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Documents  CHARTE | enregistrements trouvés : 14

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- n° n°46 - p. 31-33
Cote : A5007-CA4

Les chartes des parcs naturels régionaux et nationaux constituent des outils de préservation et de mise en valeur du patrimoine naturel, culturel et paysager des collectivités publiques. Leur nature juridique, ainsi que le régime applicable, ne sont toutefois pas sans poser certaines questions auxquelles le Conseil d'Etat a partiellement répondu au cours des derniers mois.

PARC NATUREL ; PARC NATIONAL ; PARC REGIONAL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT ; CHARTE

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- n° n°49 - p. 1589-1597
Cote : A1316-IS4

En Annexe, Circulaire du 30 septembre 2003 relative à la qualité de la réglementation (Jorf du 2 octobre 2003, p. 16824)

ELABORATION DE LA NORME ; LEGISLATION ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; CHARTE ; QUALITE

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- n° n°134/cesc - 19 p.
Cote : R0266-EG7

Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/

POLYNESIE FRANCAISE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; CHARTE ; FAMILLE ; EDUCATION ; EMPLOI ; FISCALITE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ENVIRONNEMENT ; HABITAT ; PROTECTION SOCIALE ; CONDITION DE VIE ; TECHNOLOGIE NOUVELLE

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- 219 p.
Cote : O1864-CU6

Charte des Jeux de 1979 à la Réunion¶
Charte des Jeux de 1985 à Maurice¶
Charte des Jeux de 1990 à Madagascar¶
Charte des Jeux de 1993 aux Seychelles¶
Charte des Jeux de 1998 à la Réunion¶

SPORT ; COMPETITION SPORTIVE ; CHARTE ; JEU ; OCEAN INDIEN ; LA REUNION ; MADAGASCAR ; SEYCHELLES ; MAURICE

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- 4 p.
Cote : T79-AD1

La valorisation des produits locaux en restauration scolaire fait l’objet de ce texte initié par le Département de La Réunion, signé en 2011. Un plan d’actions expérimental avec 4 collèges de l’île a été mis en place par le biais de repas thématiques au sein des restaurants scolaires de ces collèges pilotes. Il s’agit là de valoriser des thématiques autour des produits agricoles locaux (fruits et légumes, viande fraîche). En savoir plus : http://www.cg974.fr/index.php/Valorisation-des-produits-locaux-dans-les-colleges.html
La valorisation des produits locaux en restauration scolaire fait l’objet de ce texte initié par le Département de La Réunion, signé en 2011. Un plan d’actions expérimental avec 4 collèges de l’île a été mis en place par le biais de repas thématiques au sein des restaurants scolaires de ces collèges pilotes. Il s’agit là de valoriser des thématiques autour des produits agricoles locaux (fruits et légumes, viande fraîche). En savoir plus : ...

LA REUNION ; RESTAURATION COLLECTIVE ; PRODUIT ALIMENTAIRE ; COMMANDE PUBLIQUE ; ECOLE ; CHARTE ; SANTE PUBLIQUE ; PRODUIT AGRICOLE ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; COLLEGE

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- 2 p.
Cote : QE289-CA2

M. Thierry Robert attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la charte du parc national de La Réunion.

LA REUNION ; PARC NATIONAL ; PARC NATUREL ; PROTECTION DES SITES ; CHARTE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PATRIMOINE CULTUREL

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