m
0

Documents  INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL | enregistrements trouvés : 3

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Question écrite : ministères et secrétariats d'État - écologie, développement durable, transports et logement : structures administratives - institut géographique national. territoires ultramarins. extension [n°61960] Morel-A-L'Huissier Pierre | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 21 octobre 2014 H

Question minist.

UH

- 2 p.
Cote : QE323-AD4

M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur l'opportunité d'étendre le champ d'intervention de l'Institut national de l'information géographique et forestière aux territoires ultramarins. Il souhaiterait connaître l'avis du Gouvernement sur cette question.

INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL ; ORGANISMES PUBLICS ET PARA PUBLICS ; OUTRE MER ; FORET ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009
Tome 1 : Les observations des juridictions financières
Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières France. Cour des comptes | La Documentation française Janvier 2009 H

Ouvrage

UH

- 776 p. + 324 p.
Cote : O0294-IS1

COUR DES COMPTES ; RAPPORT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; EVALUATION ; REVISION GENERALE DES POLITIQUES PUBLIQUES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL ; ADOPTION D'ENFANT ; DIRECTION DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE ; JOURNAL OFFICIEL ; EMPRUNT ; CONTROLE BUDGETAIRE ; FORMATION ; RISQUE NATUREL ; ARMEMENT ; INDUSTRIE CHARBONNIERE ; DROIT D'ASILE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La révision toponymique (et cartographique) en Nouvelle-Calédonie (1983-1993) Chatelier Jean | Journal de la société des océanistes 4e trimestre 2007 H

Article

UH

- n° n°125 - p.295-310
Cote : A2615-CU4

NOUVELLE CALEDONIE ; GEOGRAPHIE ; INSTITUT GEOGRAPHIQUE NATIONAL ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; AMENAGEMENT FONCIER ; REFORME FONCIERE ; ACCORD DE NOUMEA ; PATRIMOINE CULTUREL

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

Article [1]

Ouvrage [1]

Question minist. [1]

Auteurs

Chatelier Jean [1]

France. Cour des comptes [1]

Morel-A-L'Huissier Pierre [1]

Date de parution

2014 [1]

2009 [1]

2007 [1]


aide à la recherche
Z