Documents SITUATION ADMINISTRATIVE 7 résultats

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Q
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- n° n°1 - 8 p.
Cote : A4627-AD3
Le décret n° 2011-675 du 15 juin 2011 paru au Jorf du 17 juin 2011 organise la gestion sur support électronique du dossier individuel des agents publics. (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E7D46E40F733D896853E28FECE1A8921.tpdjo11v_2?cidTexte=JORFTEXT000024192424&categorieLien=id)

FONCTION PUBLIQUE ; CARRIERE PROFESSIONNELLE ; SITUATION ADMINISTRATIVE ; TECHNOLOGIE NOUVELLE

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- 246 p.
Cote : R0482-SC4
Il s'agit dans ce mémoire d'étudier l'évolution de la Martinique de 1848 à 1870 (période du Second Empire) et de dresser un tableau des conséquences politiques, économiques et sociales de l'abolition de l'esclavage dans cette colonie.

MARTINIQUE ; SIECLE XIX ; SITUATION ECONOMIQUE ; SITUATION ADMINISTRATIVE ; ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ; HISTOIRE

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- n° n°69 C
Situation administrative de la Guyane et les moyens mis en œuvre pour faire face aux difficultés techniques inhérentes à cette région. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 d)

GUYANE ; SITUATION ADMINISTRATIVE ; ADMINISTRATION

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- n° n°12 - p. 25
Cote : A1168-AD3
Référence : T.confl., 1er juill.2002, Kurt Teamo, n°3298

NOUVELLE CALEDONIE ; AGENT PUBLIC ; SITUATION ADMINISTRATIVE ; DROIT DU TRAVAIL

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