Documents  DROIT CONSTITUTIONNEL | enregistrements trouvés : 88

Le colloque 2010 du LARJE, coordonné par Christophe Chabrot, s'est tenu les 12-13 juillet 2010 à Nouméa. Il porte sur le droit constitutionnel calédonien, à partir duquel le présent et le futur se construisent. Il tente de répondre à des questions clés de la vie institutionnelle calédonienne. Ce colloque se structure autour de conférences sur des thèmes clefs, afin d’étudier le droit constitutionnel applicable en Nouvelle-Calédonie ainsi que le fonctionnement constitutionnel de ce pays.
Liste des interventions :
- Allocutions d'ouverture
- Les expériences étrangères en matière d'Etats complexes dans le pacifique (Guy Agniel)
- Le pouvoir constituant peut-il réviser l'Accord de Nouméa ? (Christophe Chabrot)
- Le principe d'irréversibilité constitutionnelle de l'organisation politique de la Nouvelle-Calédonie (Mathias Chauchat)
- Un "fédéralisme" interne en Nouvelle-Calédonie ? (Nicolas Clinchamps)
- Le contrôle des lois du pays par le juge constitutionnel (Régis Fraisse)
- L'application de la coutume par le juge judiciaire à l'épreuve des droits de l'homme (Etienne Cornut)
- Synthèse (Alain Moyrand)
Vidéos des interventions à cette adresse : http://larje.univ-nc.nc/index.php?option=com_content&view=section&layout=blog&id=11&Itemid=61

Ce manuel (Mise à jour août 2013) s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que la vie politique et institutionnelle ne laisse pas indifférents. Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données fondamentales des régimes politiques, les grands régimes étrangers (notamment, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Italie, Japon et Russie), l'histoire constitutionnelle française, et consacre plus de la moitié de ses développements à la Cinquième République, qui fait l'objet d'une analyse détaillée et complète.

Le nouveau règlement du Conseil constitutionnel précise la procédure qui sera conduite devant lui, dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité. Cette procédure, essentiellement écrite, est marquée par le souci de respecter le principe du contradictoire. Le Conseil prévoit, notamment, une procédure de récusation de ses membres et laisse ouverte la question des "portes étroites", c'est-à-dire de l'intervention de tiers à l'occasion de la procédure.