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Documents  BANQUE | enregistrements trouvés : 176

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- 57 p.
Cote : A3750-EG7

Cet article de Gaël LAGADEC et Catherine RIS présente des éléments d’appréciation des effets de la crise économique mondiale dans la région Asie-Pacifique.

CRISE ECONOMIQUE ; ASIE ; PACIFIQUE ; BANQUE ; MARCHE FINANCIER ; MARCHE MONETAIRE ; PRODUIT INTERIEUR BRUT ; INFLATION ; SITUATION ECONOMIQUE ; MARCHE IMMOBILIER ; EXPORTATION ; ECONOMIE INSULAIRE ; NOUVELLE CALEDONIE ; NICKEL ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; STATISTIQUE

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- 1 p.
Cote : A7236-QJ9

Hormis la suppression du risque négligeable, la loi pour l'égalité réelle outre-mer prévoit des mesures essentiellement applicables dans les DOM mais un certain nombre de dispositions sont applicables en Polynésie française.

EGALITE REELLE ; POLYNESIE FRANCAISE ; LOI ; CONTINUITE TERRITORIALE ; BANQUE ; ESSAI NUCLEAIRE

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- n° n°29 - 2 p.
Cote : A8023-QJ1

L'affiliation d'une personne à un régime obligatoire de sécurité sociale est exclusivement subordonnée à la réunion des conditions fixées à cet effet par la loi.

MAYOTTE ; SECURITE SOCIALE ; ASSURANCE MALADIE ; BANQUE ; COUR DE CASSATION

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vol. Vol. 2011-2 - n° n°18 - 3 p.
Cote : A4728-EG5

Ce texte est la reprise retravaillée de la contribution de l'auteur au colloque "la monnaie dans tous ses états", organisé dans l'amphithéâtre de l'IRD le 16 novembre 2010 sous l'égide de l'AR-IHEDN-NC).

MONNAIE ; BANQUE ; FRANC PACIFIQUE ; INSTITUT D'EMISSION D'OUTRE-MER

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vol. Vol. 2011-2 - n° n°18 - 3 p.
Cote : A4729-EG5

Ce texte est la la contribution de l'auteur au colloque "la monnaie dans tous ses états", organisé dans l'amphithéâtre de l'IRD le 16 novembre 2010 sous l'égide de l'AR-IHEDN-NC.

MONNAIE ; BANQUE ; FRANC PACIFIQUE ; INSTITUT D'EMISSION D'OUTRE-MER ; POLITIQUE MONETAIRE ; CHANGE

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- n° n°2/2006 - p.136-138
Cote : A1913-EG2

Cour de cassation, 6 décembre 2005 en version numérique

BANQUE ; COUR DE CASSATION ; MARTINIQUE

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- n° n°25
Cote : A8019-QJ1

Le versement de prestations sociales ne peut être conditionné à la détention d'un compte en banque, a tranché la Cour de cassation, dans un arrêt rendu par le Défenseur des droits. La haute juridiction a cassé un arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion.

SECURITE SOCIALE ; DROIT DU TRAVAIL ; MAYOTTE ; ASSURANCE MALADIE ; BANQUE ; COUR DE CASSATION ; COMORES

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