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Documents  COMMISSION D'ENQUETE | enregistrements trouvés : 22

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Populations irradiées ? La commission d'enquête de l'assemblée de Polynésie française révèle les effets désastreux des essais nucléaires aériens entre 1966 et 1974 Du Prel Axel W. | Tahiti-Pacifique magazine 2006

Article

- n° n°178 - p.15-18
Cote : A1931-DE0


{N}

POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE ; RADIOACTIVITE ; CANCER ; SANTE PUBLIQUE ; COMMISSION D'ENQUETE

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Archives des essais nucléaires : fin des malentendus ? Régnault Jean-Marc | Tahiti-Pacifique magazine 2006

Article

- n° n°179 - p.34-36
Cote : A1946-DE0


{N}

POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; COMMISSION D'ENQUETE ; ARCHIVES ; ACCES AUX DOCUMENTS

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Non, les essais nucléaires français dans le Pacifique n'étaient pas "propres" Sueur Christian | Tahiti-Pacifique magazine Septembre 2011

Article

- n° n°244 - p.33-36
Cote : A4434-DE0

POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE ; RADIOACTIVITE ; CANCER ; SANTE PUBLIQUE ; COMMISSION D'ENQUETE

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Colloque organisé par le Conseil d'Orientation pour le Suivi des Conséquences des Essais Nucléaires (COSCEN), les 29 et 30 juin 2006 à la Présidence de la Polynésie française :
- Les scientifiques et les conséquences des essais nucléaires sur la santé
- Débat des parlementaires : Vers un droit des victimes des essais nucléaires internationalement reconnu | Polynésie française. Ministère de la santé ; Conseil d'orientation pour le suivi des conséquences des essais nucléaires 2006

Article

- p.
Cote : A2208-DE0


Programme du colloque en pièce jointe et consultable sur le site du Ministère de la santé de la Polynésie française (http://www.sante.gov.pf).
En complément de ce colloque, les documents remis par le délégué à la sûreté nucléaire de défense, Monsieur Marcel JURIEN de la GRAVIERE :
le tir Aldébaran, le tir Centaure, le tir Encelade

POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; COMMISSION D'ENQUETE ; RADIOACTIVITE

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Utilisation des fonds publics en Polynésie française : Discussion d'une proposition de résolution. Compte rendu intégral [1ère séance du 23 novembre 2004] France. Assemblée nationale | Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale 2004 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°120[1] (CR) - p. 9883-9906
Cote : P0367-FP0

Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr
http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/cri/2004-2005/20050067.pdf

- Dossier relatif à cette proposition de résolution consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nat.fr/12/dossiers/enquete_polynesie.asp

POLYNESIE FRANCAISE ; COMMISSION D'ENQUETE ; FINANCES LOCALES ; SERVICE PUBLIC ; GESTION PUBLIQUE ; DEBAT PARLEMENTAIRE

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Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des fonds publics en Polynésie française [n°40] Frimat Bernard | France. Sénat 2004 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°40 - 3 p.
Cote : P0361-FP0


- Proposition de résolution extraite du site du Sénat : http://www.senat.fr/leg/ppr04-040.html

POLYNESIE FRANCAISE ; COMMISSION D'ENQUETE ; FINANCES PUBLIQUES ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; GESTION PUBLIQUE

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Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires, menés en Polynésie entre 1966 et 1996, sur la santé des populations exposées et sur l'environnement [n°247] Voynet Dominique | France. Sénat 2006 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n° 247 - 3 p.
Cote : P0449-DE0

Proposition de réolution extraite du site : http://www.senat.fr/

ESSAI NUCLEAIRE ; POLYNESIE FRANCAISE ; RADIOACTIVITE ; POLLUTION NUCLEAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; COMMISSION D'ENQUETE

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Rapport sur la proposition de résolution de Mme Dominique Voynet tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires, menés en Polynésie entre 1966 et 1996, sur la santé des populations exposées et sur l'environnement et la proposition de loi de Mme Hélène Luc relative au suivi sanitaire des essais nucléaires français[n°130] Dulait André | France. Sénat 2006 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n° 130 - 39 p.
Cote : P0488-DE0

ESSAI NUCLEAIRE ; POLYNESIE FRANCAISE ; RADIOACTIVITE ; POLLUTION NUCLEAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; COMMISSION D'ENQUETE

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Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur le fonctionnement, la gestion et les orientations de l'agence de l'outre-mer pour la mobilité [n°11] Robert Didier | France. Sénat 6 octobre 2015 H

Doc. parlementaire

UH

- n° 11 - 5 p.
Cote : P0891-QJ6

Créée en 2010 en application de la loi d'orientation pour le développement de l'Outre-mer de 2009, L'Agence De l'Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) a repris les activités de l'Agence Nationale pour l'insertion et la promotion des Travailleurs d'outre-mer (ANT). Elle « a pour mission la qualification, la professionnalisation et l'inclusion dans l'emploi de ces publics au travers de parcours en mobilité ». L'historique récent de LADOM est marqué par les difficultés rencontrées à remplir ses missions en raison de différents facteurs comme le changement du périmètre de ses prérogatives, son modèle organisationnel ou les décisions gouvernementales impactant son budget.
Créée en 2010 en application de la loi d'orientation pour le développement de l'Outre-mer de 2009, L'Agence De l'Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) a repris les activités de l'Agence Nationale pour l'insertion et la promotion des Travailleurs d'outre-mer (ANT). Elle « a pour mission la qualification, la professionnalisation et l'inclusion dans l'emploi de ces publics au travers de parcours en mobilité ». L'historique récent de LADOM est marqué ...

COMMISSION D'ENQUETE ; ORGANISMES FRANCAIS ; ORIGINAIRE D'OUTRE MER ; EMPLOI ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; CONTINUITE TERRITORIALE

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Dossier de présentation des essais nucléaires et leur suivi en Polynésie française | France. Ministère de la défense 2006

Article

- 18 p.
Cote : A2203-DE0


Document consultable à l'adresse suivante : http://www.defense.gouv.fr/sites/defense/votre_espace/le_suivi_des_essais_nucleaires_en_polynesie_francaise779/
{N}

POLYNESIE FRANCAISE ; ESSAI NUCLEAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; COMMISSION D'ENQUETE ; MINISTERE DE LA DEFENSE ; RADIOACTIVITE

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