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En septembre 2020, une équipe de scientifiques a sillonné les eaux de l'archipel de Saint-Pierre et de Miquelon pour poser des balises Argos sur cinq phoques veaux-marins et deux phoques gris. Ce programme scientifique (projet COPEMAM) a pour objectif de mieux connaître ces mammifères marins, leur habitat et leurs interactions avec les activités humaines.
- Une mission scientifique pour mieux comprendre le comportement des mammifères ma...
[+]AUDIO ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; BIOLOGIE ; FAUNE ; MILIEU MARIN ; EXPEDITION ; RECHERCHE ; SCIENCES
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- n° n°1 - 19 p.
Cote : A8804-QJ1
L'année 2010 a été l'occasion de constater la progression des processus d'érosion de la biodiversité à l'échelle mondiale. Des instruments légaux existent pourtant à l'image de la Convention sur la diversité biologique (CDB) pour tenter de promouvoir la conservation et encadrer l'utilisation de la biodiversité. Cette convention consacre notamment l'APA (l'accès et le partage des avantages) qui vise à la régulation de l'accès et de l'utilisation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels associés.
[-]L'année 2010 a été l'occasion de constater la progression des processus d'érosion de la biodiversité à l'échelle mondiale. Des instruments légaux existent pourtant à l'image de la Convention sur la diversité biologique (CDB) pour tenter de promouvoir la conservation et encadrer l'utilisation de la biodiversité. Cette convention consacre notamment l'APA (l'accès et le partage des avantages) qui vise à la régulation de l'accès et de l'utilisation ...
[+]BIODIVERSITE ; BOTANIQUE ; BIOLOGIE ; COSMETIQUE ; RESSOURCES NATURELLES ; OUTRE MER ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; TRADITION ; DROIT INTERNATIONAL
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- n° n°169 - 13 p.
Cote : A8221-QJ10
Depuis 2011, les tribunaux coutumiers en Nouvelle‑Calédonie imposent en droit une défnition de la paternité kanak exclusivement fondée sur la « coutume ». Cet article déconstruit les présupposés culturalistes qui justifent, aux yeux des juges et contre les justiciables kanak, la disqualifcation de toute conception biologique de la paternité. Il montre aussi que l'enjeu de la paternité légale, loin de traduire une norme coutumière atemporelle, est en pratique mobilisé par les Kanak au sein de stratégies familiales historiquement situées.
[-]Depuis 2011, les tribunaux coutumiers en Nouvelle‑Calédonie imposent en droit une défnition de la paternité kanak exclusivement fondée sur la « coutume ». Cet article déconstruit les présupposés culturalistes qui justifent, aux yeux des juges et contre les justiciables kanak, la disqualifcation de toute conception biologique de la paternité. Il montre aussi que l'enjeu de la paternité légale, loin de traduire une norme coutumière atemporelle, ...
[+]NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT COUTUMIER ; JUSTICE ; PARENT ; JURIDICTION DE DROIT LOCAL ; BIOLOGIE ; DROIT DE LA FAMILLE ; DROIT CIVIL ; CANAQUE ; TRIBUNAL
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- 20 p.
Cote : A6851-QJ10
Cet article analyse, dans un premier temps, les principes de droit international qui s'attachent à encadrer les pratiques d'accès et d'utilisation de la biodiversité et des savoirs traditionnels, et les droits qui en découlent pour les communautés autochtones et locales. Il abode ensuite, de quelle manière ces principes sont effectivement mis en œuvre dans l'outre-mer français et en particulier en Guyane, Polynésie française et Nouvelle-Calédonie, seuls territoires où ont été engagées des procédures de ce type. Dans la dernière partie est analysé le rôle et les pouvoirs octroyés aux communautés autochtones et locales de ces territoires dans le cadre du contrôle de l'accès et de l'utilisation des ressources situées sur leur territoire ainsi que de leurs savoirs.
[-]Cet article analyse, dans un premier temps, les principes de droit international qui s'attachent à encadrer les pratiques d'accès et d'utilisation de la biodiversité et des savoirs traditionnels, et les droits qui en découlent pour les communautés autochtones et locales. Il abode ensuite, de quelle manière ces principes sont effectivement mis en œuvre dans l'outre-mer français et en particulier en Guyane, Polynésie française et Nouvelle...
[+]DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; AUTOCHTONE ; BIODIVERSITE ; DROIT INTERNATIONAL ; PLANTE MEDICINALE ; RESSOURCES NATURELLES ; GUYANE ; POLYNESIE FRANCAISE ; NOUVELLE CALEDONIE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; RECHERCHE PHARMACEUTIQUE ; BOTANIQUE ; SCIENCES NATURELLES ; BIOLOGIE ; TRADITION ; COSMETIQUE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT D'OUTRE MER ; ASSISES DES OUTRE-MER ; ENVIRONNEMENT
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- 1 p.
Cote : QE250-QS4
M. Bruno Nestor Azerot attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la situation des biologistes médicaux des départements et régions d'Outre-mer au regard de la réforme de la biologie médicale en cours.
BIOLOGIE ; OUTRE MER ; LABORATOIRE ; DROIT D'OUTRE MER
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- 190 p.
Cote : R1337-QJ3
Un des plus grands défis du droit de l'environnement contemporain consiste sans doute en l'adaptation et en la création des instruments juridiques efficaces à la mise en oeuvre de la protection de la diversité biologique mondiale, de ses composants, et des savoirs traditionnels des communautés locales et autochtones associées aux ressources génétiques.
Tout d'abord, il faut souligner les différences et les évolutions économiques et géopolitiques de la distribution et de l'utilisation de la biodiversité mondiale, qui montrent la nécessité, mais également les difficultés juridiques pour établir un système de protection et de mise en valeur de la biodiversité, qui soit à la fois accepté et acceptable.
[-]Un des plus grands défis du droit de l'environnement contemporain consiste sans doute en l'adaptation et en la création des instruments juridiques efficaces à la mise en oeuvre de la protection de la diversité biologique mondiale, de ses composants, et des savoirs traditionnels des communautés locales et autochtones associées aux ressources génétiques.
Tout d'abord, il faut souligner les différences et les évolutions économiques et géopolitiques ...
[+]PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; TRADITION ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; BREVET ; RESSOURCES NATURELLES ; DROIT INTERNATIONAL ; BIOLOGIE
