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Documents  AIDE A LA FAMILLE | enregistrements trouvés : 12

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Guide des droits des femmes et de la famille Nouvelle-Calédonie, Edition 2016 Briault Lyvia ; Pitoiset Anne ; Robineau Nicole | Province Sud de Nouvelle-Calédonie Mai 2016 H

Ouvrage

UH

- 240 p.
Cote : O5281-QJ9

Document de référence pour aider les Calédoniennes à mieux connaître leurs droits et les faire respecter. En complément, article de la Dépêche de Tahiti du 30 mai 2016

FEMME ; CONDITION FEMININE ; DROITS DE LA FEMME ; NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT DE LA FAMILLE ; DROIT CIVIL ; DROIT COUTUMIER ; STATUT PERSONNEL ; DROIT COMMUN ; ADOPTION D'ENFANT ; PROTECTION SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; AIDE A LA FAMILLE ; RETRAITE ; VIOLENCE ; EMPLOI ; CHOMAGE ; SANTE ; CONTRACEPTION ; MODE DE VIE ; BOURSE D'ETUDES ; JUSTICE

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Avis relatif au projet de loi de pays ouvrant et organisant un droit relatif à la fourniture d'un équipement scolaire de base et d'assurance des personnes mineures scolarisées dans les établissements d'enseignement du premier degré, généraux ou spécialisés, publics ou privés de la Polynésie. Saisine du gouvernement Bruggmann Bernard ; Ploton Marc | Polynésie française. Conseil économique, social et culturel 2005 H

Rapport

UH

- n° n°02/2005 - 4 p.
Cote : R0264-QS1

Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/

POLYNESIE FRANCAISE ; EQUIPEMENT SCOLAIRE ; AIDE A LA FAMILLE ; LOI DU PAYS

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Avis relatif au projet de loi de pays tendant à restaurer la gratuité de la restauration scolaire dans l'enseignement du premier degré. Saisine du gouvernement Bruggmann Bernard ; Nui Clément | Polynésie française. Conseil économique, social et culturel 2005 H

Rapport

UH

- n° n°01/2005 - 4 p.
Cote : R0265-QS1

Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/

POLYNESIE FRANCAISE ; AIDE A LA FAMILLE ; LOI DU PAYS ; RESTAURATION COLLECTIVE ; GRATUITE ; ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

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La famille providence. Trois générations en Guadeloupe Atthias-Donfut Claudine ; Lapierre Nicole | La Documentation française 1997

Ouvrage

- 163 p.
Cote : O0943-QS5

FAMILLE ; GUADELOUPE ; CONDITION DE VIE ; PRESTATION SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; AIDE A LA FAMILLE ; POLITIQUE SOCIALE ; MENAGE ; ENFANT ; PAUVRETE

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Outre-mer (Collectivité départementale : Mayotte - enseignement - cantines scolaires- aide - financement) [n°40050] Kamardine Mansour | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°43 - p.8411-8412
Cote : QE089-QS0


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MAYOTTE ; ETABLISSEMENT SCOLAIRE ; RESTAURATION COLLECTIVE ; PRESTATION FAMILIALE ; AIDE A LA FAMILLE

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[La Réunion] : Les services à la personne : 12 000 salariés et des organismes agréés en plein essor INSEE La Réunion ; Autran Frédéric ; Fabre Edouard | Insee partenaires Novembre 2009 H

Article

UH

- n° n°7 - 6 p.
Cote : A3389-TR3

LA REUNION ; STATISTIQUE ; AIDE SOCIALE ; AIDE A L'ENFANCE ; AIDE A LA FAMILLE

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Bilan 2013 de l’activité des Organismes de Services à la Personne (OSP) Darmalingon Charly ; Janik Roman | Guadeloupe.Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Novembre 2014 H

Article

UH

- 4 p.
Cote : A5935-TR3

GUADELOUPE ; STATISTIQUE ; AIDE A DOMICILE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EMPLOI PRECAIRE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; CONTRAT ; MAINTIEN A DOMICILE ; AIDE A LA FAMILLE

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Les services à la personne dans les organismes de services à la personne (OSP) en 2016 en Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélemy : Bilan 2016 Darmalingon Charly ; Janik Roman | Guadeloupe.Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Janvier 2018 H

Article

UH

- 4 p.
Cote : A7759-TR7

Le nombre de structures recensées comme Organisme de Services à la Personne (OSP) s’établit à 265 en 2016 en Guadeloupe, à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy. 190 organismes sont déclarés non agrées et 75 sont déclarés agréés.

GUADELOUPE ; STATISTIQUE ; AIDE A DOMICILE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; EMPLOI PRECAIRE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; AIDE A LA FAMILLE ; ASSOCIATION ; SAINT MARTIN ; SAINT BARTHELEMY

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Les aides aux familles : Rapport au Premier Ministre établi par Bertrand Fragonnard,
Président du Haut Conseil de la Famille Fragonard Bertrand ; Le Hot Elizabeth ; Leprince Frédérique ; Bonnevide Pascale | France. Premier ministre 9 avril 2013 H

Rapport

UH

- 164 p.
Cote : R1342-QS1

Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil de la famille, a été saisi le 23 janvier 2013 par le Premier ministre d’une mission globale sur les dispositifs d’aides aux familles, leur ciblage et leur efficience. Remis au Premier ministre le 9 avril, le rapport définitif émet des propositions concernant les différentes mesures envisageables comme un meilleur ciblage de certaines prestations et le renforcement des aides au bénéfice des familles fragiles. En complément : avis du Haut Conseil de la famille sur ce sujet.
Bertrand Fragonard, président du Haut Conseil de la famille, a été saisi le 23 janvier 2013 par le Premier ministre d’une mission globale sur les dispositifs d’aides aux familles, leur ciblage et leur efficience. Remis au Premier ministre le 9 avril, le rapport définitif émet des propositions concernant les différentes mesures envisageables comme un meilleur ciblage de certaines prestations et le renforcement des aides au bénéfice des familles ...

POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; AIDE A LA FAMILLE ; POLITIQUE DE LA FAMILLE

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Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2013-1150 du 11 décembre 2013 relative à l’action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon [n°1941] Valls Manuel ; Touraine Marisol | France. Assemblée nationale 14 mai 2014 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°1941 - 4 p.
Cote : P0825-QS1

Ordonnance n° 2013-1150 du 11 décembre 2013 relative à l'action sociale en faveur des familles à Saint-Pierre-et-Miquelon , Jorf du 14 décembre 2013

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; POLITIQUE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ; AIDE A LA FAMILLE ; ORDONNANCE ; ALLOCATION FAMILIALE ; PRESTATION FAMILIALE

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