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Documents  CHIRURGIEN DENTISTE | enregistrements trouvés : 3

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Mémoire : Médecins, pharmaciens et chirurgiens-dentites en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires de la Polynésie française et des iles Wallis et Futuna : essai d'une approche méthodique de particularismes juridiques Roubaix Olivia (de) | Université de droit d’économie et des Sciences d’Aix-Marseille 2000

Rapport

- 328 p.
Cote : R0492-QS4

MEDECIN ; PHARMACIEN ; CHIRURGIEN DENTISTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; SANTE PUBLIQUE ; POLITIQUE DE LA SANTE ; REPARTITION DES COMPETENCES

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Création d'une chambre disciplinaire de première instance pour les chirurgiens-dentistes à La Réunion et à Mayotte [n°11905] Virapoullé Jean-Paul | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2004

Question minist.

- n° n°33 - p.1871
Cote : QE057-QJ6


- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

LA REUNION ; MAYOTTE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; CHIRURGIEN DENTISTE

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Brève de jurisprudence - CE (10CH) 12 février 2020, M. Toumaniantz, n° 437351 - M. Klarsfeld, Rapp. - Mme Iljic, Rapp. public | Bulletin juridique des collectivités locales Février 2020

Article

- n° n° 2/2020 - 1 p.
Cote : A9224-QJ9

Collectivités locales à statut particulier.

POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT JURIDIQUE ; LOI DU PAYS ; CHIRURGIEN DENTISTE ; CONSULTATION

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Type

Article [1]

Question minist. [1]

Rapport [1]

Auteurs

Roubaix Olivia (de) [1]

Virapoullé Jean-Paul [1]

Date de parution

2020 [1]

2004 [1]

2000 [1]


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