Documents&nbsp; AMENAGEMENT FONCIER | enregistrements trouvés : 51

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Fugit irreparable tempus ou l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piètons sur le littoral Stahl Lucile | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 29 novembre 2010 Nouveau

Article

- n° n° 48 - p. 43-46
Cote : A4017-CA4

Décret n° 2010-1291 du 28 octobre 2010 pris pour l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral , Jorf du 30 octobre 2010 page 19530 consultable sur site : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000022971894

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; DOMAINE PUBLIC ; URBANISME ; DOMAINE MARITIME

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La problématique de la maîtrise des sols par les personnes publiques à Mayotte : Colloque du Conseil général de Mayotte et de l'Institut de droit d'outre-mer (Idom) (Mamoudzou, 9-11 décembre 2009) Kalfleche Grégory | Revue Juridique de l'Océan Indien Octobre 2011 Nouveau

Article

- n° n°13 - p.65-75
Cote : A4560-CA5

MAYOTTE ; POLITIQUE FONCIERE ; PROBLEME FONCIER ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PRIVE ; URBANISME ; PLANIFICATION URBAINE ; AMENAGEMENT FONCIER

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le nouveau régime de la zone des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer : commentaire de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 Priet François | Revue française de droit administratif Novembre - Décembre 1997 Nouveau

Article

- n° n° 6 - p. 1166-1181
Cote : A0412-CA4

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LITTORAL ; COMMENTAIRE ; LOI ; AMENAGEMENT FONCIER

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les vicissitudes du droit de proprièté sur la réserve domaniale aux Antilles (à propos de trois arrêts de la Cour de Cassation du 16 novembre 2005) Lavialle Christian | Revue française de droit administratif Mars-Avril 2006 Nouveau

Article

- n° n° 2 - p. 251-257
Cote : A2035-CA1

Cour de cassation, 3e civ., 16 novembre 2005 en version numérique

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; DOMAINE PUBLIC ; DROIT DE PROPRIETE ; PROPRIETE FONCIERE ; PROBLEME FONCIER

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

L’habitat dans les outre-mer français : progrès, enjeux, disparités Olive Virginie ; Riviere Françoise ; France. Institut d'émission des départements d'outre-mer ; France. Institut d'émission d’outre-mer | Note de l'Institut d'émission d'outre-mer Février 2010 H Nouveau

Article

- 75 p.
Cote : A3631-CA3

Ce document dresse un panorama et un état des lieux de l'habitat dans l'outre-mer français.
La première partie de cette étude est consacrée à un état des lieux de l'habitat dans l'ensemble des géographies de l'outre-mer français.
La seconde partie porte sur le fonctionnement et l'évolution du marché du logement. Les questions relatives à la gestion de la production foncière sont abordées et des analyses sur les prix sont également présentées.
La politique du logement dans les DOM et à Mayotte est traitée dans la troisième partie avec une analyse des principaux acteurs.
La quatrième partie présente les limites des politiques publiques, et les réponses actuellement apportées.

COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; OUTRE MER ; HABITAT ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; HABITAT INSALUBRE ; PROBLEME FONCIER ; AMENAGEMENT FONCIER ; LOGEMENT LOCATIF ; LOGEMENT SOCIAL ; STATISTIQUE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; CONFORT ; DEFISCALISATION

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Croissance démographique, pression foncière et insertion territoriale par les abattis en Guyane française Demaze Moïse Tsayem | Norois 2008 H Nouveau

Article

vol. 2008/1 - n° n°206 - p. 111-127
Cote : A4226-CA1

GUYANE ; DEFRICHEMENT ; FORET ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; DEMOGRAPHIE ; TECHNIQUE AGRICOLE ; BIDONVILLE ; DROIT DE LA PROPRIETE ; AMENAGEMENT FONCIER ; HABITAT SPONTANE ; DOMAINE PUBLIC

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Tables rondes sur le foncier à Mayotte des 24, 25 et 26 juin 1997 | Mayotte. Préfecture ; Mayotte. Conseil Général 1997 Nouveau

Rapport

- pagination multiple
Cote : R0904-QJ4

MAYOTTE ; PROBLEME FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DOMAINE PUBLIC ; CADASTRE ; AMENAGEMENT FONCIER

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les dynamiques d’occupation du sol à La Réunion (1989-2002) Lagabrielle Erwann ; Metzger Pascale ; Martignac Cécile ; Lortic Bernard ; Durieux Laurent | Mappemonde 2007 Nouveau

Article

- n° n°86 (2-2007) - 23 p.
Cote : A2586-CA1

Article consultable à l'adresse suivante : http://mappemonde.mgm.fr/num14/articles/art07205.pdf

LA REUNION ; AMENAGEMENT FONCIER ; OCCUPATION DES SOLS ; URBANISME

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.