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Documents  ETABLISSEMENT PUBLIC | enregistrements trouvés : 81

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- n° 374 - 6 p.
Cote : A8162-EN1

Les projets culturels se multiplient ces dernières années. Depuis sa création en 1987, l'Université de la Polynésie française a pour vocation de former au fenua les jeunes adultes de demain. Dans cette dynamique, la Bibliothèque universitaire du campus d'Outumaoro, ouverte à tous, s'ouvre de plus en plus au patrimoine local et aux civilisations océaniennes. En quelques années, de nombreux projets culturels ont fleuri. Ainsi, depuis la rentrée 2013, l'UPF accueille le 16e Institut Confucius de France. Cet établissement culturel permet de rendre plus accessible la culture et la langue chinoises.
Les projets culturels se multiplient ces dernières années. Depuis sa création en 1987, l'Université de la Polynésie française a pour vocation de former au fenua les jeunes adultes de demain. Dans cette dynamique, la Bibliothèque universitaire du campus d'Outumaoro, ouverte à tous, s'ouvre de plus en plus au patrimoine local et aux civilisations océaniennes. En quelques années, de nombreux projets culturels ont fleuri. Ainsi, depuis la rentrée ...

POLYNESIE FRANCAISE ; UNIVERSITE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; PATRIMOINE CULTUREL ; BIBLIOTHEQUE ; CONFERENCE

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- n° n°1 - 2 p.
Cote : A5570-CA5

Le décret n° 2013-1224 du 23 décembre 2013 (Jorf du 27 décembre 2013) portant modification du décret n° 2011-119 du 27 janvier 2011 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer entre en vigueur le 28 décembre 2013. Il proroge les agences « pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques ».
Le décret n° 2013-1224 du 23 décembre 2013 (Jorf du 27 décembre 2013) portant modification du décret n° 2011-119 du 27 janvier 2011 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer entre en vigueur le 28 décembre 2013. Il proroge les agences « pour la mise en valeur des ...

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; PROTECTION DU LITTORAL ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; POLITIQUE FONCIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE MARITIME

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- n° n°15 - 7 p.
Cote : A5673-QJ4

Au coeur des problématiques actuelles du développement durable des territoires et des réseaux de transport, les ports sont soumis à un ensemble de normes juridiques complexes. Ces dernières, en partie codifiées dans le Code des transports, relèvent pour une large part du droit administratif, de l'aménagement et de l'environnement.

PORT ; DROIT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; PORT AUTONOME ; PORT MARITIME ; DOMAINE PUBLIC

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- n° n°48 - 3 p.
Cote : A6507-AD1

Les dispositions du décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration sont précisées par une circulaire du Premier ministre du 18 novembre 2015 (Circ. n° PRMX1528058C, 18 nov. 2015, en pièce jointe). Cette circulaire s'articule autour de 7 domaines : pour en simplifier la présentation, il convient de s'interroger sur les précisions institutionnelles apportées par la circulaire (1), avant d'envisager les éléments du processus normatif (2) et le mécanisme de déconcentration de différents actes (3).
Circulaire consultable sur le site circulaire.legifrance.gouv.fr : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/index.php?action=afficherCirculaire&hit=1&r=40227
Les dispositions du décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration sont précisées par une circulaire du Premier ministre du 18 novembre 2015 (Circ. n° PRMX1528058C, 18 nov. 2015, en pièce jointe). Cette circulaire s'articule autour de 7 domaines : pour en simplifier la présentation, il convient de s'interroger sur les précisions institutionnelles apportées par la circulaire (1), avant d'envisager les éléments du processus ...

DECONCENTRATION ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; CIRCULAIRE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; ADMINISTRATION DECONCENTREE ; PREFET ; ETABLISSEMENT PUBLIC

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- n° n°2 - 7 p.
Cote : A6502-AD3

L'Institut d'insertion médico-éducatif (IIME) a demandé au Tribunal administratif de la Polynésie française d'annuler la décision du 6 février 2012 du directeur du travail de la Polynésie française infirmant la décision du 3 janvier 2012 de l'inspecteur du travail autorisant le licenciement d'une animatrice éducatrice.

POLYNESIE FRANCAISE ; LICENCIEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; ETABLISSEMENT SOCIAL

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- 127 p.
Cote : O2499-EG6

Depuis sa création en 1816, les missions de la Caisse des dépôts n'ont cessé de croître pour répondre aux besoins du pays : par ses financements elle demeure partie prenante de toutes les phases de modernisation de la France. Cet ouvrage dresse le portrait d'un groupe public unique, principal investisseur à long terme, gérant des régimes de retraite ou encore accompagnant les collectivités locales dans le développement du territoire.

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; FINANCES PUBLIQUES ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; MARCHE FINANCIER ; INVESTISSEMENT ; ECONOMIE GENERALE

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- 200 p. ; 96 p.
Cote : O2090-US3

Ce guide d'accueil des services de l'Etat en Polynésie française est publié sous l'égide du Haut-commissaire de la République en Polynésie française.Il a pour double vocation de faire découvrir la spécificité des services de l'Etat en Polynésie française et de fournir des informations pratiques, utiles, afin de facilter l'installation en Polynésie farnçaise. Ce guide propose ansi un aperçu de ces archipels du bout du monde.

POLYNESIE FRANCAISE ; GUIDE PRATIQUE ; HAUT COMMISSARIAT ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; SECURITE PUBLIQUE ; ARMEE ; JURIDICTION ; VIE SOCIALE

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- 296 p.
Cote : O2090-US3

Ce guide d'accueil des services de l'Etat en Polynésie française est publié sous l'égide du Haut-commissaire de la République en Polynésie française.Il a pour double vocation de faire découvrir la spécificité des services de l'Etat en Polynésie française et de fournir des informations pratiques, utiles, afin de facilter l'installation en Polynésie française. Ce guide propose ansi un aperçu de ces archipels du bout du monde.

POLYNESIE FRANCAISE ; GUIDE PRATIQUE ; HAUT COMMISSARIAT ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; SECURITE PUBLIQUE ; ARMEE ; JURIDICTION ; VIE SOCIALE

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