Documents ELECTION MUNICIPALE 22 résultats

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- 1 p.
Cote : N392-QJ10
Reportage - A Sao Gabriel da Cachoeira, « plus grande ville indigène du Brésil », la nouvelle génération est entrée de plain-pied dans le jeu politique lors du scrutin municipal du 6 octobre 2024. Des bataillons de militants ont envahi les rues, alors que sept candidats se disputaient le fauteuil de maire et près de 130 ceux de conseillers municipaux.

BRESIL ; AMAZONIE ; AUTOCHTONE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ELECTION MUNICIPALE

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- n° 23510 - 1 p.
Cote : A9279-VP4
L'ancienne ministre des Outre-mer de François Hollande a ravi la mairie de la plus grande ville des outre-mer au président du conseil régional, Didier Robert.

LA REUNION ; ELECTION MUNICIPALE ; MAIRE ; SAINT DENIS DE LA REUNION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; MINISTRE ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; EGALITE REELLE

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- 1 p.
Cote : A9145-VP4
Dans les villes de l'île, on passe son message politique à l'aide de grosses sono installées sur des voitures. Ce qui suscite des échauffements entre candidats.
- Diffusion de messages de propagande sur la voie publique, Question écrite n° 02676 de M. Jean Louis Masson, Jo Sénat du 10 janvier 2013
- CE, 11 juin 2012, n° 360024
- Propagande électorale au moyen de véhicules équipés de hauts parleurs ou de porte-voix, LegalNews, 26 juin 20...[+]

LA REUNION ; ELECTION MUNICIPALE ; PROPAGANDE ELECTORALE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; LIBERTE D'EXPRESSION ; POLICE ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT ; MAIRE

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- n° n° 8-2020 - 2 p.
Cote : A9127-VP4
En vue de se porter candidat aux prochaines élections municipales dans la commune de Papeete, Gaston Flosse, ancien président de la Polynésie française âgé de quatre-vingt-huit ans, a déposé une demande d'inscription sur les listes électorales. Essuyant des refus successifs de la part du maire, de la commission de contrôle des listes électorales puis du tribunal de première instance (TPI), l'ancien homme fort de la Polynésie a décidé de porter l'affaire jusqu'en cassation.[-]
En vue de se porter candidat aux prochaines élections municipales dans la commune de Papeete, Gaston Flosse, ancien président de la Polynésie française âgé de quatre-vingt-huit ans, a déposé une demande d'inscription sur les listes électorales. Essuyant des refus successifs de la part du maire, de la commission de contrôle des listes électorales puis du tribunal de première instance (TPI), l'ancien homme fort de la Polynésie a décidé de porter ...[+]

POLYNESIE FRANCAISE ; ELECTION ; HOMME POLITIQUE ; FLOSSE GASTON ; INELIGIBILITE ; JURISPRUDENCE ; COUR DE CASSATION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ELECTION MUNICIPALE

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- n° 14279 - 2 p.
Cote : A9032-VP4
À deux mois du premier tour des élections municipales, c'est donc l'ancienne ministre des Outre-mer de François Hollande et actuelle député socialiste de la première circonscription, Ericka Bareigts qui conduira la liste d'union de la gauche à Saint-Denis. Entretien.

LA REUNION ; ELECTION MUNICIPALE ; SAINT DENIS DE LA REUNION ; CAMPAGNE ELECTORALE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; INTERVIEW

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- n° 43/2489 - 2 p.
Cote : A9024-VP4
Les comptes Facebook et Twitter des collectivités doivent se limiter à une information neutre et objective et ne plus faire la promotion des réalisations ou de la gestion de la ville. La rareté des décisions de justice en matière d'utilisation des réseaux sociaux par les collectivités en période électorale oblige à une certaine prudence et à raisonner par analogie.

ELECTION MUNICIPALE ; CODE ELECTORAL ; COMMUNICATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; RESEAU SOCIAL ; CAMPAGNE ELECTORALE ; MAIRE

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- n° n° 17 - 1 p.
Cote : A3124-VP4
Conseil d'Etat, 10 avr. 2009, n° 318958, Élect. mun. de la section de commune d'Afaahiti (Taiarapu Est, Polynésie française)

BULLETIN DE VOTE ; POLYNESIE FRANCAISE ; ELECTION MUNICIPALE ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT

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Cote : O2460-VP4

-Etude détaillée des élections municipales, cantonales et législatives dans cette commune rurale de l'Est de la Guadeloupe.

GUADELOUPE ; SAINTE ANNE DE GUADELOUPE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; ELECTION ; ELECTION MUNICIPALE ; ELECTION CANTONALE

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