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Documents  BANANE | enregistrements trouvés : 129

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Dynamique d’acteurs (agriculteurs et institutions) et innovation agro-écologique pour la gestion des risques environnementaux en Guadeloupe Houdart Marie ; Bonin Muriel ; Temple Ludovic | Vertigo Mai 2009 H

Article

UH

vol. Vol. 9 - n° n° 1 - 7 p.
Cote : A4224-AG6

Article consultable et téléchargeable sur le site Revues.org

GUADELOUPE ; AGRICULTURE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; PRODUCTION AGRICOLE ; TERRE AGRICOLE ; STRUCTURE AGRICOLE ; POLITIQUE AGRICOLE ; COOPERATION AGRICOLE ; ECONOMIE AGRICOLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CATASTROPHE NATURELLE ; RISQUE NATUREL ; BANANE ; AGRICULTEUR

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Le poids des représentations dans la mise en place des Contrats territoriaux d’exploitation (CTE) : le cas de la Guadeloupe Dulcire Michel ; Chia Eduardo | Ruralia : Revue de l'Association des ruralistes français 2004 H | H

Article

UH

- n° n°15 - 18 p.
Cote : A4174-AG1

AGRICULTURE ; GUADELOUPE ; POLITIQUE AGRICOLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PRODUCTION AGRICOLE ; BANANE ; CANNE A SUCRE ; AGRICULTEUR ; ETUDE SOCIOLOGIQUE

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Quel avenir pour la banane et la filière canne-sucre-rhum dans les départements d'outre-mer (DOM) français? : réalités, enjeux et perspectives Edmond Claude | Revue juridique et politique des états francophones 2004

Article

- n° n° 2 - p. 249-256
Cote : A1443-AG5

BANANE ; CANNE A SUCRE ; SUCRE ; RHUM ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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La crise de la banane à la Martinique en 1998 : un révélateur de la crise d'un système social et économique Duplan Soléane | Revue française d'histoire d'outre-mer 2001

Article

- n° n° 330-331 - p. 143-157
Cote : A0805-AG0

MARTINIQUE ; BANANE ; CONFLIT SOCIAL ; AGRICULTURE

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Structure et principes de l'OMC à la lumière de la mise en oeuvre des recommandations de l'ORD dans l'affaire bananes III Mengozzi Paolo | Revue du marché unique européen Octobre - Décembre 1999

Article

- n° n° 4 - p. 11-24
Cote : A0227-QI2

BANANE ; COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ; ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE ; DIFFEREND COMMERCIAL ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE

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La résolution du conflit de la banane opposant les Etats-Unis à la Communauté Européenne par l’OMC : la guerre des bananes : suite et fin ? Tiozzo Carine | Revue du marché commun et de l'Union Européenne Mai - Juin 1999

Article

- n° n° 429 - p. 394-400
Cote : A4876-AG5

AGRICULTURE ; PRODUIT AGRICOLE ; PRODUIT VEGETAL ; BANANE ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; ETATS UNIS ; UNION EUROPEENNE

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Droit de l'Union européenne. Contrôles français défaillants sur les aides à la commercialisation des bananes antillaises Gadbin Daniel | Revue de droit rural Février 2020 H

Article

UH

- n° 480 - 2 p.
Cote : A9082-AG1

La France contestait une décision de la Commission adoptée le 13 juin 2018, écartant du financement de l'Union européenne des dépenses d'un montant total de 1 945 435,39 euros correspondant à des aides à la commercialisation en faveur de la filière banane durant les exercices 2013 à 2016.
- Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 24 septembre 2019, République française contre Commission européenne, FEAGA et Feader – Dépenses exclues du financement – Dépenses effectuées par la France dans le cadre du programme d’options spécifiques à l’éloignement et à l’insularité (POSEI) – Comptabilité incorrecte pour certains envois de bananes (exercices 2013 à 2016), Affaire T-507/18

La France contestait une décision de la Commission adoptée le 13 juin 2018, écartant du financement de l'Union européenne des dépenses d'un montant total de 1 945 435,39 euros correspondant à des aides à la commercialisation en faveur de la filière banane durant les exercices 2013 à 2016.
- Arrêt du Tribunal (sixième chambre) du 24 septembre 2019, République française contre Commission européenne, FEAGA et Feader – Dépenses exclues du financemen...

BANANE ; UNION EUROPEENNE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; COMMERCIALISATION ; DISTRIBUTION ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; DROIT EUROPEEN

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Précisions sur les investissements productifs neufs en outre-mer ouvrant droit à la déduction de l'article 163 tervicies du CGI Egloff Yves | Revue de droit fiscal 24 janvier 2013

Article

- n° n°4 - 5 p.
Cote : A5129-FP3

La cour administrative d'appel de Paris apporte des précisions sur la question du caractère neufs des investissements dans une bananeraie réalisés outre-mer par une SNC dont le requérant est associé et ouvrant droit à la déduction prévue par
l'article 163 tervicies du CGI.

OUTRE MER ; IMPOT SUR LE REVENU ; FISCALITE ; INVESTISSEMENT ; BANANE ; DEFISCALISATION

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Déduction du revenu des investissements outre-mer (CGI, art. 163 tervicies) : le remplacement de moyens de production existants n'est pas un investissement neuf | Revue de droit fiscal 21 Juillet 2016

Article

- n° n°29 - 5 p.
Cote : A6939-FP3

Ne constituent pas des investissements productifs neufs, au sens de l'article 163 tervicies du CGI, les opérations consistant en un simple remplacement de moyens de production existants. Il en va ainsi des travaux ayant consisté à replanter des plants de bananiers dans une bananeraie existante, qui constituent un simple remplacement de moyens de production existants. Conseil d'État ,1er juin 2016 , n°364694

IMPOT SUR LE REVENU ; MARTINIQUE ; INVESTISSEMENT PRODUCTIF ; DEDUCTION FISCALE ; BANANE

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Chlordécone aux Antilles : évolution des systèmes de culture et leur incidence sur la dispersion de la pollution Lesueur Jannoyer Magalie ; Cattan Philippe ; Monti Dominique ; Saison Carine ; Voltz Marc ; Woignier Thierry ; Cabidoche Yves-Marie | Revue Agronomie, environnement & sociétés Juin 2012 H

Article

UH

- n° n°1 - 20 p.
Cote : A5217-AG1

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; ANTILLES FRANCAISES ; BANANE ; CHLORDECONE ; PESTICIDE ; AGRICULTURE ; POLLUTION

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