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Documents  EAU | enregistrements trouvés : 46

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- n° n°340 - 3 p.
Cote : A7047-CA2

Les extractions de matériaux dans le lit des rivières impactent durablement le milieu naturel et ne sont pas sans conséquences pour les riverains et les infrastructures le long de leur cours. Explications.

POLYNESIE FRANCAISE ; ENVIRONNEMENT ; EAU ; INONDATION ; MILIEU NATUREL ; LEGISLATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°26 - p. 28-37
Cote : A4348-QJ1

Loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit en pièce jointe.

DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; URBANISME ; REFORME ADMINISTRATIVE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; EAU ; POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX

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- n° n°1 - p. 17-30
Cote : A5171-QJ9

Depuis sa modification en août 2009, la loi organique du 19 mars 1999 affirme que les cours d'eau les lacs, les eaux souterraines et les sources font partie du domaine fluvial de la Nouvelle-Calédonie. Cette évolution législative très attendue a mis fin à une longue période d'insécurité juridique durant laquelle les doutes liés à la propriété des ressources en eau sont venus s'ajouter à la-complexité du partage des compétences prévu par le statut du territoire.
Depuis sa modification en août 2009, la loi organique du 19 mars 1999 affirme que les cours d'eau les lacs, les eaux souterraines et les sources font partie du domaine fluvial de la Nouvelle-Calédonie. Cette évolution législative très attendue a mis fin à une longue période d'insécurité juridique durant laquelle les doutes liés à la propriété des ressources en eau sont venus s'ajouter à la-complexité du partage des compétences prévu par le ...

NOUVELLE CALEDONIE ; DOMAINE PUBLIC ; EAU ; COMPETENCE ; DROIT DE LA PROPRIETE ; RESSOURCES NATURELLES

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UH

- n° n°58-4 - 29 p.
Cote : A5655

Cet article examine les conséquences locales de l’extension en 1946 de la citoyenneté française aux Kanak, anciens « sujets indigènes » de la Nouvelle-Calédonie, sous l’angle des politiques municipales sur l’eau.

NOUVELLE CALEDONIE ; EAU ; COLONISATION ; HISTOIRE ; POLLUTION DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; CANAQUE

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UH

- 1 p.
Cote : A8860-CA2

La Guadeloupe subit « une dégradation généralisée des masses d’eau », selon Hugues Delannay, directeur adjoint de l’Office de l’eau de Guadeloupe, commentant un rapport sur l’état des nappes souterraines, des rivières et de la mer que l’AFP s’est procuré, mardi 10 septembre 2019.

GUADELOUPE ; EAU ; POLLUTION DE L'EAU ; EPURATION DE L'EAU ; EAU POTABLE

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UH

- n° n° 899 - 18 p.
Cote : A8859-RE0

On la consomme tous les jours, et même plusieurs fois par jour, sans se demander comment cette ressource indispensable à la vie arrive jusqu'à nos robinets. Pourtant, lorsque ce n'est plus le cas, on se rend rapidement compte des dangers et problèmes qui en découlent. Plongez dans le parcours de l'eau à Mayotte.

MAYOTTE ; RESSOURCES ; EAU ; EAU POTABLE ; ENERGIE ; ENVIRONNEMENT

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UH

- 72 p.
Cote : R1837-CA2

Publication annuelle présentant les données chiffrées concernant le milieu naturel de la Martinique.

MARTINIQUE ; ENVIRONNEMENT ; EAU ; FAUNE ; FLORE ; BIODIVERSITE ; MILIEU NATUREL ; EAU POTABLE ; STATISTIQUE ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE ; ECOSYSTEME ; FORET ; TERRE AGRICOLE ; DECHET ; ENERGIE ; RISQUE NATUREL ; ASSISES DES OUTRE-MER

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UH

- n° n°98 - 37 p.
Cote : A7914-RE2

Cette étude de l'Office de l'eau de La Réunion dédiée à la tarification des services publics d'eau et d'assainissement collectif vise à établir le prix de l'eau appliqué sur le bassin Réunion, à comprendre les caractéristiques des prix facturés, à suivre ses évolutions et à déterminer le poids de la facture d'eau dans le budget des ménages réunionnais. En pièce jointe, article du Quotidien de La Réunion du 28 avril 2018.

LA REUNION ; EAU ; PRIX ; TARIFICATION ; EPURATION DE L'EAU ; BUDGET DES MENAGES ; STATISTIQUE

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