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Documents  AIDE A L'AGRICULTURE | enregistrements trouvés : 17

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- 112 p.
Cote : O4858-AG1

Dossier spécial sur la politique agricole commune (PAC) rassemblant 19 contributions.
En pièce jointe, le sommaire.

POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; MARCHE COMMUN AGRICOLE ; AGRICULTURE ; AIDE A L'AGRICULTURE ; AGRICULTURE BIOLOGIQUE ; UNION EUROPEENNE ; DEVELOPPEMENT RURAL

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- 94 p.
Cote : R1044-AG1

Ce document édité tous les 2 ans donne un aperçu de l'évolution de l'agriculture calédonienne sur une décennie.
Présenté sous la forme de tableaux commentés, il dresse un inventaire des filières de production animales et végétales, de l'aquaculture et de la sylviculture.

NOUVELLE CALEDONIE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; IMPORTATION ; EXPORTATION ; AGRICULTURE ; ELEVAGE ; CULTURE MARAICHERE ; PRODUCTION AGRICOLE ; AGRICULTEUR ; AIDE A L'AGRICULTURE ; AQUACULTURE ; INDUSTRIE DU BOIS ; BOIS ; ECONOMIE AGRICOLE ; STATISTIQUE

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- 11 p.
Cote : A7738-AG4

Le Mémento Agricole - Edition 2017 présente l'essentiel sur l'agriculture de la Martinique en 2016.

MARTINIQUE ; STATISTIQUE ; PRODUCTION AGRICOLE ; BANANE ; PRODUIT VEGETAL ; CANNE A SUCRE ; PRODUIT ANIMAL ; VIANDE ; INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE ; COMMERCE EXTERIEUR ; AIDE A L'AGRICULTURE

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- 1130 p.
Cote : O0294-IS1

Sommaire du Tome 1 :

Première partie – Finances publiques

Chapitre I – La situation d’ensemble
- La trajectoire 2010-2013

Chapitre II – Les dépenses fiscales
- Les dépenses fiscales : un enjeu budgétaire majeur
- Quelques dépenses fiscales consacrées au développement des entreprises et de l’emploi
- La prime pour l’emploi : une dépense fiscale aux objectifs de plus en plus confus

Chapitre III – Le Fonds de réserve des retraites
- Le Fonds de réserve des retraites : une ambition abandonnée, une réorientation risquée

Deuxième partie – Politiques publiques

Chapitre I – L’emploi et la santé
- Le système français d’indemnisation du chômage partiel : un outil insuffisamment utilisé
- La campagne de lutte contre la grippe A(H1N1) : bilan et enseignements
- Le système de santé en Polynésie française et son financement

Chapitre II – Les exportations et l’énergie
- Le soutien public aux entreprises exportatrices
- La compensation des charges du service public de l’électricité

Chapitre III – L’enseignement supérieur et la recherche
- Les pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) : un second souffle nécessaire
- L’agence nationale de la recherche : premiers constats et perspectives

Chapitre IV – Les politiques de l’Etat dans les départements d’outre-mer
- Les flux migratoires irréguliers en Guyane, à Mayotte et à Saint- Martin
- La gestion des risques naturels dans les départements d’outre-mer
- La politique de soutien à l’agriculture des départements d’outre-mer

Troisième Partie – Gestion publique

Chapitre I – Les modes de gestion déléguée
- Un premier bilan des externalisations au ministère de la défense
- La gestion du domaine skiable en Rhône-Alpes
- La continuité territoriale avec la Corse

Chapitre II – La gestion des ressources humaines
- Les ouvriers d’Etat du ministère chargé de l’équipement et de l’aviation civile
- Le quart de place des militaires
- Les particularités des rémunérations des réservistes militaires

Chapitre III – La gestion immobilière
- La SOVAFIM : un intervenant sans utilité réelle
- Le nouveau siège de l’Office Paris Habitat

Chapitre IV – La gestion d’actions ministérielles
- Les exonérations des indemnités versées aux arbitres et juges sportifs : un instrument inadapté
- Le musée national du sport : un projet mal suivi
Sommaire du Tome 1 :

Première partie – Finances publiques

Chapitre I – La situation d’ensemble
- La trajectoire 2010-2013

Chapitre II – Les dépenses fiscales
- Les dépenses fiscales : un enjeu budgétaire majeur
- Quelques dépenses fiscales consacrées au développement des entreprises et de l’emploi
- La prime pour l’emploi : une dépense fiscale aux objectifs de plus en plus confus

Chapitre III – Le Fonds de réserve des ...

COUR DES COMPTES ; RAPPORT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; EVALUATION ; REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MIGRATION ; EMIGRATION ; RISQUE NATUREL ; AIDE A L'AGRICULTURE ; AGRICULTURE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; DELEGATION GENERALE A L'OUTRE MER

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- n° n°22 - p.4099
Cote : QE032-AG0


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

AGRICULTURE ; AIDE A L'AGRICULTURE ; GUADELOUPE ; REFORME FONCIERE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL

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- 44 p.
Cote : A7739-AG4

Le Mémento Agricole - Edition 2017 présente l'essentiel sur l'agriculture en Guyane pour l'année 2016.

GUYANE ; STATISTIQUE ; PRODUCTION AGRICOLE ; AGRICULTURE ; ELEVAGE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE ; PRODUIT ANIMAL ; PRODUIT VEGETAL ; FORET ; ENSEIGNEMENT AGRICOLE ; AIDE A L'AGRICULTURE

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- 10 p.
Cote : A6590

Cette publication présente les chiffres clés de l’agriculture guadeloupéenne en 2014.

GUADELOUPE ; STATISTIQUE ; AGRICULTURE ; PRODUCTION AGRICOLE ; TERRE AGRICOLE ; AGRICULTEUR ; BANANE ; CANNE A SUCRE ; VIANDE ; PRODUIT ANIMAL ; PRODUIT AGRO ALIMENTAIRE ; AIDE A L'AGRICULTURE

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- 28 p.
Cote : A7737-AG4

Le Mémento Agricole - Edition 2017 présente l’essentiel sur l’agriculture guadeloupéenne en 2016 en 28 pages de cartes, graphiques et tableaux.

GUADELOUPE ; AGRICULTURE ; PRODUCTION AGRICOLE ; STATISTIQUE ; TERRE AGRICOLE ; AGRICULTEUR ; EXPLOITATION AGRICOLE ; BANANE ; CANNE A SUCRE ; INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE ; VIANDE ; PRODUIT ANIMAL ; LEGUME ; COMMERCE EXTERIEUR ; AIDE A L'AGRICULTURE

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- n° n°46

Conflit de la banane antillaise. Montant des aides prévues chaque année entre 2006 et 2009, et plus particulièrement en 2006 et en 2007, pour la Guadeloupe, et pour la Martinique. Autres mesures prises pour soutenir la production antillaise de bananes ? (Référence : Assemblée Nationale - N° 46)

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; BANANE ; AIDE DE L'UNION EUROPEENNE ; AIDE A L'AGRICULTURE ; AIDE DE L'ETAT ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE

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