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Documents  OUTRE MER | enregistrements trouvés : 1 389

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- n° n° 3407 - p. 26-31
Cote : A0995-GE0

LA REUNION ; MAYOTTE ; OUTRE MER ; ELECTORAT ; SITUATION SOCIALE ; CAMPAGNE PRESIDENTIELLE

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- 177 p.
Cote : R1537-FP3

Ce mémoire de Master 2 Recherche Droit Fiscal s'intéresse à mettre en évidence les ambiguïtés juridiques du régime fiscal applicable dans les territoires français d’outre-mer. Celles-ci seront envisagées d’abord sous l’aspect du droit constitutionnel (Première partie) avant de l’être sous celui de droit de l’Union européenne (Deuxième partie).

FISCALITE ; OUTRE MER ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; UNION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT D'OUTRE MER ; OCTROI DE MER ; DROIT EUROPEEN

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UH

- 13 p.
Cote : A4647-EG6

Cet article étudie les causes réelles ou supposées de majorations de prix en outre-mer, et ses conséquences.

OUTRE MER ; PRIX ; POLITIQUE DES PRIX ; DOUANE ; FISCALITE ; CONCURRENCE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; COUT DE LA VIE

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UH

- 20 p.
Cote : A5326-EG8

Cet article analyse le processus de recherche de rente dans les petites économies isolées, en considérant le cas des territoires français d’outre-mer. Une présentation est d’abord faite du fonctionnement de ces économies. Les faits se combinent pour créer des économies où la plupart des acteurs dépendent de la protection et des rentes.
Un modèle théorique est ensuite présenté qui explique l’alliance endémique, apparemment paradoxale, entre travail et capital pour soutenir les demandes de protection.
Cet article analyse le processus de recherche de rente dans les petites économies isolées, en considérant le cas des territoires français d’outre-mer. Une présentation est d’abord faite du fonctionnement de ces économies. Les faits se combinent pour créer des économies où la plupart des acteurs dépendent de la protection et des rentes.
Un modèle théorique est ensuite présenté qui explique l’alliance endémique, apparemment paradoxale, entre ...

ECONOMIE INSULAIRE ; OUTRE MER ; SYSTEME ECONOMIQUE ; SITUATION ECONOMIQUE ; PRIX ; MARCHE ; DEPENDANCE ECONOMIQUE ; COMPETITIVITE ; OCTROI DE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COUT DE PRODUCTION ; COMMERCE DE DETAIL ; NOUVELLE CALEDONIE

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UH

- 4 p.
Cote : A5848-CA3

Un financement pérenne du logement social en Outre-mer est indispensable face à l’ampleur des besoins. Le plan logement outre-mer doit engager une programmation pluriannuelle déclinée par territoire et créer un véritable pacte logement dans chacune des régions et collectivités d’Outre-mer. Rencontre organisée dans le cadre du 75ème Congrès Hlm à Lyon du 23 au 25 septembre 2014.

OUTRE MER ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; FINANCEMENT ; LOGEMENT SOCIAL

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