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Documents  OUTRE MER | enregistrements trouvés : 2 001

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Zut, on a encore oublié les Ultramarins de l’Hexagone. Communication commune du CollectifDOM, de l’ACCD’OM et de Tjenbé Rèd. Paris, mardi 11 août 2009. (Droit de réponse à Monsieur Michel Delberghe, journaliste au Monde) | www.collectifdom.com 11 août 2009 H

Article

UH

- 4 p.
Cote : A3257-EG7

ETATS GENERAUX ; OUTRE MER ; CONFLIT SOCIAL ; INEGALITE SOCIALE

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Outre-mer. Des îles très convoitées Madouas Fabrice | Valeurs actuelles 15 mars 2002

Article

- n° n° 3407 - p. 26-31
Cote : A0995-GE0

LA REUNION ; MAYOTTE ; OUTRE MER ; ELECTORAT ; SITUATION SOCIALE ; CAMPAGNE PRESIDENTIELLE

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Etude de la départementalisation outre-mer Jacquemart Sylvie | Université Paris II Panthéon-Assas Mai 1981

Ouvrage

- 474 p.
Cote : O1730-AD2

DEPARTEMENTALISATION ; OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; ADMINISTRATION LOCALE ; POLITIQUE SOCIALE ; ECONOMIE GENERALE ; UNION EUROPEENNE ; REGIONALISATION

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Des particularités aux particularismes Les ambiguïtés du régime fiscal applicable dans les territoires français d’outre-mer : Mémoire de Recherche présenté par Mlle Leilla LÉCUSSON, Sous la direction de M. le Professeur Ludovic Ayrault Et la co-direction de Mme. Leslie Rival Lécusson Leilla | Université de Paris Panthéon Sorbonne Septembre 2014

Rapport

- 177 p.
Cote : R1537-FP3

Ce mémoire de Master 2 Recherche Droit Fiscal s'intéresse à mettre en évidence les ambiguïtés juridiques du régime fiscal applicable dans les territoires français d’outre-mer. Celles-ci seront envisagées d’abord sous l’aspect du droit constitutionnel (Première partie) avant de l’être sous celui de droit de l’Union européenne (Deuxième partie).

FISCALITE ; OUTRE MER ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; UNION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT D'OUTRE MER ; OCTROI DE MER ; DROIT EUROPEEN

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Thèse pour le doctorat de science politique : Administration locale et clientélisme : le cas de la Martinique Daniel Justin ; Birnbaum Pierre | Université de Paris 1 Octobre 1983

Rapport

- 548 p.
Cote : R0895-AD4

DEPARTEMENTALISATION ; OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; ADMINISTRATION LOCALE ; POLITIQUE SOCIALE ; REGIONALISATION ; MARTINIQUE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; MAIRE ; CLIENTELISME ; PREFET ; SOUS PREFET ; DECENTRALISATION ; AUTONOMIE LOCALE ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; THESE

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Les causes et les conséquences de la cherté de vie en outre-mer Lagadec Gaël | Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques Février 2012 H | H

Article

UH

- 13 p.
Cote : A4647-EG6

Cet article étudie les causes réelles ou supposées de majorations de prix en outre-mer, et ses conséquences.

OUTRE MER ; PRIX ; POLITIQUE DES PRIX ; DOUANE ; FISCALITE ; CONCURRENCE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; COUT DE LA VIE

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La recherche de rente en outre-mer: Faits stylisés et mécanismes cumulatifs Lagadec Gaël ; Farvaque Etienne | Université de Nouvelle-Calédonie. Laboratoire Recherches Juridiques et Economiques 23 juin 2013 H

Article

UH

- 20 p.
Cote : A5326-EG8

Cet article analyse le processus de recherche de rente dans les petites économies isolées, en considérant le cas des territoires français d’outre-mer. Une présentation est d’abord faite du fonctionnement de ces économies. Les faits se combinent pour créer des économies où la plupart des acteurs dépendent de la protection et des rentes.
Un modèle théorique est ensuite présenté qui explique l’alliance endémique, apparemment paradoxale, entre travail et capital pour soutenir les demandes de protection.
Cet article analyse le processus de recherche de rente dans les petites économies isolées, en considérant le cas des territoires français d’outre-mer. Une présentation est d’abord faite du fonctionnement de ces économies. Les faits se combinent pour créer des économies où la plupart des acteurs dépendent de la protection et des rentes.
Un modèle théorique est ensuite présenté qui explique l’alliance endémique, apparemment paradoxale, entre ...

ECONOMIE INSULAIRE ; OUTRE MER ; SYSTEME ECONOMIQUE ; SITUATION ECONOMIQUE ; PRIX ; MARCHE ; DEPENDANCE ECONOMIQUE ; COMPETITIVITE ; OCTROI DE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COUT DE PRODUCTION ; COMMERCE DE DETAIL ; NOUVELLE CALEDONIE

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La justice et le droit : instruments d'une stratégie colonial. Vol. I et II

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Quelques réflexions critiques sur l'organisation et les attributions des régions d'outre-mer (Les avatars de la décentralisation dans les DOM) Oraison André | Université de La Réunion Mars 1985

Ouvrage

- 140 p.
Cote : O4677-AD1

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; DECENTRALISATION ; REGION ; REPARTITION DES COMPETENCES ; OUTRE MER

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Rencontre, mardi 23 septembre 2014, 16h30 – 18h00 : Le plan logement : pour une pérennité du financement Outre-mer Pau-Langevin George ; Dumont Jean-Louis ; Romanos Thierry ; Lienemann Marie-Noëlle | Union sociale pour l’habitat 23 septembre 2014 H

Article

UH

- 4 p.
Cote : A5848-CA3

Un financement pérenne du logement social en Outre-mer est indispensable face à l’ampleur des besoins. Le plan logement outre-mer doit engager une programmation pluriannuelle déclinée par territoire et créer un véritable pacte logement dans chacune des régions et collectivités d’Outre-mer. Rencontre organisée dans le cadre du 75ème Congrès Hlm à Lyon du 23 au 25 septembre 2014.

OUTRE MER ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; FINANCEMENT ; LOGEMENT SOCIAL

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