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Documents  CULTE | enregistrements trouvés : 66

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150 ans d'église aux Antilles : dossier | Alizés Décembre 2000 - Janvier 2001

Article

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- n° n° 1 - p. 4-13
Cote : A0574-CU5

CARAIBES ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; EGLISE ; CULTE ; RELIGION

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UV

- n° n°18535 - p. 10
Cote : A1469-QJ7

LAICITE ; NEUTRALITE ; RELIGION ; LA REUNION ; CULTE ; RENTREE SCOLAIRE

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UV

- n° n°18338 - p. 11
Cote : A1341-QJ7

LAICITE ; NEUTRALITE ; RELIGION ; LA REUNION ; CULTE ; ISLAM ; MAYOTTE

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UV

- 53-31 p.
Cote : O4549-CU8

Manuscrit de Gauguin reproduit intégralement d'après l'original conservé au Musée du Louvre

PEINTURE ; GAUGUIN ; TAHITI ; POLYNESIE FRANCAISE ; AUTOCHTONE ; LITTERATURE ; CULTE ; VIE RELIGIEUSE

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- 24 p.
Cote : T5-QJ9

La présente circulaire a pour objet de rappeler la réglementation applicable outre-mer en matière de cultes. Deux régimes sont distingués, celui de la séparation des Eglises et de l'Etat et celui des décrets " Mandel " de 1939. Sont détaillées les règles spécifiques à la nomination et à la rémunération des ministres du culte, celles relatives aux édifices du culte, à la fiscalité spécifique et aux dons et legs. Les modalités d'application outre-mer de la loi du 1er juillet 1901 sur les congrégations religieuses sont également précisées.
La présente circulaire a pour objet de rappeler la réglementation applicable outre-mer en matière de cultes. Deux régimes sont distingués, celui de la séparation des Eglises et de l'Etat et celui des décrets " Mandel " de 1939. Sont détaillées les règles spécifiques à la nomination et à la rémunération des ministres du culte, celles relatives aux édifices du culte, à la fiscalité spécifique et aux dons et legs. Les modalités d'application ...

CIRCULAIRE ; CULTE ; LIBERTE RELIGIEUSE ; DROIT D'OUTRE MER ; OUTRE MER

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UV

- n° n°36 - 4 p.
Cote : A7576-QJ9

La laïcité, principe constitutionnel affirmé en 1946 et réaffirmé en 1958, ne s'applique pas de manière égale sur l'ensemble du territoire français. Outre le cas bien connu de l'Alsace-Moselle, les anciennes colonies françaises connaissent des régimes dérogatoires. C'est notamment le cas en Guyane où la collectivité territoriale a hérité d'une ordonnance datant de Charles X l'obligation de rémunérer les seuls prêtres du culte catholique. Selon le Conseil constitutionnel, ni le principe d'égalité ni le principe de libre administration ne sont néanmoins méconnues par ces dispositions.
La laïcité, principe constitutionnel affirmé en 1946 et réaffirmé en 1958, ne s'applique pas de manière égale sur l'ensemble du territoire français. Outre le cas bien connu de l'Alsace-Moselle, les anciennes colonies françaises connaissent des régimes dérogatoires. C'est notamment le cas en Guyane où la collectivité territoriale a hérité d'une ordonnance datant de Charles X l'obligation de rémunérer les seuls prêtres du culte catholique. ...

GUYANE ; CULTE ; RELIGION ; QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; LAICITE ; DROIT D'OUTRE MER ; PRETRE ; PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SALAIRE

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UV

- 1 p.
Cote : A8232-CU5

Le 101e département français alloue des subventions de plusieurs milliers d'euros à des associations pour encadrer les pèlerins mahorais, en accord avec un décret sur le droit des cultes. En complément, Question écrite n° 00806 de M. Christian Cointat, La Réunion et Mayotte : application de la loi du 22 août 1950 sur les moyens de transport pour le pèlerinage à la Mecque, JO Sénat du 17/07/2003 : cliquer ici
Le 101e département français alloue des subventions de plusieurs milliers d'euros à des associations pour encadrer les pèlerins mahorais, en accord avec un décret sur le droit des cultes. En complément, Question écrite n° 00806 de M. Christian Cointat, La Réunion et Mayotte : application de la loi du 22 août 1950 sur les moyens de transport pour le pèlerinage à la Mecque, JO Sénat du 17/07/2003 : cliquer ici...

MAYOTTE ; RELIGION ; VIE RELIGIEUSE ; PRATIQUE RELIGIEUSE ; ISLAM ; CULTE ; DROIT CULTUEL ; LAICITE ; AIDE DE L'ETAT

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UV

- 375 p.
Cote : O2378-QJ7


-Identifie et explique les segments du droit des cultes applicables aux collectivités territoriales dans la variété des domaines qu'il peut recouvrir (culte, cimetières, subvention, restauration scolaire, pouvoirs de police) et dans lesquels il s'inscrit de façon de plus en plus prononcée. Aborde également les régimes particuliers de l'Alsace-Moselle, de la Guyane et des collectivités d'outre-mer.

CULTE ; DROIT CULTUEL ; LIBERTE RELIGIEUSE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LAICITE

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