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Documents  AIDE AU LOGEMENT | enregistrements trouvés : 57

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- n° n° 78 - p. 4-7
Cote : A0268-CA3

LOGEMENT LOCATIF ; LA REUNION ; PARC IMMOBILIER ; AIDE AU LOGEMENT ; STATISTIQUE

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vol. Tome XVI - n° n° 1865 - 77 p.
Cote : P0364-FP1

- Version numérique extraite du site Internet : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/a1865-16.asp

BUDGET 2005 ; OUTRE MER ; CATASTROPHE NATURELLE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; MAYOTTE ; LOI DE PROGRAMME ; AIDE AU LOGEMENT ; FONDS STRUCTURELS ; CONTINUITE TERRITORIALE ; PASSEPORT MOBILITE ; DESSERTE AERIENNE ; CANNE A SUCRE ; BANANE

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- n° n°2355 - 39 p.
Cote : P0015-QJ9

Document disponible à l'adresse http:/www.assemblee-nationale.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; ALLOCATION LOGEMENT ; LOGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT URBAIN ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; DECENTRALISATION ; ROUTE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; EXPLOITATION DES OCEANS ; GESTION DE L'EAU ; ENERGIE ; AIDE AU LOGEMENT ; TRANSPORT ; COMMUNE

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vol. Tome VII - n° n° 78 - 55 p.
Cote : P0371-FP1

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/a04-078-7/a04-078-7.html

BUDGET 2005 ; POLITIQUE SOCIALE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; MARCHE DU TRAVAIL ; POLITIQUE DE LA SANTE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; AIDE AU LOGEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; MAYOTTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE

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- 1 p.
Cote : C0476-CA3


- Communiqué de presse extrait du site : http://www.outre-mer.gouv.fr/

GIRARDIN BRIGITTE ; COMMUNIQUE ; AGENCE NATIONALE POUR L'INSERTION DES TRAVAILLEURS D'OUTRE MER ; AIDE AU LOGEMENT ; CONVENTION ; FORMATION PROFESSIONNELLE

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- n° n°15 - 12 p.
Cote : P0748-FP3

Programme et participants à ce débat :
- M. Thomas Degos, Délégué général à l’outre-mer, accompagné par MM. Marc Del Grande, sous-directeur du service des politiques publiques à la Délégation générale à l’outre-mer (DEGEOM) et Hervé Jonathan, sous-directeur du service de l’évaluation, de la prospective et de la dépense de l’État à la DEGEOM ;
- M. Jean-Pierre Philibert, Président de la Fédération des entreprises d’outre-mer (FEDOM), accompagné par Mme Annie Iasnogorodski, déléguée générale, et par Mme Samia Badat-Karam, directrice des affaires publiques ;
- Mme Véronique Bied-Charreton, directrice de la législation fiscale (direction générale des finances publiques - ministère de l’Économie et des finances) ;
- M. Darius Kaczynski, Chef du bureau des agréments et rescrits - ministère de l’Économie et des finances).
Programme et participants à ce débat :
- M. Thomas Degos, Délégué général à l’outre-mer, accompagné par MM. Marc Del Grande, sous-directeur du service des politiques publiques à la Délégation générale à l’outre-mer (DEGEOM) et Hervé Jonathan, sous-directeur du service de l’évaluation, de la prospective et de la dépense de l’État à la DEGEOM ;
- M. Jean-Pierre Philibert, Président de la Fédération des entreprises d’outre-mer (FEDOM), accompagné ...

DEFISCALISATION ; OUTRE MER ; POLITIQUE PUBLIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; INVESTISSEMENT PRODUCTIF ; AIDE AU LOGEMENT ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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- n° n°16 - 17 p.
Cote : P0750-FP3

Programme et participants à ce débat :
- Mme Anne Bolliet, Inspectrice générale des finances (Ministère de l’Économie et des Finances)
- M. Marc Del Grande, sous-directeur du service des Politiques publiques, Délégation générale à l’outre-mer (DEGEOM)
- M. Bernard Siriex, président de la Fédération du bâtiment et des travaux publics de La Réunion, accompagné de M. Benoît Vanstavel, directeur des relations parlementaires et institutionnelles de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)
- M. Luc Domergue, administrateur du Groupement des Ingénieurs Financiers de l’Outre-mer (GIFOM), accompagné de Madame Nathalie Leroy (Cabinet INFI), de M. Thomas de Cointet (FIPROMER), de M. Philippe Souchier (Outre-mer Finances) et de M. Alexandre Laurent (Cabinet I2F)
- M. Daniel Petit, président directeur général du cabinet Inter Invest, accompagné de M. Vincent Declercq, directeur en charge du réseau d’agences dans les DOM et COM, et de M. Jérome Devaud, directeur commercial
Programme et participants à ce débat :
- Mme Anne Bolliet, Inspectrice générale des finances (Ministère de l’Économie et des Finances)
- M. Marc Del Grande, sous-directeur du service des Politiques publiques, Délégation générale à l’outre-mer (DEGEOM)
- M. Bernard Siriex, président de la Fédération du bâtiment et des travaux publics de La Réunion, accompagné de M. Benoît Vanstavel, directeur des relations parlementaires et institutionnelles de ...

DEFISCALISATION ; INVESTISSEMENT PRODUCTIF ; OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AIDE AU LOGEMENT ; POLITIQUE PUBLIQUE

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