Documents&nbsp; ELECTION CANTONALE | enregistrements trouvés : 16

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Refonder l'action publique locale. Rapport au Premier ministre Mauroy Pierre ; France. Premier ministre. Commission pour l'avenir de la décentralisation | La Documentation française Novembre 2000 Nouveau

Ouvrage

- 189 p.
Cote : O0961-AD2

DECENTRALISATION ; INTERCOMMUNALITE ; COMMUNE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; DEPARTEMENT ; CONSEIL GENERAL ; ELECTION CANTONALE ; MODE DE SCRUTIN ; REGIONALISATION ; REGION ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; DECONCENTRATION ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; ELU LOCAL ; FINANCES LOCALES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Proposition de loi tendant à modifier le mode de scrutin pour l'élection du Conseil général de Mayotte [n°489] Mohamed Soilihi Thani | France. Sénat 23 mars 2016 H Nouveau

Doc. parlementaire

- n° n°489 - 6 p.
Cote : P0921-VP4

Dossier législatif : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl15-489.html

MAYOTTE ; MODE DE SCRUTIN ; CONSEIL GENERAL ; ELECTION CANTONALE ; ARTICLE 73

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Proposition de loi tendant à modifier le mode de scrutin pour l'élection du Conseil général de Mayotte [n°704] | France. Sénat 22 juin 2016 H Nouveau

Doc. parlementaire

- n° n°704 - 7 p.
Cote : P0928-AD2

Modification du mode de scrutin, texte de la commission des lois constitutionnelles du Sénat.

MAYOTTE ; CONSEIL GENERAL ; CODE ELECTORAL ; ELECTION CANTONALE ; CIRCONSCRIPTION ELECTORALE ; MODE DE SCRUTIN

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

ELECTION CANTONALE ; ELECTION REGIONALE ; RESULTAT ELECTORAL

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Elections régionales et cantonales : Résultats électoraux | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. Centre de documentation 1985 Nouveau

Dossier

Cote : D0071-VP4

Résultats des élections cantonales : mars 2001, 2000 (partielle 1er tour de Saint-Denis), 1998, 1994, 1992, 1985 ( outre-mer)
Résultats des élections régionales du 15 mars 1998, 22 mars 1992, 20 février 1983 (succint)
-Numéro spécial de Collectivités territoriales-Intercommunalité, n°1 bis, janvier 2001, intitulé : Le droit des élections locales.

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Elections cantonales, régionales 2004 Bureau des affaires politiques et des libertés publiques | France. Ministère de l'outre-mer 2004 Nouveau

Rapport

- p.m.
Cote : R0202-VP4

- Volume 1 : élections cantonales 2004
- Volume 2 : élections régionales 2004

RESULTAT ELECTORAL ; ELECTION REGIONALE ; ELECTION CANTONALE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Sainte-Anne : 50 ans d'élections : 1934-1984 Sempaire-Etienne Eliane | Ed. Jasor 1999 Nouveau

Ouvrage

- 439 p.
Cote : O1690-VP4

Elections cantonales du 07/10/34¶
élections municipales du 05/05/35¶
élections municipales du 27/45¶
élections législatives des 21¶
45 et 04¶
11¶
élections législatives des 02¶
06¶
46 et 16¶
46¶
élections législatives du 10¶
élections municipales des 19¶
47 et 26¶
47¶
élections cantonales des 02¶
49 et 09¶
49¶
élections législatives du 17¶
51¶
élections cantonales des 07¶
51 et 14¶
élections cantonales des 24¶
54 et 31¶
54¶
élections municipales des 26¶
04¶
53 et 03¶
53¶
élections législatives du 02¶
01¶
56¶
élections cantonales des 20¶
58 et 27¶
58¶
élections législatives des 23¶
58 et 30¶
élections municipales des 08¶
03¶
59 et 15¶
59¶
élections législatives de 1962¶
élections cantonales de 1964¶
élections municipales des 14¶
65 et 21¶
65¶
élections législatives des 05¶
67 et 12¶
67¶
68 et 30¶
68¶
élections cantonales des 08¶
70 et 15¶
70¶
élections cantonales des 05¶
07¶
70 et 12¶

GUADELOUPE ; ELECTION ; VIE POLITIQUE ; ELECTION LEGISLATIVE ; ELECTION CANTONALE ; ELECTION MUNICIPALE

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.