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Documents  EGLISE | enregistrements trouvés : 23

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- n° n°168 - p.19-23
Cote : A1616-CU5

POLYNESIE FRANCAISE ; CULTE ; EGLISE ; EGLISE REFORMEE ; RELIGION ; PRATIQUE RELIGIEUSE

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- n° n° 424 - 4 p.
Cote : A9054-CU5

Pierre Dargelos, instituteur, puis inspecteur de l’Éducation nationale, nous a fait part de sa réflexion sur les bienfaits de la laïcité, qu’il décrit comme un outil décisif pour résoudre certains de nos problèmes actuels.

POLYNESIE FRANCAISE ; FRANCE ; LAICITE ; RELIGION ; ENSEIGNEMENT ; EGLISE ; CATHOLICISME ; ISLAM ; CULTE

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- n° n°25 - p. 844-845
Cote : A1432-QJ7

LAICITE ; CONSTRUCTION ; EGLISE ; LIBERTE RELIGIEUSE ; POLYNESIE FRANCAISE

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- n° n°63 - p.631-638
Cote : A1750-QJ7


CE 16 mars 2005, Ministre de l'outre-mer c/ Gouvernement de la Polynésie française, n°265560

LAICITE ; CONSTRUCTION ; EGLISE ; LIBERTE RELIGIEUSE ; POLYNESIE FRANCAISE ; FINANCEMENT PUBLIC

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- n° 5 - 7 p.
Cote : A9416-QJ7

Même si la Guyane n'est pas une île, son droit apparaît à certains égards comme un îlot relativement indépendant dans l'océan d'uniformité du droit français. L'indivisibilité de la République induit en effet que le droit applicable en France soit, en principe, le même pour tous. Ce principe ne saurait toutefois dissimuler une nette tendance du droit français au différencialisme. Le plus net exemple en est l'existence de droits locaux, tout particulièrement en matière religieuse.
Même si la Guyane n'est pas une île, son droit apparaît à certains égards comme un îlot relativement indépendant dans l'océan d'uniformité du droit français. L'indivisibilité de la République induit en effet que le droit applicable en France soit, en principe, le même pour tous. Ce principe ne saurait toutefois dissimuler une nette tendance du droit français au différencialisme. Le plus net exemple en est l'existence de droits locaux, tout ...

GUYANE ; PRETRE ; RELIGION ; LAICITE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; SALAIRE ; DROIT D'OUTRE MER ; EGLISE CATHOLIQUE ; QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE ; EGLISE ; ETAT

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- n° n°9 - 11 p.
Cote : A8507-FP3

L'un des aspects les plus complexes de la fiscalité des organisations cultuelles réside dans l'assujettissement de son patrimoine immobilier aux impôts locaux : autant de variations qui caractérisent les relations entre les cultes et l'État et qui conduisent finalement à distinguer entre ces diverses organisations.

FISCALITE LOCALE ; IMPOT FONCIER ; PATRIMOINE IMMOBILIER ; REGION ALSACE ; CULTE ; GUADELOUPE ; LA REUNION ; MARTINIQUE ; TAXE D'HABITATION ; EGLISE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; MISSION RELIGIEUSE

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- 251 p.
Cote : O4469-SC4

Titre original : "The Loyalty Islands : A history of culture contacts 1840-1900"

SIECLE XIX ; HISTOIRE ; ILES LOYAUTE ; OUVEA ; EGLISE ; MISSION RELIGIEUSE ; VIE RELIGIEUSE ; CULTURE ; NOUVELLE CALEDONIE

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- 476 p.
Cote : O2087-QJ7

Recueil chronologique des grands textes qui ont jalonné l'élaboration de la séparation des Eglises et de l'Etat entre 1901 et 1907, en passant par la loi du 9 décembre 1905.

LAICITE ; NORME JURIDIQUE ; EGLISE ; ETAT

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- n° n°348-349 - p.5-135
Cote : A1851-CU5


Dossier thématique (sous la direction de Jean-Marc Regnault):
- Philippe Delisle, Stratégie dilatoire ou technique d'obstruction? Alfred de Cormont, évêque de La Martinique, face à la Séparation
- Eve Prosper, L'Eglise à La Réunion à l'épreuve de la loi du 9 décembre 1905
- Francis Simonis, Administrateurs et missionnaires à Ségou (Haut-Sénégal-Niger) à l'heure de la séparation des Eglises et de l'Etat
- Hugues Béringer, Le culte catholique en terre d'Islam: l'exemple des îles Comores
- Brian Menelet, Les conséquences de la loi d 9 décembre 1905 en Syrie-Liban ou la naissance d'un réseau de politique publique original
- Christiane Terrier, Eglises et Etat en Nouvelle-Calédonie de 1853 à 1914 ou les raisons d'une séparation inachevée
- Annick Lombardini, L'Eglise protestante et l'Etat dans les EFO: entre alliance et séparation
- Marc Soulé, Relations coutume, Etat, Eglise à Wallis et Futuma, 1837-1961
- Jean Baubérot, En guise de conclusion: Outre-Mer et Séparation: quel universalisme républicain?
(Article numérisé)

Dossier thématique (sous la direction de Jean-Marc Regnault):
- Philippe Delisle, Stratégie dilatoire ou technique d'obstruction? Alfred de Cormont, évêque de La Martinique, face à la Séparation
- Eve Prosper, L'Eglise à La Réunion à l'épreuve de la loi du 9 décembre 1905
- Francis Simonis, Administrateurs et missionnaires à Ségou (Haut-Sénégal-Niger) à l'heure de la séparation des Eglises et de l'Etat
- Hugues Béringer, Le culte catholique en ...

EGLISE ; RELIGION ; ETAT ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; COMORES ; NOUVELLE CALEDONIE ; WALLIS ET FUTUNA ; LAICITE ; CULTE

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