Documents&nbsp; DEPOT DE BILAN | enregistrements trouvés : 10

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Performances des entreprises guyanaises sur la période 2002-2010 | Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer Février 2014 H Nouveau

Article

- n° n°246 - 6 p.
Cote : A5592-ET2

Entre 2002 et 2010, l’économie guyanaise a connu une croissance soutenue portée à la fois par le développement de secteurs clefs tels que le spatial et la construction et par l’évolution démographique.

GUYANE ; ENTREPRISE ; CREATION D'ENTREPRISE ; DEPOT DE BILAN ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE ; STATISTIQUE ; TRESORERIE ; GESTION D'ENTREPRISE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Décision n° 2013 - 352 QPC : Société Mara Télécom et autre, Articles L. 621-2 et L. 622-1 du code de commerce dans leur rédaction applicable en Polynésie française. Saisine d’office du tribunal pour l’ouverture de la procédure de redressement ou de liquidation judiciaire en Polynésie française : Dossier documentaire | France. Conseil Constitutionnel Novembre 2013 H Nouveau

Article

- 17 p.
Cote : A5472-QJ9

Le Conseil constitutionnel a été saisi le 18 septembre 2013 par la Cour de cassation d'une question prioritaire de constitutionnalité posée par la société Mara Télécom et un autre requérant. Cette question était relative à des dispositions des articles L. 621-2 et L. 622-1 du code de commerce dans leur rédaction applicable à la Polynésie française.

POLYNESIE FRANCAISE ; DROIT COMMERCIAL ; LIQUIDATION DE BIENS ; DEPOT DE BILAN ; APPLICATION DU DROIT ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[La Réunion] : Démographie des entreprises : Les créations d’entreprises au premier trimestre 2011. Les défaillance d'entreprises au quatrième trimestre 2010 INSEE La Réunion ; Michailesco Fabrice | Informations Rapides Réunion Juin 2011 H Nouveau

Article

- n° n°190 - 4 p.
Cote : A4206-ET0

LA REUNION ; STATISTIQUE ; ENTREPRISE ; CREATION D'ENTREPRISE ; DEPOT DE BILAN ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[La Réunion] : Démographie des entreprises : Les créations d’entreprises au quatrième trimestre 2010 : Le photovoltaïque à l'origine de la forte hausse des créations INSEE La Réunion ; Michailesco Fabrice | Informations Rapides Réunion Mars 2011 H | H Nouveau

Article

- n° n°179 - 4 p.
Cote : A4206-ET0

LA REUNION ; STATISTIQUE ; ENTREPRISE ; CREATION D'ENTREPRISE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; DEPOT DE BILAN ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les entreprises de Martinique Jean René | Comptes Économiques Rapides de l'Outre-Mer ; Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques ; Institut d'émission des départements d'outre-mer ; Agence française de développement Juin 2007 H Nouveau

Ouvrage

- 84 p.
Cote : O4170-ET6

MARTINIQUE ; ENTREPRISE ; PRODUCTIVITE ; ENTREPRISE FAMILIALE ; TYPES D'ENTREPRISE ; DEPOT DE BILAN ; STATISTIQUE ; CHIFFRE D'AFFAIRES

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[La Réunion] : Démographie des entreprises : Les créations d’entreprises au quatrième trimestre 2009 : "Hausse des créations : forte contribution des auto-entreprises" INSEE La Réunion ; Chevalier Pascal | Informations Rapides Réunion Mars 2010 H Nouveau

Article

- n° n°141 - 4 p.
Cote : A3600-ET0

Au quatrième trimestre 2009, 1 841 entreprises ont été créées à La Réunion, soit une hausse de 13,9 % par rapport au trimestre précédent.

LA REUNION ; STATISTIQUE ; ENTREPRISE ; CREATION D'ENTREPRISE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; DEPOT DE BILAN ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[La Réunion] : Démographie des entreprises : Les créations d’entreprises au troisième trimestre 2009 : "Reprise des créations, l’auto-entreprise résiste mais ne décolle pas" INSEE La Réunion ; Michailesco Fabrice | Informations Rapides Réunion Décembre 2009 Nouveau

Article

- n° n°132 - 4 p.
Cote : A3439-ET0

À La Réunion, 1 620 entreprises ont été créées au cours du troisième trimestre 2009, soit une augmentation de 5,5 % par rapport au trimestre précédent.

LA REUNION ; STATISTIQUE ; ENTREPRISE ; CREATION D'ENTREPRISE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; DEPOT DE BILAN ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Point stats n°2 : Entreprises en 2007-2008 : une meilleure dynamique dans les DOM qu'en Métropole Département de la statistique et du système d'information outre-mer | France. Délégation Générale à l'Outre-Mer Juin 2009 H Nouveau

Fiche

- 7 p.
Cote : F0011-ET2

STATISTIQUE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; CREATION D'ENTREPRISE ; DEPOT DE BILAN ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

[AOM : reprise de la désserte aérienne Nouméa - Los-Angeles - Paris]. PLF 2002. Questionnaire de la commission de la production et des échanges de l'Assemblée Nationale Nouveau

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.