Documents DECONCENTRATION DES CREDITS 3 résultats

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Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°2
Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)

BUDGET 2007 ; DECONCENTRATION DES CREDITS ; PERSONNEL ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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Budgets opérationnels de programme (BOP), pour chaque programme, et déconcentration des crédits. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°3
Budgets opérationnels de programme (BOP), pour chaque programme, et déconcentration des crédits. (Référence : Sénat - CL - N° 3) Voir également Sénat - CAE - N° 3 et Sénat - CF - N° 3

DECONCENTRATION DES CREDITS ; BUDGET 2007 ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES

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Déconcentration des crédits. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°3
Déconcentration des crédits (Référence : Sénat - CAS - N° 3)

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; DECONCENTRATION DES CREDITS

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