Pole Doc Outre-mer

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- 1 p.
Cote : N650-CA2

La faune et la flore singulières de l'archipel ont été durement affectées par les intempéries en décembre 2024 et janvier 2025. La forêt et les espèces qui la peuplent sont particulièrement touchées.

MAYOTTE ; CYCLONE ; CATASTROPHE NATURELLE ; FAUNE ; FLORE ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; FORET

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- n° 41 - 10 p.
Cote : N478-CA4

Saisi d'une demande d'avis relatif à une difficulté sérieuse de répartition des compétences en Nouvelle-Calédonie, le Conseil d'État est amené, pour la première fois, à s'interroger sur la possibilité de reconnaître des droits à la nature. L'occasion lui en est donnée par la volonté de l'une des trois provinces néo-calédoniennes de créer un nouveau statut juridique « d'entités naturelles sujets de droit ». En tranchant la seule question de compétence, en faveur de la Nouvelle-Calédonie, le juge administratif ne se prononce certes pas sur le fond du débat entre tenants et opposants des droits de la nature, mais il rend une telle création peu probable, au détriment de la prise en compte de l'identité kanak.[-]

Saisi d'une demande d'avis relatif à une difficulté sérieuse de répartition des compétences en Nouvelle-Calédonie, le Conseil d'État est amené, pour la première fois, à s'interroger sur la possibilité de reconnaître des droits à la nature. L'occasion lui en est donnée par la volonté de l'une des trois provinces néo-calédoniennes de créer un nouveau statut juridique « d'entités naturelles sujets de droit ». En tranchant la seule question de ...[+]

NOUVELLE CALEDONIE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL D'ETAT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; ENVIRONNEMENT ; DROIT CIVIL ; ILES LOYAUTE ; DROIT PUBLIC ; FLORE ; DELIBERATION ; DROIT D'OUTRE MER

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- 3 p.
Cote : N327-CA4

Dans une tribune au « Monde », Tanya Plibersek, ministre australienne de l'environnement et de l'eau, Monica Medina, secrétaire d'État adjointe des États-Unis pour les océans et les affaires scientifiques et environnementales internationales, et Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur chargé des pôles, réaffirment l'urgence de créer des aires marines protégées dans l'océan Austral.

ANTARCTIQUE ; ECOSYSTEME ; FAUNE ; FLORE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; AIRE MARINE PROTEGEE ; CLIMAT

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- n° 24 - 1 p.
Cote : N275-CA4

La province des îles Loyauté a reconnu notamment aux requins et tortues marines la qualité d'entité naturelle, dont découlent plusieurs droits fondamentaux propres. Sans se prononcer sur le principe même de cette reconnaissance, le Conseil d'État retient qu'une telle qualité relève non de la matière environnementale, dévolue aux provinces, mais du droit civil, compétence exclusive de la Nouvelle- Calédonie .

NOUVELLE CALEDONIE ; ENVIRONNEMENT ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL D'ETAT ; DROIT PUBLIC ; DROIT CIVIL ; ILES LOYAUTE ; DELIBERATION ; FLORE

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- n° 7 - 2 p.
Cote : N274-CA4

La sentence est tombée, froide et sans appel : « la province des îles Loyauté n'était pas compétente pour instituer un régime juridique des “entités naturelles sujets de droit” ». Cette incompétence ruine ainsi la décision n° 2023-28/API du 29 juin 2023, par laquelle l'assemblée de la province des Îles Loyauté a ajouté à son code de l'environnement un dispositif instituant le statut de « entité naturelle sujet de droit ».

NOUVELLE CALEDONIE ; ENVIRONNEMENT ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL D'ETAT ; DROIT PUBLIC ; DROIT CIVIL ; ILES LOYAUTE ; DELIBERATION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; FLORE

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- 3 p.
Cote : N77-CA4

Les plantes indigènes ont bien résisté au cyclone Belal, survenu mi-janvier 2024, grâce à leur système racinaire. Mais les espèces invasives et la destruction des habitats naturels mettent leur survie en péril.

LA REUNION ; BIODIVERSITE ; FLORE ; MILIEU NATUREL ; BOTANIQUE ; URBANISATION

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En 2010, Emmanuel Lepage embarquait sur le Marion-Dufresne, le navire qui ravitaille les terres Australes et Antarctiques françaises. Depuis, le dessinateur – qui a consacré à cette traversée l'album Voyage aux îles de la Désolation – projetait de retourner aux Kerguelen pour partager le quotidien des hivernants, ces scientifiques qui se relaient afin d'étudier la faune et la flore de l'archipel inhabité. Le rêve d'Emmanuel Lepage devient aujourd'hui réalité : pendant quatre semaines, il va observer le travail des botanistes, biologistes et autres manchologues répartis sur le territoire. Immergé dans cette communauté de reclus volontaires, soudés par l'isolement et la rigueur du climat, l'auteur nous fait vivre une aventure hors du commun, immortalisée par ses splendides dessins.
- Kerguelen, aux confins du monde - Festival International du film et du livre d'Aventure de La Rochelle
- Emmanuel Lepage : retour aux îles de la Désolation – L'Express, 9 janvier 2023

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En 2010, Emmanuel Lepage embarquait sur le Marion-Dufresne, le navire qui ravitaille les terres Australes et Antarctiques françaises. Depuis, le dessinateur – qui a consacré à cette traversée l'album Voyage aux îles de la Désolation – projetait de retourner aux Kerguelen pour partager le quotidien des hivernants, ces scientifiques qui se relaient afin d'étudier la faune et la flore de l'archipel inhabité. Le rêve d'Emmanuel Lepage devient ...[+]

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ILES KERGUELEN ; RECHERCHE ; PARC NATUREL ; MILIEU NATUREL ; BIODIVERSITE ; FAUNE ; FLORE ; VIDEO

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- n° 1588 - 20 p.
Cote : P1114-SC1

La proposition de loi pour planifier la recherche polaire française pendant sept ans est une charnière pour son renouveau.
- Quatre cent cinquante millions d'euros pour rester influents dans les pôles, Polarjournal, 1er août 2023

POLITIQUE DE LA RECHERCHE ; ANTARCTIQUE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE ; RESERVE NATURELLE MARINE ; FAUNE ; FLORE ; MILIEU NATUREL ; GEOPOLITIQUE ; BIODIVERSITE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; COOPERATION INTERNATIONALE ; COOPERATION BILATERALE ; ARCTIQUE

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- 47 p.
Cote : A100788-QJ9

Le droit de l'environnement outre-mer concerne des territoires marqués par une profonde hétérogénéité statutaire au regard de la Constitution. Présentation juridique.

DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT D'OUTRE MER ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT COMMUN ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74 ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; DROIT EUROPEEN ; DROIT INTERNATIONAL ; PROTECTION DU LITTORAL ; CODE FORESTIER ; FAUNE ; FLORE ; EAU ; BIODIVERSITE ; ANTARCTIQUE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; DROIT DE LA PECHE

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- n° 4391 - 101 p.
Cote : P1088-CA2

Le 21 juillet 2021, les co-rapporteurs de la mission d'information parlementaire sur la prolifération des plantes envahissantes ont rendu leurs conclusions. Nadia Essayan, députée MoDem du Cher, et Patrice Perrot, député LREM de la Nièvre constatent l'urgence de ce « sujet extrêmement envahissant ».
- Plantes envahissantes : sensibiliser, financer, les députés veulent renforcer la lutte, Actu-Environnement, 22 juillet 2021[-]

Le 21 juillet 2021, les co-rapporteurs de la mission d'information parlementaire sur la prolifération des plantes envahissantes ont rendu leurs conclusions. Nadia Essayan, députée MoDem du Cher, et Patrice Perrot, député LREM de la Nièvre constatent l'urgence de ce « sujet extrêmement envahissant ».
- Plantes envahissantes : sensibiliser, financer, les députés veulent renforcer la lutte, Actu-Environnement, 22 juillet 2021...[+]

ECOSYSTEME ; MILIEU NATUREL ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PLANTES INVASIVES ; REGLEMENTATION ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; UNION EUROPEENNE ; OUTRE MER ; BOTANIQUE ; FLORE ; DECIGEOM

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Documents FLORE 168 résultats

A Mayotte, les dégâts environnementaux « irréversibles » laissés par le cyclone Chido et la tempête Dikeledi Talpin Jérôme | Monde (Le) 22 février 2025 H Nouveau

Reconnaître des droits à la nature relève-t-il du droit de l'environnement ou du droit civil ? Beaujard Vivien | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 17 juin 2024 H Nouveau

Protection des entités naturelles : les affres de l'incompétence - CE, avis, 31 mai 2024, n° 492621, Haut-commissaire de la République en Nouvelle- Calédonie Billet Philippe | Revue Energie - Environnement - Infrastructures Juillet 2024 Nouveau

A La Réunion, la riche flore endémique en grande partie menacée de disparition Talpin Jérôme | Monde (Le) 15 mars 2024 H Nouveau

Les îles Kerguelen - Aux confins du monde - Documentaire [Vidéo] Picard François ; Clocheret Cécile | Arte 29 février 2024 H Nouveau

Proposition de loi de programmation polaire pour les années 2024 à 2030 [n°1588] | France. Assemblée nationale 20 juillet 2023 H Nouveau

JurisClasseur Environnement et Développement durable : Fasc. 4750 : Collectivités d'outre-mer et environnement [mise à jour : 22 Février 2022] Naim-Gesbert Eric ; Sauvageot Frédéric ; Stahl Lucile | JurisClasseur Environnement et Développement durable 22 février 2022 H Nouveau

Rapport d'information par la mission d'information sur la prolifération des plantes invasives et les moyens pour endiguer cette situation [n°4391] Essayan Nadia ; Perrot Patrice | France. Assemblée nationale 21 juillet 2021 H Nouveau

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