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Documents  CAHIER DES CHARGES | enregistrements trouvés : 5

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Analyse des marchés de gros des prestations de segments interurbains interterritoriaux relatifs aux collectivités territoriales de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy. Projet d'analyse soumis à consultation publique (3 mars 2011 - 31 mars 2011) | Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes Mars 2011 H

Rapport

UH

- 35 p.
Cote : R1092-CO0

CAHIER DES CHARGES ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS ; TELECOMMUNICATIONS ; TECHNOLOGIE NOUVELLE ; SATELLITE DE TELECOMMUNICATIONS ; FIBRE OPTIQUE ; HAUT DEBIT ; NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Introduction des systèmes de communications mobiles de troisième génération (UMTS) dans les départements d'Outre-mer, à Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon : Consultation publique du 24 mai au 6 juillet 2007 | Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes 2007 H

Rapport

UH

- 23 p.
Cote : R0416-CO0


{N}

TELEPHONIE MOBILE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; CAHIER DES CHARGES

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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : Convention de délégation de service public Fraccaro Firmino | Conseil général des ponts et chaussées 2007 H

Rapport

UH

- n° n°004823-01 - 21 p.
Cote : R0406-C02


{N}

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; CAHIER DES CHARGES ; TRANSPORT DE VOYAGEURS

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Conseil supérieur de l'audiovisuel : Statuts, cahiers des missions et des charges, conventions des sociétés privées Conseil Supérieur de l'Audiovisuel | Les brochures du CSA 2002

Rapport

- 143 p.
Cote : R0124-IN3

CHAINE DE TELEVISION ; FRANCE 5 ; FRANCE 2 ; FRANCE 3 ; CAHIER DES CHARGES ; RADIO FRANCE OUTRE MER ; RADIO FRANCE ; RADIO FRANCE INTERNATIONALE

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La résorption de l’habitat insalubre outre-mer, dossier administratif. Vol n° 3 France. Ministère de l’équipement du logement, des transports et du tourisme ; France. Ministère de l’outre-mer | Groupe Caisse des Dépôts Janvier 1997

Ouvrage

- 43 p.
Cote : O1827-CA5

CADRE DE VIE ; URBANISME ; HABITAT ; OUTRE MER ; HABITAT INSALUBRE ; RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE ; POLITIQUE DE LA VILLE ; CAHIER DES CHARGES ; CONVENTION

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