Pole Doc Outre-mer

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- n° n°45

Note détaillée, pour les cinq dernières années, sur les crédits FIDES (répartition entre section générale et section des territoires) et sur les opérations financées par le FIDES ; perspectives pour 2007. (Référence : Sénat - CAE - N° 45)

FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; BUDGET 2007 ; BUDGET 2002 ; BUDGET 2003 ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005

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- n° n°38

FIDOM. Évolution depuis 2000 et montants inscrits pour 2006. Répartition de la dotation votée pour 2004 et 2005. Perspectives pour 2007. (Référence : Sénat - CAE - N° 38)

FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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- n° n°15

Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)

REPARTITION DES CREDITS ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005 ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; WALLIS ET FUTUNA ; POLYNESIE FRANCAISE ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; EXECUTION DU BUDGET

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- n° n° 77, Tome VIII - 47 p.
Cote : P0321-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-077-8/a03-077-81.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOI DE PROGRAMME

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- n° n° 75, Tome XXII - 53 p.
Cote : P0320-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-075-22/a03-075-221.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; LA REUNION ; GUYANE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT

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- n° n° 73, Annexe n°28 - 73 p.
Cote : P0319-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/l03-073-328/l03-073-3281.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; MAYOTTE ; AIDE AU LOGEMENT ; DEFISCALISATION ; LOI DE PROGRAMME ; CONTINUITE TERRITORIALE ; OCTROI DE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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- n° n° 78, Tome VIII - 38 p.
Cote : P0305-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-078-8/a03-078-81.pdf )

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; SAINT PIERRE ET MIQUELON

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- n° n° 78, Tome VII - 46 p.
Cote : P0304-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-078-7/a03-078-71.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE ; CONSULTATION LOCALE ; DELINQUANCE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE

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- 5 p.
Cote : C0441-FP1

-Discours extrait du site internet du ministère de l'outre-mer : http://www.senat.fr/commission/soc/soc031010.html#toc5

DISCOURS ; GIRARDIN BRIGITTE ; BUDGET 2004 ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; LOI DE PROGRAMME ; SENAT ; DEFISCALISATION ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; IMMIGRATION CLANDESTINE

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- n° n°1110 annexe 12 - 144 p.
Cote : P0296-IN3

-Rapport extrait du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2004/b1110-12.asp

-Ce rapport évoque RFO pages 48 à 57.

BUDGET 2004 ; COMMUNICATION ; POLITIQUE DE L'AUDIOVISUEL ; RADIO FRANCE OUTRE MER ; TELEVISION PUBLIQUE

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Documents BUDGET 2004 25 résultats

Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [77-8] Létard Valérie | France. Sénat 2003 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome XXII : Outre-mer [75-22] Raoul Daniel | France. Sénat 2003 H Nouveau

Audition de Madame Brigitte Girardin, Ministre de l'outre-mer par la Commission des affaires sociales lors de l'examen du projet de budget 2004 au sénat, le mercredi 8 octobre 2003 Girardin Brigitte | France. Ministère de l'outre-mer 2003 Nouveau

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004 (n°1093), Culture et communication : Communication Carrez Gilles ; Martin-Lalande Patrice | France. Assemblée nationale 2003 Nouveau

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