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Documents  FONCTIONNEMENT | enregistrements trouvés : 25

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Situation financière de la collectivité de Saint-Martin et contractualisation

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Situation financière de la commune de Fort-de-France

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Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution - Lois organiques : textes législatifs et réglementaires | France. Sénat ; France. Assemblée nationale 2006

Ouvrage

- Pagination multiple
Cote : O2487-IS0

Au sommaire :
Constitution : lois organiques - lois référendaires
Pouvoir exécutif
Electorat - Partis et groupements politiques
Election des députés
Election des sénateurs
Statut des parlementaires
Assemblées parlementaires
Lois de finances - Contrôle économique et financier
Lois de financement de la sécurité sociale - Plan
Conseil constitutionnel
Autorité judiciaire - Haute Cour de justice et Cour de justice de la République
Conseil économique et social
Assemblées européennes
Au sommaire :
Constitution : lois organiques - lois référendaires
Pouvoir exécutif
Electorat - Partis et groupements politiques
Election des députés
Election des sénateurs
Statut des parlementaires
Assemblées parlementaires
Lois de finances - Contrôle économique et financier
Lois de financement de la sécurité sociale - Plan
Conseil constitutionnel
Autorité judiciaire - Haute Cour de justice et Cour de justice de la République
Conseil économique ...

INSTITUTIONS ; FONCTIONNEMENT

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Rapport au Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales relatif à l'audit fonctionnel de l'ODEADOM

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Situation financière des collectivités d'outre-mer, en précisant à chaque fois la part du fonctionnement, la part de l'investissement, et les éventuelles mises sous tutelle par les chambres régionales des comptes. Questionnaire établi par la commission des finances du Sénat. Torre Henri | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°40

Situation financière des collectivités d'outre-mer, en précisant à chaque fois la part du fonctionnement, la part de l'investissement, et les éventuelles mises sous tutelle par les chambres régionales des comptes. (Référence : Sénat - CF - N° 40)

FINANCES LOCALES ; ENDETTEMENT ; REGION ; COMMUNE ; DEPARTEMENT ; INVESTISSEMENT ; FONCTIONNEMENT ; CONTROLE BUDGETAIRE

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Quelle majorité pour les décisions du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie Bastogi Marion | Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie 2005

Article

- n° n°2005/2 - p.60-62
Cote : A1903-QJ9

NOUVELLE CALEDONIE ; GOUVERNEMENT LOCAL ; FONCTIONNEMENT ; VIE POLITIQUE LOCALE

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Ministères et secrétariats d'Etat (outre-mer : parc automobile - biocarburants - utilisation - développement )[n°68796] Mariani Thierry | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 20 septembre 2005 H

Question minist.

UH

- n° n°38 - p.8795
Cote : QE134-AD0

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; FONCTIONNEMENT ; PARC AUTOMOBILE ; CARBURANT

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Ministères et secrétariats d'Etat (outre-mer : fonctionnement - papier recyclé - utilisation - développement )[n°67858] Mariani Thierry | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 20 septembre 2005 H

Question minist.

UH

- n° n°38 - p.8795
Cote : QE133-AD0

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; FONCTIONNEMENT ; RECYCLAGE ; PAPIER ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

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Ministères et secrétariats d'Etat (outre-mer : fonctionnement - papier recyclé - utilisation - développement )[n°62737] Falala Francis | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 24 mai 2005 H

Question minist.

UH

- n° n°21 - p.5410
Cote : QE117-AD0

MINISTERE DE L'OUTRE MER ; ADMINISTRATION CENTRALE ; FONCTIONNEMENT ; RECYCLAGE ; PAPIER ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

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Règlement du Sénat | France. Sénat

Ouvrage

- 254 p.
Cote : O1895-US3

SENAT ; REGLEMENT ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; DELEGATION PARLEMENTAIRE ; CONSTITUTION

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