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Documents  OPERATION ELECTORALE | enregistrements trouvés : 4

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[SEOM] Le décalage horaire et le vote outre-mer

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[TOM : évolutions politique et administrative]. PLF 2002. Questionnaire de M. Jean François-Poncet, sénateur, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du plan

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Le Conseil constitutionnel, jude électotal Camby Jean-Pierre | Ed. Dalloz 2001

Ouvrage

- 182 p.
Cote : O0322-IS1

CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ELECTION ; FINANCEMENT DES CAMPAGNES ELECTORALES ; CONTENTIEUX ELECTORAL ; REFERENDUM ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; INELIGIBILITE ; PROPAGANDE ELECTORALE ; OPERATION ELECTORALE

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Elections législatives 1988-1997 : résultats | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. Centre de documentation 2001

Dossier


Cote : D0069-VP4

Résultats métropolitains 1986 ;
Résultats Nouvelle-Calédonie 1959-97.

En ce qui concerne la délimitation des circonscriptions électorales se reporter à l'article 1er de la loi n° 86-1197 du 24/11/1986 et à la référence O0171-ISO

ELECTION LEGISLATIVE ; RESULTAT ELECTORAL ; OUTRE MER ; OPERATION ELECTORALE

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