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Documents  BUDGET 2004 | enregistrements trouvés : 25

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Note détaillée, pour les cinq dernières années, sur les crédits FIDES (répartition entre section générale et section des territoires) et sur les opérations financées par le FIDES ; perspectives pour 2007. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. Lise Claude | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°45

Note détaillée, pour les cinq dernières années, sur les crédits FIDES (répartition entre section générale et section des territoires) et sur les opérations financées par le FIDES ; perspectives pour 2007. (Référence : Sénat - CAE - N° 45)

FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; BUDGET 2007 ; BUDGET 2002 ; BUDGET 2003 ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005

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FIDOM. Évolution depuis 2000 et montants inscrits pour 2006. Répartition de la dotation votée pour 2004 et 2005. Perspectives pour 2007. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. Lise Claude | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°38

FIDOM. Évolution depuis 2000 et montants inscrits pour 2006. Répartition de la dotation votée pour 2004 et 2005. Perspectives pour 2007. (Référence : Sénat - CAE - N° 38)

FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007

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Répartition géographique des crédits dépensés en 2004 et 2005 entre la métropole, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, la Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, les TAAF et Wallis et Futuna. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la Commission des affaires sociales. About Nicolas ; Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°15

Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)

REPARTITION DES CREDITS ; BUDGET 2004 ; BUDGET 2005 ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; WALLIS ET FUTUNA ; POLYNESIE FRANCAISE ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; EXECUTION DU BUDGET

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Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome VIII : Outre-mer (aspects sociaux) [77-8] Létard Valérie | France. Sénat 2003 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n° 77, Tome VIII - 47 p.
Cote : P0321-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-077-8/a03-077-81.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOI DE PROGRAMME

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Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. Tome XXII : Outre-mer [75-22] Raoul Daniel | France. Sénat 2003 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n° 75, Tome XXII - 53 p.
Cote : P0320-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-075-22/a03-075-221.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; LA REUNION ; GUYANE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; POLITIQUE DU LOGEMENT

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Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'assemblée nationale. Tome III Annexe n°28 : Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances), Outre-mer [73-28] Du Luart Roland | France. Sénat 20 novembre 2003 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n° 73, Annexe n°28 - 73 p.
Cote : P0319-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/l03-073-328/l03-073-3281.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; MAYOTTE ; AIDE AU LOGEMENT ; DEFISCALISATION ; LOI DE PROGRAMME ; CONTINUITE TERRITORIALE ; OCTROI DE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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Avis présenté au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Réglement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'assemblée nationale. Tome VIII : Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie [78-8] Hyest Jean-Jacques | France. Sénat 2003

Doc. parlementaire

- n° n° 78, Tome VIII - 38 p.
Cote : P0305-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-078-8/a03-078-81.pdf )

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; SAINT PIERRE ET MIQUELON

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Avis présenté au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Réglement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'assemblée nationale. Tome VII : Départements et régions d'outre-mer [78-7] Balarello José | France. Sénat 2003

Doc. parlementaire

- n° n° 78, Tome VII - 46 p.
Cote : P0304-FP1

- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-078-7/a03-078-71.pdf)

BUDGET 2004 ; OUTRE MER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; STATUT JURIDIQUE ; CONSULTATION LOCALE ; DELINQUANCE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE

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Audition de Madame Brigitte Girardin, Ministre de l'outre-mer par la Commission des affaires sociales lors de l'examen du projet de budget 2004 au sénat, le mercredi 8 octobre 2003 Girardin Brigitte | France. Ministère de l'outre-mer 2003

Discours

- 5 p.
Cote : C0441-FP1

-Discours extrait du site internet du ministère de l'outre-mer : http://www.senat.fr/commission/soc/soc031010.html#toc5

DISCOURS ; GIRARDIN BRIGITTE ; BUDGET 2004 ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; LOI DE PROGRAMME ; SENAT ; DEFISCALISATION ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; IMMIGRATION CLANDESTINE

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Rapport fait au nom de la Commission des Finances, de l'Economie générale et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2004 (n°1093), Culture et communication : Communication Carrez Gilles ; Martin-Lalande Patrice | France. Assemblée nationale 2003

Doc. parlementaire

- n° n°1110 annexe 12 - 144 p.
Cote : P0296-IN3


-Rapport extrait du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2004/b1110-12.asp

-Ce rapport évoque RFO pages 48 à 57.

BUDGET 2004 ; COMMUNICATION ; POLITIQUE DE L'AUDIOVISUEL ; RADIO FRANCE OUTRE MER ; TELEVISION PUBLIQUE

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