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Documents  DECORATION | enregistrements trouvés : 13

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- 3 p.
Cote : A5859-VP7

Dans une lettre de trois pages à en-tête du parti Tahoeraa Huiraatira et datée du jeudi 25 septembre, Gaston Flosse explique au président de la République française pourquoi il rend sa médaille de la Légion d'honneur.
En pièce jointe, la lettre de Gaston Flosse au Président de la République, François Hollande, en date du 25 septembre 2014.

POLYNESIE FRANCAISE ; FLOSSE GASTON ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; LEGION D'HONNEUR ; DECORATION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; INELIGIBILITE

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- n° n°46 - p.8990
Cote : QE096-DE0


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

POLYNESIE FRANCAISE ; MEDAILLE MILITAIRE ; DECORATION ; ESSAI NUCLEAIRE

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- n° n°17 - p.4249
Cote : QE119-DE0


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MEDAILLE MILITAIRE ; DECORATION ; OUTRE MER

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- n° n°6 - p.1272
Cote : QE168-DE0


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MEDAILLE MILITAIRE ; DECORATION ; POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE

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Cote : D0111-DE0

- Textes relatifs aux zones de défense : * Arrêté du 05/09/1996, *Arrêté du 12/10/1995, *Décret n° 83-321 du 20/04/1983, *Arrêté du 09/08/1973, *Arrêté du 28/07/1972, *Décret n° 64-11 du 03/01/1964 et zones protégée de défense nationale
- Textes relatifs aux attributions des commandants supérieurs : *Décret n° 92-813 du 20/08/1992, *Décret n° 91-677 du 14/07/1991,*Décret n°91-1000 du 30/09/1991, *Décret n°87-87 du 10/02/1987, *Décret n° 77-667 du 28/06/1977
- Textes relatifs à la gendarmerie outre-mer : *Arrêté du 28/05/1998, *Arrêté du 06/02/1992
- Questions-réponses ministérielles : SMA, médaille, militaire, service national
- Loi n° 98-217 du 27/03/1998 autorisant la ratification du traité d'interdiction complète des essais nucléaires : documents parlementaires et débats parlementaires lacunaires
- Arrêts des essais nucléaires : Documents parlementaires : Rapport AN n° 2868 du 17/01/2001, Rapport AN n° 2503 du 24/01/1996, Proposition de résolution AN n° 2316 du 31/10/1995, Rapport d'information AN n° 415 du 02/07/1993 p.29-30, Rapport AN n° 966 du 08/10/1987, Proposition de résolution AN n° 827 du 04/06/1987. Questions-réponses ministérielles relatives aux conséquences des essais nucléaires sur l'environnement en Polynésie.
- Essais nucléaires : Articles, presse, délibération n°64-27 du 6/02/64 (cession de Mururoa et Fangataufa), Avis relatif au Traité d'interdiction complète des essais nucléiares signé à New York le 24/09/1996 (document numérisé)
- Anciens combattants : documents parlementaires, questions-réponses ministérielles
-Décorations, insignes emblèmes : questions-réponses ministérielles
- Textes relatifs aux zones de défense : * Arrêté du 05/09/1996, *Arrêté du 12/10/1995, *Décret n° 83-321 du 20/04/1983, *Arrêté du 09/08/1973, *Arrêté du 28/07/1972, *Décret n° 64-11 du 03/01/1964 et zones protégée de défense nationale
- Textes relatifs aux attributions des commandants supérieurs : *Décret n° 92-813 du 20/08/1992, *Décret n° 91-677 du 14/07/1991,*Décret n°91-1000 du 30/09/1991, *Décret n°87-87 du 10/02/1987, *Décret n° ...

DEFENSE ; POLITIQUE DE DEFENSE ; ESSAI NUCLEAIRE ; ANCIEN COMBATTANT ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; DECORATION ; MEDAILLE MILITAIRE

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- 5 p.
Cote : C0052-US6

Monsieur Joseph ZOBEL

DISCOURS ; LEGION D'HONNEUR ; DECORATION

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- 3 p.
Cote : C0058-US6

Ordre national du mérite

DISCOURS ; DEPLACEMENT ; LA REUNION ; DECORATION ; ORDRE NATIONAL DU MERITE

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- 4 p.
Cote : C0073-US6

DISCOURS ; LEGION D'HONNEUR ; DECORATION

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