m
0

Documents  DEPUTE | enregistrements trouvés : 50

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°210 - p.29-31
Cote : A2890-VP0

POUVANAA A OOPA ; VIE POLITIQUE LOCALE ; DEPUTE ; POLYNESIE FRANCAISE ; JUGEMENT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°368 - 4 p.
Cote : A7657-VP3

La représentation parlementaire de la Polynésie remonte à 1945. À l’époque, on parle de représentation parlementaire des Établissements français de l’Océanie. Cette appellation d’Établissements de l’Océanie française dure jusqu’en 1957. À partir de ce moment-là, l’Océanie devient Polynésie et on parle de représentation parlementaire de la Polynésie française.

POLYNESIE FRANCAISE ; DEPUTE ; PARLEMENTAIRE ; SENATEUR ; SIECLE XX ; SIECLE XXI

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°385
Cote : A8163-VP3

La représentation parlementaire de la Nouvelle-Calédonie remonte à 1945. Cette représentation a été réclamée pour la première fois dans les années 1880.

NOUVELLE CALEDONIE ; PARLEMENTAIRE ; DEPUTE ; SENATEUR ; HISTOIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 354 p.
Cote : O1188-CU1

Annexe 1 : Manifeste de la jeunesse de la Martinique
Annexe 2 : Premier communiqué de l'ARC (Alliance révolutionnaire caraibe) après la nuit bleue du 28 mai 1983
Annexe 3 : Lettre d'un homme de trente ans à Aimé Césaire, par Raphael Confiant, publiée dans l'hebdomadaire Antilla n° 19, du 1er juin 1982
Annexe 4 : Traduction en créole des premières pages du Cahier d'un retour au pays natal d'Aimé Césaire par Raphael Confiant
Annexe 5 : Texte paru en 1935 dans la revue l'Edudiant noir alors qu'Aimé Césaire est âgé de 22 ans
Annexe 6 : Discours prononcé par Aimé Césaire à la distribution des prix du Pensionnat colonial (juillet 1945)
Annexe 7 : Discours prononcé par M. Aimé Césaire, député-maire de la ville de Fort-de-France, le 5 juillet 1951, à l'occasion de l'inhumation du Résistant inconnu martiniquais
Annexe 1 : Manifeste de la jeunesse de la Martinique
Annexe 2 : Premier communiqué de l'ARC (Alliance révolutionnaire caraibe) après la nuit bleue du 28 mai 1983
Annexe 3 : Lettre d'un homme de trente ans à Aimé Césaire, par Raphael Confiant, publiée dans l'hebdomadaire Antilla n° 19, du 1er juin 1982
Annexe 4 : Traduction en créole des premières pages du Cahier d'un retour au pays natal d'Aimé Césaire par Raphael Confiant
Annexe 5 : Texte paru ...

BIOGRAPHIE ; CESAIRE AIME ; MARTINIQUE ; DEPUTE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°23 - p. 357-377
Cote : A3721-VP4

Il était devenu indispensable de redécouper les circonscriptions législatives et de modifier la répartition entre les départements des sièges de députés afin de mettre en oeuvre les principes dégagés par le Conseil constitutionnel. C'est ce qu'ont fait, en application de la révision du 23 juillet 2008, la loi d'habilitation du 13 janvier et l'ordonnance du 29 juillet 2009 avec l'aval du juge constitutionnel.

CIRCONSCRIPTION ELECTORALE ; PRINCIPE CONSTITUTIONNEL ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; REPARTITION DES SIEGES ; DEPUTE ; DECOUPAGE ELECTORAL ; ELECTION LEGISLATIVE ; VIE POLITIQUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°28 - 2 p.
Cote : A6254-IS4

Le déontologue de l'Assemblée nationale, Ferdinand Melin-Soucramanien, personnalité indépendante nommée par le bureau pour la durée de la législature, a remis son rapport annuel dans lequel il décrit l'enracinement et l'évolution des missions d'une institution qui a contribué à l'amélioration du « climat éthique ». Il met en avant son rôle de conseil des députés sur leur cas personnel, aspect le plus novateur de sa mission. Il formule au final 10 propositions visant à perfectionner le dispositif sans en bouleverser l'économie générale.
Le déontologue de l'Assemblée nationale, Ferdinand Melin-Soucramanien, personnalité indépendante nommée par le bureau pour la durée de la législature, a remis son rapport annuel dans lequel il décrit l'enracinement et l'évolution des missions d'une institution qui a contribué à l'amélioration du « climat éthique ». Il met en avant son rôle de conseil des députés sur leur cas personnel, aspect le plus novateur de sa mission. Il formule au final ...

ASSEMBLEE NATIONALE ; PARLEMENT ; ACTIVITE PARLEMENTAIRE ; DEONTOLOGIE ; ETHIQUE ; DEPUTE ; INSTITUTIONS

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

vol. 2010/2 - n° n°16 - p. 56-65
Cote : A4044-VP0

NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; HOMME POLITIQUE ; DEPUTE ; BIOGRAPHIE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°3 - p. 864-882
Cote : A0466-IS6

A propos des :
- décisions n°2000-427 DC et n°2000-426 DC du 30 mars 2000 ;
- lois n°2000-294 et n°2000-295 du 5 avril 2000.

CUMUL DES MANDATS ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; INCOMPATIBILITE PARLEMENTAIRE ; ELU LOCAL ; SENATEUR ; DEPUTE ; INELIGIBILITE ; FRANCE ; MANDAT ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; PARLEMENTAIRE ; PARLEMENT EUROPEEN ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°375 - p.230-239
Cote : A3803-IS4

DEPUTE ; ASSEMBLEE NATIONALE ; PARLEMENT ; HISTOIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Z