Documents FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN 7 résultats

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Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM Schmit Philippe | France. Conseil général de l'environnement et du développement durable Janvier 2012 H

Rapport

- n° n°007837-01 - 150 p.
Cote : R1320-CA3
L'habitat indigne est fortement présent dans les DOM et les urgences à agir sont nombreuses. Après un diagnostic du besoin et un examen de l'articulation des politiques spécifiques de lutte contre l'habitat indigne et de celles ayant trait à la rénovation urbaine, le rapport formule des propositions de modification des outils et des procédures et tente une première évaluation financière des besoins.

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; HABITAT INSALUBRE ; AMENAGEMENT URBAIN ; AMELIORATION DE L'HABITAT ; HABITAT SPONTANE ; RENOVATION URBAINE ; PROBLEME FONCIER ; CONFORT ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; MAYOTTE ; STATISTIQUE ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), première lecture. Annexe n°32 : Outre-mer : Départements et Régions d'outre-mer [1863-32] Carrez Gilles ; Rodet Alain | France. Assemblée nationale 2004 H

Doc. parlementaire

vol. Annexe n°32 - n° n° 1863 - 73 p.
Cote : P0358-FP1
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr

BUDGET 2005 ; OUTRE MER ; MAYOTTE ; CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FINANCES LOCALES ; LOI DE PROGRAMME ; CONTINUITE TERRITORIALE ; DEFISCALISATION ; POLITIQUE CULTURELLE ; POLITIQUE SOCIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; LOGEMENT SOCIAL ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; OCTROI DE MER ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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Outre-mer (DOM : Réunion - urbanisme - politique de l'urbanisme - perspectives )[n°37556] Thien Ah Koon André | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°26 - p.4954
Cote : QE044-CA3

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT URBAIN ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; LOGEMENT SOCIAL ; HABITAT INSALUBRE

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Spécial outre-mer : Aménagement : des schémas originaux et innovants Hocreitère Patrick | Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment 2004

Article

- n° n°5237 - p. 80-82
Cote : A1388-CA5

AMENAGEMENT FONCIER ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; URBANISME

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Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2004 (n°1093), première lecture. Tome XVI : Outre-mer [1112-16] Beaugendre Joël | France. Assemblée nationale 2003

Doc. parlementaire

vol. Tome XVI - n° n° 1112 - 83 p.
Cote : P0287-FP1
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; GUYANE ; LA REUNION ; MAYOTTE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; POLITIQUE DE LA VILLE ; LOI DE PROGRAMME ; CREATION D'EMPLOI ; REVENU MINIMUM ; CONTINUITE TERRITORIALE ; TOURISME ; DESSERTE AERIENNE ; DEFISCALISATION

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Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2004 (n°1093), première lecture. Annexe n°34 : Outre-mer : Départements et Régions d'outre-mer [1110-34] Carrez Gilles ; Rodet Alain | France. Assemblée nationale 2003

Doc. parlementaire

vol. Annexe n°34 - n° n° 1110 - 71 p.
Cote : P0285-FP1
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; LOI DE PROGRAMME ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; PASSEPORT MOBILITE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; COOPERATION INTERREGIONALE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; GUYANE

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Intervention de Monsieur Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer. Semaine de l'outre-mer de la FNSEM du 11 au 14 juin 2001 Paul Christian | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 2001

Discours

- 8 p.
Cote : C0283-CA0

PAUL CHRISTIAN ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; POLITIQUE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE DES TRANSPORTS ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; FONDS REGIONAUX D'AMENAGEMENT DU FONCIER URBAIN ; FONDS D'INVESTISSEMENT DES ROUTES ET DES TRANSPORTS

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