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Documents  MANUEL | enregistrements trouvés : 15

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- 378 p.
Cote : O1610-AD5

CONCOURS DE RECRUTEMENT ; MANUEL

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- 475 p.
Cote : O4109-QI1

La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'Union européenne et au processus d'intégration communautaire. Elle rend compte de problématiques nouvelles : la communautarisation de la coopération intergouvernementale, l'adhésion de l'Union à la Cour européenne des droits de l'Homme, ou encore l'influence du traité constitutionnel européen pour la réforme du traité sur l'Union européenne. La seconde partie prolonge la précédente en étudiant les systèmes institutionnel et juridique du Conseil de l'Europe et de la Cour européenne des droits de l'Homme. Cet ouvrage comporte de nombreux documents, annexes, résumés des points essentiels et sujets de concours nécessaires à l'approfondissement des connaissances.
Ce manuel s'adresse aux étudiants des universités et candidats aux concours administratifs
La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'Union européenne et au processus d'intégration communautaire. Elle rend compte de problématiques nouvelles : la communautarisation de la coopération intergouvernementale, l'adhésion de l'Union à la Cour européenne des droits de l'Homme, ou encore l'influence du traité constitutionnel européen pour la réforme du traité sur l'Union européenne. La seconde partie prolonge la précédente en étudiant ...

DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE COMMUNE ; UNION EUROPEENNE ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES ; CONSTRUCTION EUROPEENNE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; MANUEL

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- 641 p.
Cote : O5091-QJ4

Ce manuel (Mise à jour août 2013) s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que la vie politique et institutionnelle ne laisse pas indifférents. Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données fondamentales des régimes politiques, les grands régimes étrangers (notamment, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Italie, Japon et Russie), l'histoire constitutionnelle française, et consacre plus de la moitié de ses développements à la Cinquième République, qui fait l'objet d'une analyse détaillée et complète.
Ce manuel (Mise à jour août 2013) s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que la vie politique et institutionnelle ne laisse pas indifférents. Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données fondamentales des régimes politiques, les grands régimes étrangers (notamment, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Grande-Bretagne, ...

DROIT CONSTITUTIONNEL ; MANUEL

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UH

- 304 p.
Cote : O5194-QJ6

Ce manuel présente la justice s’exerçant en France contre l’action administrative. Son ambition est de faire comprendre et connaître l’organisation du contentieux administratif, son originalité et son évolution. Le développement théorique est appuyé sur des exemples concrets.

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; MANUEL ; JUGE ; JUGEMENT ; CONSEIL D'ETAT ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JUSTICE ; PROCES

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- 828 p.
Cote : O4842-QI1

Au coeur du débat sur les perspectives d’évolution de l’Union européenne, ce manuel offre une analyse détaillée des caractéristiques de l’Union et de son organisation. Les auteurs présentent à la fois le volet institutionnel de l’Union mais également, les volets normatif et contentieux.
Ce Manuel accorde également une large place aux apports jurisprudentiels qui sont des éléments majeurs du droit institutionnel européen.

UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE COMMUNE ; INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; FORMATION ; MANUEL

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- 195 p.
Cote : O4876-AD5

L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009 a apporté des changements majeurs dans les institutions de l'Union européenne. Cet ouvrage permet d'appréhender les mécanismes institutionnels et les politiques décrites. Il a vocation à donner au citoyen les moyens d'appréhender les enjeux européens et de participer pleinement aux débats que l'Europe suscite chaque jour.

UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE COMMUNE ; INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; FORMATION ; MANUEL

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- 313 p.
Cote : O4880-FP1

Le droit des aides d'État est une branche particulière du droit communautaire. Par la nature même de l'intervention étatique qu'il suppose, il présente une singularité par rapport aux autres domaines du droit de la concurrence. Les aides sont-elles, en effet, contraires à la philosophie même du marché commun (articles 87 § 1 du traité sur la Communauté européenne) ou, à l'inverse, un moyen de rétablir une libre concurrence et une égalité entre les entreprises ? Cet ouvrage, présenté sous forme de fiches pratiques et élaboré par la Direction des affaires juridiques de Bercy par des praticiens du droit communautaire, a pour vocation de faciliter la compréhension de ce domaine essentiel par les enjeux qu'il recouvre et qui se trouve être au cœur des politiques de relance depuis 2008. Il aborde tour à tour les conditions de compatibilité selon les types d'aides d'État, les règles sectorielles pour lesquelles s'applique le règlement général d'exemption par catégorie et les règles de procédure. Les annexes présentent la liste récapitulative des différents encadrements, lignes directrices et règlements relatifs aux aides de l'État.
Le droit des aides d'État est une branche particulière du droit communautaire. Par la nature même de l'intervention étatique qu'il suppose, il présente une singularité par rapport aux autres domaines du droit de la concurrence. Les aides sont-elles, en effet, contraires à la philosophie même du marché commun (articles 87 § 1 du traité sur la Communauté européenne) ou, à l'inverse, un moyen de rétablir une libre concurrence et une égalité entre ...

MANUEL ; AIDE DE L'ETAT ; AIDE ECONOMIQUE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; DROIT EUROPEEN

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UH

- 375 p.
Cote : O5271-FP1

Le droit des aides d’État, l’un des piliers du droit européen de la concurrence, est au cœur de l’action économique de l’Union européenne. Mis à jour chaque année par la direction des affaires juridiques du Ministère de l'économie, le Vade-mecum est conçu comme un manuel pratique visant à faciliter la compréhension des mécanismes des aides d'Etat et à éclairer les décisions en matière de soutien public aux entreprises.

AIDE DE L'ETAT ; MANUEL ; AIDE ECONOMIQUE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; COMPTABILITE ; FINANCES PUBLIQUES ; AIDE AUX ENTREPRISES

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