m
0

Documents  SAINT MARTIN | enregistrements trouvés : 436

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 3 p.
Cote : A2334-IS1


- Article consultable à l'adresse : http://www.droitpublic.net/spip.php?article1660

CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; STATUT JURIDIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; LOI ORGANIQUE ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74 ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; APPLICATION DU DROIT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 150 p.
Cote : R0323-EG0

Ce mémoire présente la nature du développement des Iles du Nord, en recherchant les causes de leur propérité, en définissant le cadre institutionnel dans lequel leur économie peut se développer, tout en exposant les faiblesses de leur développement.

SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; TOURISME ; DEFISCALISATION ; GUADELOUPE ; HISTOIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 606 p.
Cote : A9592-SE4

Objet à multiples dimensions juridiques – le commerce, la concurrence, la fiscalité, l’environnement, le salariat, l’urbanisme, les droits et libertés fondamentaux, la valorisation du folklore et des traditions, la formation, la police, la construction notamment –, le tourisme est le terrain de synergie d’acteurs et d’activités publics et privés en lien direct ou indirect avec l’économique. Un lien de subordination ordonnée caractérisé par la privation, relativement motivée, de l’acteur économique d’un accès libre et direct au marché. C’est l’office du pouvoir économique public. Aux Antilles françaises, il est l’artisan d’un protectionnisme juridique, irradiant, variablement éloigné des nécessités économiques par opposition franche à une Caraïbe plus libérale et lacunaire, aux méthodes distorsives de concurrence, éminemment connectée aux nécessités économiques. Propulsées dans la modernité du droit par leur nationalité politique et ses corollaires – il est une identité de droits entre les Antilles françaises, la France continentale et, résolument, l’Union européenne –, les Antilles françaises sont, au niveau de leur région d’extraction, marginales. La conjuration, au moins partielle, de leur marginalité et, par ricochet, de celle de leur tourisme passerait par un changement de paradigme obtenu notamment d’un mouvement de décentration (« sortir de soi »).
Objet à multiples dimensions juridiques – le commerce, la concurrence, la fiscalité, l’environnement, le salariat, l’urbanisme, les droits et libertés fondamentaux, la valorisation du folklore et des traditions, la formation, la police, la construction notamment –, le tourisme est le terrain de synergie d’acteurs et d’activités publics et privés en lien direct ou indirect avec l’économique. Un lien de subordination ordonnée caractérisé par la ...

ANTILLES FRANCAISES ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY ; TOURISME ; DROIT ; ECONOMIE GENERALE ; INDUSTRIE DU TOURISME ; COOPERATION INTERREGIONALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 12 p.
Cote : T115-TR3

La présente circulaire explicite la procédure exceptionnelle de communication par l’employeur à Pôle emploi des informations inhérentes aux salariés connaissant une fin de contrat de travail résultant des dégâts occasionnés par l’ouragan IRMA dans les collectivités d’outre-mer de Saint-Martin et Saint-Barthélemy.

SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY ; CATASTROPHE NATURELLE ; CYCLONE ; CIRCULAIRE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS DES SALARIES ; DROIT SOCIAL ; EMPLOYEUR

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 192 p.
Cote : GE1-ANT

Un guide qui présente la partie française mais aussi la partie néerlandaise de cette île, destination balnéaire des Antilles.

GUIDE TOURISTIQUE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 18 février 2020
Cote : A9100-EG7

Plus de deux années après Irma, qui a touché les îles françaises de Saint-Martin et Saint-Barthélemy en 2017, les dégâts sont encore visibles dans les quartiers pauvres alors que les quartiers riches reviennent ou sont revenus à la normale plus rapidement. Les fortes inégalités sociales préexistantes ont été renforcées.

CATASTROPHE NATURELLE ; SAINT MARTIN ; SITUATION ECONOMIQUE ; RISQUE NATUREL ; RECONSTRUCTION ; QUARTIER ; CYCLONE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1 p.
Cote : C0454-QJ9

Version numérisée extraite du site : http://www.outre-mer.gouv.fr

INTERVIEW ; GIRARDIN BRIGITTE ; CONSULTATION LOCALE ; STATUT JURIDIQUE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°17 - 8 p.
Cote : A6373-QI3

Depuis 1648, on croyait les frontières de Saint Martin figées par le traité de Concordia. C’est un peu oublier que l’histoire est passée par là.

SAINT MARTIN ; FRONTIERE ; QUESTIONS INTERNATIONALES ; EAUX TERRITORIALES ; DROIT DE LA MER ; RELATIONS INTERNATIONALES ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; SINT MAARTEN ; ANTILLES NEERLANDAISES ; DIFFEREND FRONTALIER ; ZONE DE PECHE ; SAINT BARTHELEMY ; PARC NATUREL ; PAYS BAS ; COOPERATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Z