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Documents  AMENAGEMENT FONCIER | enregistrements trouvés : 46

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- 493 p.
Cote : O4147-SC4

Cent ans après la Grande Révolte de 1878 qui a précipité pour la civilisation rurale mélanésienne de la Grande-Terre néo-calédonienne la rupture du passage de la proto-Histoire à l’Histoire, Alain Saussol nous apporte enfin une vue d’ensemble sur les origines du malaise foncier qui est aujourd’hui la cause déterminante de l’affrontement entre les deux composantes fondamentales du peuplement de la Nouvelle-Calédonie.

NOUVELLE CALEDONIE ; AMENAGEMENT FONCIER ; PROBLEME FONCIER ; PROPRIETE FONCIERE ; MELANESIEN ; SIECLE XIX ; HISTOIRE ; SIECLE XX ; COLONISATION

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- n° n° 48 - p. 43-46
Cote : A4017-CA4

Décret n° 2010-1291 du 28 octobre 2010 pris pour l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral , Jorf du 30 octobre 2010 page 19530 consultable sur site : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000022971894

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; DOMAINE PUBLIC ; URBANISME ; DOMAINE MARITIME

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- n° n° 2 - p. 251-257
Cote : A2035-CA1

Cour de cassation, 3e civ., 16 novembre 2005 en version numérique

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; DOMAINE PUBLIC ; DROIT DE PROPRIETE ; PROPRIETE FONCIERE ; PROBLEME FONCIER

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UH

- 75 p.
Cote : A3631-CA3

Ce document dresse un panorama et un état des lieux de l'habitat dans l'outre-mer français.
La première partie de cette étude est consacrée à un état des lieux de l'habitat dans l'ensemble des géographies de l'outre-mer français.
La seconde partie porte sur le fonctionnement et l'évolution du marché du logement. Les questions relatives à la gestion de la production foncière sont abordées et des analyses sur les prix sont également présentées.
La politique du logement dans les DOM et à Mayotte est traitée dans la troisième partie avec une analyse des principaux acteurs.
La quatrième partie présente les limites des politiques publiques, et les réponses actuellement apportées.
Ce document dresse un panorama et un état des lieux de l'habitat dans l'outre-mer français.
La première partie de cette étude est consacrée à un état des lieux de l'habitat dans l'ensemble des géographies de l'outre-mer français.
La seconde partie porte sur le fonctionnement et l'évolution du marché du logement. Les questions relatives à la gestion de la production foncière sont abordées et des analyses sur les prix sont également présentées.
La ...

COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; OUTRE MER ; HABITAT ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE ; PROBLEME FONCIER ; AMENAGEMENT FONCIER ; LOGEMENT LOCATIF ; LOGEMENT SOCIAL ; STATISTIQUE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; CONFORT ; DEFISCALISATION

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- n° n°86 (2-2007) - 23 p.
Cote : A2586-CA1

Article consultable à l'adresse suivante : http://mappemonde.mgm.fr/num14/articles/art07205.pdf

LA REUNION ; AMENAGEMENT FONCIER ; OCCUPATION DES SOLS ; URBANISME

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