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Documents  CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER | enregistrements trouvés : 23

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Débat sur la mise en œuvre des décisions du conseil interministériel de l’outre-mer du 6 novembre 2009 : compte-rendu intégral [séance du mercredi 18 mai 2011] France. Assemblée nationale ; Penchard Marie-Luce ; Lurel Victorin ; Girardin Annick ; Letchimy Serge ; Bello Huguette | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 18 mai 2011 H

Doc. parlementaire

UH

- p. 3199-3213
Cote : P0630-EG6

CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER

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Avis présenté au nom de la commission de L'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'Assemblée nationale, Tome IV : outre-mer [n°115-Tome IV] Lise Claude | France. Sénat 18 novembre 2010 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome IV - n° n° 115 - 33 p.
Cote : P0607-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; CONDITION DE VIE ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; DEFISCALISATION ; LOGEMENT SOCIAL

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Les 137 mesures du Conseil interministériel de l'outre-mer, 7 mois après | France. Ministère de l'outre-mer Juillet 2010

Rapport

- 71 p.
Cote : R0869-VP1

CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; ETATS GENERAUX ; OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER

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Les états généraux de l'outre-mer en Polynésie française Serra Mallol Christophe | Journal de la société des océanistes 4ème trimestre 2009

Article

- n° n°2009-2 - p.355-358
Cote : A3437-EG7

POLYNESIE FRANCAISE ; ETATS GENERAUX ; CRISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; SITUATION ECONOMIQUE ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER

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Compte rendu des réunions interministérielles tenues les 7, 8, 9, 14, 15, 16 et 22 octobre 2009, sous la présidence de M. Veau, conseiller technique au cabinet du Premier ministre. Objet : Préparation du conseil interministériel de l'outre-mer

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Avis présenté au nom de la commission de L'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale, Tome IV : outre-mer [n°105-Tome IV] Lise Claude | France. Sénat 19 novembre 2009 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome IV - n° n° 105 - 33 p.
Cote : P0576-FP1

BUDGET 2010 ; LOI DE FINANCES ; CRISE ; CRISE ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ETATS GENERAUX ; TRANSPORT ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; EMPLOI ; OUTRE MER ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER

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Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2010, adopté par l'Assemblée nationale, Tome II : outre-mer [n°103-Tome II] Payet Anne-Marie | France. Sénat 19 novembre 2009 H

Doc. parlementaire

UH

vol. Tome II - n° n° 103 - 69 p.
Cote : P0575-FP1

BUDGET 2010 ; LOI DE FINANCES ; CRISE ; CRISE ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ETATS GENERAUX ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; EVOLUTION STATUTAIRE ; STATUT JURIDIQUE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; SANTE ; STATISTIQUE ; POLITIQUE SOCIALE

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Déplacement de Madame Marie-Luce Penchard, Ministre de l'outre-mer, aux Antilles, du mercredi 11 novembre 2009 au dimanche 15 novembre 2009 : Revue de presse Service de presse et d'information | France. Ministère de l'outre-mer Novembre 2009

Article

- np.
Cote : A3389-VP1

REVUE DE PRESSE ; DEPLACEMENT ; PENCHARD MARIE-LUCE ; MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT LOCAL

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CIOM : Un catalogue de 137 mesures
CIOM : Mesures spécifiques pour l'Archipel [Saint-Pierre-et-Miquelon]
CIOM : Réactions au "plan Sarkozy" Mahé Jean-Louis | Echo des Caps (L') 13 novembre 2009

Article

- n° n°1193 - 3 p.
Cote : A3387-VP2

CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; ETATS GENERAUX ; SARKOZY NICOLAS ; COOPERATION INTERREGIONALE ; EMPLOI ; PRIX ; CONCURRENCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; IDENTITE CULTURELLE ; POLITIQUE SOCIALE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; DESSERTE MARITIME ; CANADA

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Etats généraux de l'outre-mer : les préfets auront davantage de pouvoirs Brondel Séverine | Actualité juridique - Droit administratif 16 novembre 2009

Article

- n° n°38-2009 - p.2097
Cote : A3380-VP2

ETATS GENERAUX ; OUTRE MER ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; REPARTITION DES COMPETENCES

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