Pole Doc Outre-merDocuments

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- p.21-42
Cote : A0702-EG6

OUTRE MER ; SITUATION ECONOMIQUE ; UNION EUROPEENNE ; ACP-CE ; CONTRAT DE PLAN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 144 p.
Cote : O0517-CA1

CONTRAT DE PLAN ; FRANCE ; RELATIONS ETAT REGION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 76 - p. 4-5
Cote : A0243-FP1

CONTRAT DE PLAN ; EXONERATION ; GUYANE ; RELATIONS ETAT REGION ; CHAMBRE DE COMMERCE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 45 p. et annexes
Cote : R0992-AD4

DECENTRALISATION ; LA REUNION ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; CONSEIL REGIONAL ; DEPARTEMENT ; CONTRAT DE PLAN ; CONTRAT DE PLAN ETAT REGION ; STATISTIQUE ; CONSEIL GENERAL ; REGION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 247 p.
Cote : O0619-AD1

POLITIQUE PUBLIQUE ; EVALUATION ; RAPPORT ; FRANCE ; ACTION SOCIALE ; BANQUE MONDIALE ; CONTRAT DE PLAN ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; POLITIQUE REGIONALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 101 p.
Cote : O1334-CA1

CONTRAT DE PLAN ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°89 - p.7208-7209
Cote : QO049-EG0

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CONTRAT DE PLAN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

vol. Tome III, Annexe n°18 - n° n° 99 - 44 p.
Cote : P0531-FP1

BUDGET 2009 ; DELEGATION GENERALE A L'OUTRE MER ; LOGEMENT ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; CONTRAT DE PLAN ; CONTINUITE TERRITORIALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°164, Tome III, Annexe 20 - 65 p.
Cote : P0907-FP1

BUDGET 2016 ; LOI DE FINANCES ; CONDITION DE VIE ; OUTRE MER ; EMPLOI ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; EXONERATION FISCALE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; LOGEMENT ; CONTRAT DE PLAN ; CONTINUITE TERRITORIALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°141, Tome V - 41 p.
Cote : P0960-FP1

LOI DE FINANCES ; BUDGET 2017 ; EGALITE REELLE ; OUTRE MER ; EMPLOI ; AIDE AUX ENTREPRISES ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE VIE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; CONTRAT DE PLAN ; COOPERATION INTERREGIONALE ; POLYNESIE FRANCAISE ; FISCALITE ; DEFISCALISATION

... Lire [+]

DOSSIERS DOCUMENTAIRES

CAP SUR L'OUTRE-MER

LES GRANDS DOSSIERS

Vidéos

Audio

Documents CONTRAT DE PLAN | enregistrements trouvés : 42

L'outre-mer et le XIe plan Belorgey Gérard | Regards sur l'actualité Mars 1993 Nouveau

L'évaluation des nouveaux contrats de plan Etat-Région (2000 - 2006) Isaia Henri | Librairie générale de droit et de jurisprudence Juillet 1999 Nouveau

Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 : la contribution de la CCIG, de l’UEG/MEDEF-Guyane et de la CISG | Le développement Août - Septembre 1999 Nouveau

L'harmonisation des interventions département/région à la Réunion Conseil économique et social de La Réunion | La Réunion. Conseil économique, Social et environnemental Régional Janvier 1997 Nouveau

L'évaluation en développement : 1995. Rapport annuel sur l'évolution des pratiques d'évaluation des politiques publiques Conseil Scientifique de l'Evaluation | La Documentation française Juillet 1996 Nouveau

Les contrats de plan Etat-Région Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale | La Documentation française Janvier 2002 Nouveau

Plan de développement économique durable pour Saint-Pierre-et-Miquelon Detcheverry Denis | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat 2005 Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques,sur le projet de loi de finances pour 2017 adopté par l'Assemblée nationale : Outre-mer [n°141, Tome V] Larcher Serge | France. Sénat 24 novembre 2016 H Nouveau

Filtrer

Type

Auteurs

Date de parution

Documents