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Documents  PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER | enregistrements trouvés : 141

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UH

- 371 p.
Cote : O5483-QI1

Cet ouvrage offre un panorama de la coopération européenne ultramarine dans ses aspects fondamentaux, qu'ils soient institutionnels, juridiques ou financiers, et a pour vocation de nourrir la réflexion sur le destin européen de la coopération régionale des Outremers, appelée à se développer dans les espaces caribéen, indianocéanique et macaronésien notamment. La problématique est éclairée par les regards croisés d'experts des institutions de l'UE et de spécialistes des questions ultramarines en provenance des milieux académiques français, italien et portugais.
L'ouvrage rassemble les contributions de praticiens de l'UEet de chercheurs universitaires.
Il est réalisé sous la direction d'Hélène Pongérard-Payet, maître de conférences habilité à diriger des recherches en droit public, élue depuis le 31 mai 2018 responsable de l'axe "Droit de l'Outre-mer et de l'océan Indien" du Centre de Recherche Juridique, CRJ (EA 14), à l'Université de La Réunion. Elle y dirige également le département de préparation à l'administration générale (DPAG).
Au sommaire :
- Les acteurs institutionnels de la coopération européenne ultramarine
- Le cadre et les outils juridiques de la coopération européenne ultramarine
- Le financement européen de la coopération ultramarine
- Rapports conclusifs
Cet ouvrage offre un panorama de la coopération européenne ultramarine dans ses aspects fondamentaux, qu'ils soient institutionnels, juridiques ou financiers, et a pour vocation de nourrir la réflexion sur le destin européen de la coopération régionale des Outremers, appelée à se développer dans les espaces caribéen, indianocéanique et macaronésien notamment. La problématique est éclairée par les regards croisés d'experts des institutions de ...

COOPERATION INTERREGIONALE ; UNION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT ; DROIT EUROPEEN ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; GEOPOLITIQUE

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- n° 4 - 3 p.
Cote : A10103669167-QI1

Il y a actuellement 22 territoires d’outre-mer,répartis sur l’ensemble du globe, qui sont membres de l’Union européenne ou entretiennent des liens privilégiés avec elle. On examinera ici leur statut, résultat d’une longue histoire, la manière dont ils sont organisés, et la façon dont ils interagissent avec les institutions de l’Union et défendent leurs intérêts.

TERRITOIRE D'OUTRE MER ; UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; STATUT JURIDIQUE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; SITUATION INTERNATIONALE ; POLITIQUE COMMUNE

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- 63 p.
Cote : O5461-QI3

Quoi de commun entre les bidonvilles de Mayotte et les luxueux hôtels des îles Caïmans ? Il est ardu de caractériser les outre-mers européens, héritage de l'histoire coloniale. Parfois exposés à des fragilités (risques naturels, isolement, etc.), ces territoires, régis par des statuts divers, bénéficient cependant d'atouts (ressources minérales, biodiversité, etc.) Leur développement pourrait passer par la mise en place d'une nouvelle organisation. Celle-ci demanderait que des trajectoires postcoloniales divergentes convergent à nouveau (4e de couv.)
A sommaire :
Le point sur
P. 02. l'héritage de la colonisation
P. 07. L'extrême diversité des outre-mers européens
P. 10. Entre repli national et internationalisation
Thèmes et documents
Introduction
P. 18. Un espace hétérogène et éclaté
P. 20. Les cercles concentriques autour de l'Union européenne
Entre intégration et autodétermination
P. 22. Distance et temps
P. 24. Statuts et peuples autochtones
P. 26. Des autodéterminations aux antipodes
P. 28. Les Malouines, un territoire contesté
P. 30. Les Antillais aux Pays-Bas
Ressources
P. 32. Les Canaries, une destination touristique majeure
P. 34. L'optimisation fiscale à Madère
P. 36. Les paradis fiscaux britanniques
P. 38. Les bananes de l'Union européenne
P. 40. La grande pêche des TAAF
P. 42. Le malheur des Chagossiens
P. 44. Des ressources naturelles convoitées
Vulnérabilités ultramarines
P. 46. Un capital corallien exceptionnel mais fragile
P. 48. Mayotte, la déferlante migratoire
P. 50. Des questions de santé spécifiques
P. 52. Cyclones, volcans, tsunamis
Logiques spatiales
P. 54. La croissance de Papeete
P. 56. Les quartiers en difficulté
P. 58. Organiser les mobilités
P. 60. Des aéroports pour désenclaver les îles
P. 62. Les colosses du bout du monde
Quoi de commun entre les bidonvilles de Mayotte et les luxueux hôtels des îles Caïmans ? Il est ardu de caractériser les outre-mers européens, héritage de l'histoire coloniale. Parfois exposés à des fragilités (risques naturels, isolement, etc.), ces territoires, régis par des statuts divers, bénéficient cependant d'atouts (ressources minérales, biodiversité, etc.) Leur développement pourrait passer par la mise en place d'une nouvelle o...

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; UNION EUROPEENNE ; QUESTIONS SOCIALES ; RESSOURCES ; ENVIRONNEMENT ; STATUT JURIDIQUE ; SITUATION POLITIQUE

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- 61 p.
Cote : A101017-QI3

De l'élaboration du traité de Rome au traité de Lisbonne, certains territoires non européens, placés sous la juridiction d'États membres de la Communauté, puis de l'Union européenne, ont bénéficié d'un régime d'association à la Communauté puis à l'Union européenne ; ils sont actuellement au nombre de treize. Ce qui caractérise les PTOM associés, c'est leur diversité.

PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; UNION EUROPEENNE ; ASSOCIATION A L'UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; COOPERATION INTERREGIONALE ; TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE ; DROIT INTERNATIONAL ; ECHANGE COMMERCIAL

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- n° 3 - 17 p.
Cote : A100964-QI3

Dès le commencement de la construction européenne, les négociateurs des traités ont abordé la question de la place de l’outre-mer dans la future Communauté économique européenne à la lumière des relations que les États européens, essentiellement la France et dans une moindre mesure la Belgique et les Pays-Bas, entretenaient avec leurs territoires ultramarins. Panorama.

UNION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; DROIT EUROPEEN ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER

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- 97 p.
Cote : P1100-FP1

Georges Patient et Teva Rohfritsch rapporteurs spéciaux de la Commission des finances du Sénat pour la mission Outre-mer, ont présenté mercredi 22 juin les conclusions de leur contrôle budgétaire sur le Fonds exceptionnel d'investissement (FEI) dans les Outre-mer. S’ils reconnaissent que cet outil présente une souplesse de gestion et une utilité indiscutables, les deux sénateurs estiment toutefois que des évolutions doivent être réalisées pour associer de manière plus étroite les élus et renforcer la transparence du dispositif ainsi que l'information des collectivités.
- Fonds exceptionnel d'investissement en Outre-mer : Un instrument utile dont la gouvernance doit être améliorée, selon un rapport des sénateurs Georges Patient et Teva Rohfritsch, Outremers360, 30 juin 2022
Georges Patient et Teva Rohfritsch rapporteurs spéciaux de la Commission des finances du Sénat pour la mission Outre-mer, ont présenté mercredi 22 juin les conclusions de leur contrôle budgétaire sur le Fonds exceptionnel d'investissement (FEI) dans les Outre-mer. S’ils reconnaissent que cet outil présente une souplesse de gestion et une utilité indiscutables, les deux sénateurs estiment toutefois que des évolutions doivent être réalisées pour ...

OUTRE MER ; AIDE A L'INVESTISSEMENT ; AIDE DE L'ETAT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; FONDS EXCEPTIONNEL D'INVESTISSEMENT ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; BUDGET DE L'ETAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; DECIGEOM

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- 218 p.
Cote : R2044-EG6

Ce rapport a été préparé par le secrétariat de l’Association des Pays et Territoires d’Outre-mer, qui est cofinancée par l’Union européenne.La vision pour l'économie bleue de l’OCTA est la suivante : « Développer et soutenir un secteur de l’économie bleue (SEB) spécifique aux PTOM et fournir des lignes directrices solides pour aider individuellement les PTOM à réaliser leurs aspirations, en identifiant et en convertissant leurs filières de l’économie bleue pour en faire un secteur durable et économiquement viable».
Ce rapport a été préparé par le secrétariat de l’Association des Pays et Territoires d’Outre-mer, qui est cofinancée par l’Union européenne.La vision pour l'économie bleue de l’OCTA est la suivante : « Développer et soutenir un secteur de l’économie bleue (SEB) spécifique aux PTOM et fournir des lignes directrices solides pour aider individuellement les PTOM à réaliser leurs aspirations, en identifiant et en convertissant leurs filières de ...

PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; UNION EUROPEENNE ; ECONOMIE DE LA MER ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; QUESTIONS INTERNATIONALES ; DROIT MARITIME ; DROIT DE LA MER ; DROIT INTERNATIONAL ; BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT ; DOMAINE MARITIME ; GROENLAND ; ENERGIE MARINE ; TOURISME

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- 44 p.
Cote : A9663-QJ9

Le vocable des outre-mer s’impose depuis plusieurs années et à juste titre s’agissant de rendre compte de la diversité et de la complexité des territoires ultramarins. Au pluriel donc mais le mot « mer » sans « s » car devant rester invariable étant, en l’espèce, « générique » et ne désignant pas telle ou telle mer. Ce fascicule présente un classement juridique des outre-mer, leur organisation administrative et la répartition de leurs compétences, ainsi que l'application du droit et leur relation à l'Europe.
Le vocable des outre-mer s’impose depuis plusieurs années et à juste titre s’agissant de rendre compte de la diversité et de la complexité des territoires ultramarins. Au pluriel donc mais le mot « mer » sans « s » car devant rester invariable étant, en l’espèce, « générique » et ne désignant pas telle ou telle mer. Ce fascicule présente un classement juridique des outre-mer, leur organisation administrative et la répartition de leurs c...

COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; DROIT D'OUTRE MER ; STATUT JURIDIQUE ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; REGIME LEGISLATIF ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; ASSOCIATION A L'UNION EUROPEENNE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE

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- 58 p.
Cote : R2032-AG3

Le présent rapport fournit une analyse des programmes, politiques et initiatives en lien avec les océans dans les Pays et Territoires d’Outre-Mer de l’Union européenne (PTOM). Plus particulièrement, il traite des défis ; des systèmes et politiques de gestion des océans ; de la contribution des PTOM au 14e Objectif de Développement Durable (ODD 14) et aux objectifs d’Aichi ; des opportunités de financement ; de la « croissance bleue » ; de l’alignement avec d’autres stratégies et des exemples de réussite.
Le présent rapport fournit une analyse des programmes, politiques et initiatives en lien avec les océans dans les Pays et Territoires d’Outre-Mer de l’Union européenne (PTOM). Plus particulièrement, il traite des défis ; des systèmes et politiques de gestion des océans ; de la contribution des PTOM au 14e Objectif de Développement Durable (ODD 14) et aux objectifs d’Aichi ; des opportunités de financement ; de la « croissance bleue » ; de ...

PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; ECONOMIE DE LA MER ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; UNION EUROPEENNE ; DROIT DE LA MER ; EXPLOITATION DES OCEANS ; PECHE ILLICITE ; AIRE MARINE PROTEGEE ; MILIEU MARIN ; BIODIVERSITE ; LEGISLATION ; ECOSYSTEME ; REGLEMENTATION

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