m
0

Documents  ASSURANCES | enregistrements trouvés : 28

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°138 - p. 4-18
Cote : A3776-SE4

Après une année marquée par la crise économique, l'Organisation mondiale du tourisme prévoit le retour de la croissane dans le secteur touristique en 2010. Sur le plan national, cette année permettra de mesurer l'efficacité de la vaste réforme législative entreprise en 2009. La loi n°2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques, suivie d'une multitude de textes réglementaires, a en effet modifié en profondeur le paysage juridique du secteur touristique. S'y ajoute par ailleurs la nouvelle règlementation du travail dominical, qui concerne au premier chef les communes touristiques. Dans le prolongement de la journée d'études organisée par le LARJ à Boulogne-sur-mer le 20 novembre 2009, cette chronique annuelle offre ainsi l'occasion d'analyser ces différents textes, ainsi que la jurisprudence relative au secteur touristique.

Voir loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques en pièce-jointe.
Après une année marquée par la crise économique, l'Organisation mondiale du tourisme prévoit le retour de la croissane dans le secteur touristique en 2010. Sur le plan national, cette année permettra de mesurer l'efficacité de la vaste réforme législative entreprise en 2009. La loi n°2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques, suivie d'une multitude de textes réglementaires, a en effet modifié en ...

TOURISME ; POLITIQUE DU TOURISME ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; REFORME ; EMPLOYE ; DUREE DU TRAVAIL ; VOYAGEUR ; ASSURANCES

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°399 - 4 p.
Cote : A7934-CA2

La Délégation sénatoriale aux outre-mer mène, sur une durée de deux ans, une étude sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer. Présentation. En savoir plus, site du Sénat : http://www.senat.fr/commission/outre_mer/missions/risques_naturels_majeurs.html

CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE NATUREL ; SENAT ; CYCLONE ; ASSURANCES

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°375 - 4 p.
Cote : A6699-ET6

Les services marchands couvrent un vaste champ d’activités, dont certaines sont principalement orientées vers les ménages ou vers les entreprises, alors que les autres – telles les activités financières et d’assurance, d’information et de communication, et de transports – répondent aux besoins de l’ensemble des agents économiques. Ces services sont des vecteurs de croissance et d’emploi importants à La Réunion puisqu’ils contribuent à plus de 35 % de la VA et à la moitié des créations d’emploi. Le secteur se caractérise par une rentabilité économique solide et génère des effets d'entraînement non négligeables sur le potentiel de croissance économique, ainsi que sur l'efficacité économique générale. A lire Journal de l'île de La Réunion du 21/03/2016 : https://www.clicanoo.re/515736-les-services-marchands-pesent-pour-85-de-notre-economie.html
Les services marchands couvrent un vaste champ d’activités, dont certaines sont principalement orientées vers les ménages ou vers les entreprises, alors que les autres – telles les activités financières et d’assurance, d’information et de communication, et de transports – répondent aux besoins de l’ensemble des agents économiques. Ces services sont des vecteurs de croissance et d’emploi importants à La Réunion puisqu’ils contribuent à plus de 35 ...

LA REUNION ; STATISTIQUE ; SECTEUR ECONOMIQUE ; SECTEUR D'ACTIVITE ; ENTREPRISE ; CREATION D'EMPLOI ; BANQUE ; ASSURANCES ; TRANSPORT ; CROISSANCE ECONOMIQUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : A7993-CA2

Face à l’explosion des coûts, assureurs et réassureurs font leurs calculs et posent désormais leurs conditions.

CATASTROPHE NATURELLE ; CYCLONE ; ANTILLES FRANCAISES ; ASSURANCES ; CONTRAT D'ASSURANCE ; INDEMNISATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Code des assurances : 2008 | Litec Février 2008

Ouvrage

- 1549 p.
Cote : O2525-US7

ASSURANCES ; CODE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Code des assurances : 2009 | Litec Février 2009

Ouvrage

- 1741 p.
Cote : O2525-US7

ASSURANCES ; CODE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Code des assurances : 2010 | Litec Février 2010

Ouvrage

- LII-2056 p.
Cote : O2525-US7

Textes mis à jour au 8 décembre 2009

ASSURANCES ; CODE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 878 p.
Cote : O2301-C02

Outre les analyses théoriques sur le droit de la mer du point de vue international et communautaire, les auteurs mènent leurs réflexions à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, et à partir des décisions des tribunaux.

TRANSPORT MARITIME ; NAVIRE ; MARIN ; ASSURANCES ; DROIT MARITIME ; ARMATEUR ; PROFESSION MARITIME

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°6 - 20 p.
Cote : A6288-CO2

La Guadeloupe doit faire face à des objectifs ambitieux en matière de maîtrise de la demande énergétique, de réduction des gaz à effet de serre (GES) et de développement des énergies renouvelables en 2020. Le transport, secteur le plus consommateur d'énergie en Guadeloupe, est à l'origine d'une part importante des rejets de polluants et de gaz à effet de serre, principalement du dioxyde de carbone (CO2). En Guadeloupe, le transport est comme en
France métropolitaine, le poste de dépenses le plus important des ménages,
devant l’alimentation et le logement. En
2011, il représente 23 % du budget des
familles (hors santé et habillement) soit un
point de plus qu’en France métropolitaine.
La Guadeloupe doit faire face à des objectifs ambitieux en matière de maîtrise de la demande énergétique, de réduction des gaz à effet de serre (GES) et de développement des énergies renouvelables en 2020. Le transport, secteur le plus consommateur d'énergie en Guadeloupe, est à l'origine d'une part importante des rejets de polluants et de gaz à effet de serre, principalement du dioxyde de carbone (CO2). En Guadeloupe, le transport est comme ...

GUADELOUPE ; TRANSPORT ; AUTOMOBILE ; MOYEN DE TRANSPORT ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; TRANSPORT EN COMMUN ; MIGRATION JOURNALIERE ; BUDGET DES MENAGES ; PRIX ; PRODUIT PETROLIER ; STATISTIQUE ; ASSURANCES ; CONSOMMATION D'ENERGIE ; CARBURANT ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ENVIRONNEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

Z