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Documents  REGIME MINIER | enregistrements trouvés : 16

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- 260 p.
Cote : O4739-VP8

Les "événements" qui ont explosé en Nouvelle Calédonie entre 1984 et 1988 ont provoqué une remise en cause profonde du lien à la France. Ils ont engagé un processus d'autonomisation/décolonisation original et inédit dans l'histoire de la décolonisation, concrétisé par la signature des Accords de Matignon en 1988 et de l'Accord de Nouméa en 1998. En France comme à l'étranger, la Nouvelle-Calédonie fait ainsi figure de terrain d'expérimentation d'une "décolonisation réussie" sur la base d'un "pacte fondateur", nouveau garant d'un "destin commun" assumé et partagé.
Organisé en trois volets, ce livre ouvre d'abord une réflexion sous le titre "Mémoires coloniales et destin commun". Puis, il aborde une thématique consacrée aux enjeux économiques et environnementaux, au coeur desquelles on trouve les questions minières, la biodiversité. Le troisième volet porte sur les violences envers les femmes, notamment. Il est aussi question de la citoyenneté calédonienne.
Sommaire de l'ouvrage en pièce jointe.
Les "événements" qui ont explosé en Nouvelle Calédonie entre 1984 et 1988 ont provoqué une remise en cause profonde du lien à la France. Ils ont engagé un processus d'autonomisation/décolonisation original et inédit dans l'histoire de la décolonisation, concrétisé par la signature des Accords de Matignon en 1988 et de l'Accord de Nouméa en 1998. En France comme à l'étranger, la Nouvelle-Calédonie fait ainsi figure de terrain d'expérimentation ...

NOUVELLE CALEDONIE ; STATUT JURIDIQUE ; COLONISATION ; ACCORD DE NOUMEA ; DECOLONISATION ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; CANAQUE ; AUTOCHTONE ; PEUPLE ET MINORITE ; NICKEL ; REGIME MINIER ; PROPRIETE FONCIERE ; PROBLEME FONCIER ; CITOYENNETE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; ETHNOLOGIE

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- 37 p.
Cote : P0735-QI3

Sommaire des débats :
Mardi 15 janvier 2013 :
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Denez L'Hostis, pilote de la mission « mer et littoral » de France Nature Environnement et administrateur de l'Agence des aires marines protégées
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition du général Pierre Chavancy, chef de la division emploi à l'État-major des armées et de M. Axel Moracchini, officier traitant « forces de souveraineté »
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Marc Rohfritsch, ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des matériaux du futur et des nouveaux procédés de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Mercredi 16 janvier 2013 :
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Présentation par MM. Jean-Étienne Antoinette et Georges Patient, Sénateurs de la Guyane, d'une étude de législation comparée sur les régimes applicables en matière d'exploration et d'exploitation pétrolières offshore
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Patrick Romeo, président de Shell France
Sommaire des débats :
Mardi 15 janvier 2013 :
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition de M. Denez L'Hostis, pilote de la mission « mer et littoral » de France Nature Environnement et administrateur de l'Agence des aires marines protégées
- La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Audition du général Pierre Chavancy, chef de la division emploi à l'État-major des armées et de M. Axel Moracchini, ...

ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; PETROLE ; PARC NATUREL ; BIODIVERSITE ; LUTTE CONTRE LA PECHE ILLICITE ; DROIT DE LA MER ; REGIME MINIER ; ENERGIE RENOUVELABLE ; OUTRE MER ; POLITIQUE DE DEFENSE ; SOUVERAINETE NATIONALE ; ACTION DE L'ETAT EN MER ; DROIT INTERNATIONAL ; COOPERATION INTERREGIONALE ; CLIPPERTON ; GUYANE ; PETROLE OFF SHORE ; NICKEL ; NOUVELLE CALEDONIE

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- n° n° LC 230 - 83 p.
Cote : P0723-QJ1

Cette note concerne le régime de l'exploration et celui de l'exploitation des ressources pétrolières en mer, précisément dans la zone économique exclusive (ZEE) et sur le plateau continental.
Elle analyse la législation de cinq États : deux situés en Europe, la Norvège et le Royaume-Uni, deux en Amérique, le Mexique où prévaut un monopole public et le Brésil, ainsi qu'un dans le Pacifique, l'Australie.
Elle présente les principales options retenues dans ces différents pays, dont la « maturité » variable du domaine pétrolier a une incidence sur l'état de la législation.
Cette note concerne le régime de l'exploration et celui de l'exploitation des ressources pétrolières en mer, précisément dans la zone économique exclusive (ZEE) et sur le plateau continental.
Elle analyse la législation de cinq États : deux situés en Europe, la Norvège et le Royaume-Uni, deux en Amérique, le Mexique où prévaut un monopole public et le Brésil, ainsi qu'un dans le Pacifique, l'Australie.
Elle présente les principales options ...

ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; PROSPECTION PETROLIERE ; PETROLE OFF SHORE ; DROIT DE LA MER ; DROIT INTERNATIONAL ; RESSOURCES NATURELLES ; PLATEAU CONTINENTAL ; REGIME MINIER ; CONCESSION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; AUSTRALIE ; BRESIL ; MEXIQUE ; NORVEGE ; GRANDE BRETAGNE

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Cote : P0724-QI3

Mardi 13 novembre 2012 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux :
- Audition de M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, accompagné de Mme Marie-Pierre Campo
- Audition de M. Michel Paillard, département des énergies renouvelables marines, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
- Audition de M. Vincent Trelut, directeur du développement ERAMET, accompagné de M. Alexandre Vié
- Audition de M. Bruno Martel-Jantin, adjoint au chef du service Ressources minérales, Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
- Audition de M. Jacques Peythieu, vice-président Stratégie et Développement, AREVA Mines, accompagné de MM. Guillaume Renaud et Christian Polak
Mercredi 14 novembre 2012 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ?
- Audition de M. Rémi Galin, chef du bureau des ressources minérales, et de Mme Odile Gauthier, directrice de l'eau et de la biodiversité, Ministère de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie
- Audition de M. Damien Siess, directeur-adjoint, Direction productions et énergies durables, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Jeudi 15 novembre 2012 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? - Visio-conférence avec M. Temauri Foster, ministre des ressources marines du gouvernement de la Polynésie française, et M. Jacky Bryant, ministre de l'environnement et des mines du gouvernement de la Polynésie française
- Audition de M. Yves Fouquet, spécialiste des ressources minérales marines profondes à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
- Audition de M. Julien Denègre, Business development manager, Département Mines, Métaux, Défense nucléaire, TECHNIP
Mardi 13 novembre 2012 : La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux :
- Audition de M. Vincent Bouvier, délégué général à l'outre-mer, accompagné de Mme Marie-Pierre Campo
- Audition de M. Michel Paillard, département des énergies renouvelables marines, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
- Audition de M. Vincent Trelut, directeur du développement ERAMET, accompagné de M. Alexandre Vié
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ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ERAMET ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; DROIT DE LA MER ; BIODIVERSITE ; REGIME MINIER

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- n° n° LC 234 - 45 p.
Cote : P0740-QJ1

Cette note examine le régime applicable à l’exploration et à l’exploitation des ressources minérales marines profondes : nodules, encroûtements et sulfures hydrothermaux dans six États (Brésil, États-Unis, Îles Cook, Îles Fidji, Nouvelle-Zélande, Papouasie-Nouvelle-Guinée) qui sont, hormis les États-Unis, membres de l’Autorité internationale des fonds marins (AIFM).

DROIT INTERNATIONAL ; RESSOURCES NATURELLES ; DROIT DE LA MER ; BRESIL ; ETATS UNIS ; FIDJI ; NOUVELLE ZELANDE ; PAPOUASIE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; PLATEAU CONTINENTAL ; MATIERE PREMIERE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROSPECTION MINIERE ; REGIME MINIER

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