Pole Doc Outre-mer

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- n° n°345 - 206 p.
Cote : P1034-QJ7

Si la République est laïque, elle ne se désintéresse pas pour autant des cultes, qui sont une composante de la vie sociale, un des enjeux de la consolidation du vivre-ensemble. Depuis 1905, le paysage religieux de la France a changé.Les questions sur l'implantation, le financement, ou encore la gestion des lieux de culte se posent aujourd'hui aux élus locaux. La délégation aux collectivités territoriales du Sénat dresse un état des lieux et fait des recommandations.[-]

Si la République est laïque, elle ne se désintéresse pas pour autant des cultes, qui sont une composante de la vie sociale, un des enjeux de la consolidation du vivre-ensemble. Depuis 1905, le paysage religieux de la France a changé.Les questions sur l'implantation, le financement, ou encore la gestion des lieux de culte se posent aujourd'hui aux élus locaux. La délégation aux collectivités territoriales du Sénat dresse un état des lieux et fait ...[+]

CULTE ; RELIGION ; PRATIQUE RELIGIEUSE ; LAICITE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER

Paniers

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Cote : QE332-QJ2

M. Hervé Maurey attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, sur le cadre juridique s'appliquant aux activités en mer, parfois appelées « offshore ».

GUYANE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; PETROLE OFF SHORE ; PROSPECTION PETROLIERE ; DROIT DE LA MER ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; MINE