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Documents  LITTORAL | enregistrements trouvés : 56

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Le littoral de la Province Nord en Nouvelle-Calédonie: Quel développement durable ? Thèse pour obtenir le grade de Docteur de l'Université Michel de Montaigne, Géographie Bodmer Dolorés | Université Michel de Montaigne Bordeaux 3 Juin 2011 H | H

Rapport

UH

- 586 p.
Cote : R1180-CA2

NOUVELLE CALEDONIE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; LITTORAL ; PROTECTION DU LITTORAL ; RESSOURCE SOUS MARINE ; NICKEL ; COMMUNE ; TRIBU ET DISTRICT ; STRUCTURE COUTUMIERE

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Moorea : Haro sur la plage de la cocoteraie Colbert Garance | Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture 16 au 29 juin 2017

Article

- n° n°357 - 2 p.
Cote : A7427-QJ4

Bien que privé, le terrain de la cocoteraie de Temae à Moorea a toujours été accessible aux nombreux baigneurs de l’île et de Tahiti. La mise en vente de cette parcelle soulève des inquiétudes quant à l’accessibilité à la plage publique, l’une des deux seules de l’île. Une pétition en ligne a été lancée par des riverains. En complément, article de la Dépêche de Tahiti du 15 juin 2017 : http://www.ladepeche.pf/lacces-public-a-plage-de-temae-menace/
Bien que privé, le terrain de la cocoteraie de Temae à Moorea a toujours été accessible aux nombreux baigneurs de l’île et de Tahiti. La mise en vente de cette parcelle soulève des inquiétudes quant à l’accessibilité à la plage publique, l’une des deux seules de l’île. Une pétition en ligne a été lancée par des riverains. En complément, article de la Dépêche de Tahiti du 15 juin 2017 : http://www.ladepeche.pf/lacces-public-a-plage-de-te...

POLYNESIE FRANCAISE ; PLAGE ; LITTORAL ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE MARITIME

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Iles et tourisme en milieux tropical et subtropical : actes du XIe Colloque de la société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans les régions intertropicales (SEPANRIT) Groupe de recherche sur la viabilité des pays insulaires | Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans les régions intertropicales ; Université Michel de Montaigne Bordeaux 3 1989

Ouvrage

- 308 p.
Cote : O4640-CA2

Colloque organisé les 9 et 10 avril 1987 à Bordeaux

TOURISME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENVIRONNEMENT ; ANTILLES FRANCAISES ; OCEAN INDIEN ; OCEAN PACIFIQUE ; OCEAN ATLANTIQUE ; FAUNE ; FLORE ; LITTORAL ; POLYNESIE FRANCAISE

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Domaine - Patrimoine : Mayotte dispose d'un régime de contravention de grande voirie protégeant le domaine public maritime | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 14 juin 2010

Article

- n° n°24 - p. 11
Cote : A3736-CA1

CE, 8e et 3e ss-sect., 2 juin 2010, n°320382 ci-joint.

DOMAINE PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; LITTORAL ; MAYOTTE ; CONTRAVENTION ; CONSEIL D'ETAT

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Fugit irreparable tempus ou l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piètons sur le littoral Stahl Lucile | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 29 novembre 2010

Article

- n° n° 48 - p. 43-46
Cote : A4017-CA4

Décret n° 2010-1291 du 28 octobre 2010 pris pour l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral , Jorf du 30 octobre 2010 page 19530 consultable sur site : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000022971894

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; DOMAINE PUBLIC ; URBANISME ; DOMAINE MARITIME

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Domaine public maritime, zone des 50 pas géométriques, concessions de plage, application du droit de la concurrence et du droit de la commande publique aux concessions domaniales, procédures de publicité et de mise en concurrence, principe.
Tribunal Administratif de Saint-Denis, 26 novembre 2009, Commune de Saint-Paul c/ préfet de La Réunion et société Réunion-plage, n°0700054 Kalfleche Grégory | Revue Juridique de l'Océan Indien Mars 2011

Article

- n° n°12 - p.242-245
Cote : A4250-QJ4

CONSEIL D'ETAT ; JURISPRUDENCE ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE MARITIME ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; PLAGE ; LITTORAL

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Le droit international de la gestion intégrée des zones côtières Naim-Gesbert Eric | Revue Juridique de l'Océan Indien 2001

Article

- n° n°1 - 16 p.
Cote : A4631-QJ2

DROIT INTERNATIONAL ; DROIT DE LA MER ; DROIT MARITIME ; LITTORAL ; COOPERATION INTERREGIONALE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; UNION EUROPEENNE ; ORGANISATION DES NATIONS UNIES ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; OUTRE MER ; OCEAN INDIEN

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Le nouveau régime de la zone des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer : commentaire de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 Priet François | Revue française de droit administratif Novembre - Décembre 1997

Article

- n° n° 6 - p. 1166-1181
Cote : A0412-CA4

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LITTORAL ; COMMENTAIRE ; LOI ; AMENAGEMENT FONCIER

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Les vicissitudes du droit de proprièté sur la réserve domaniale aux Antilles (à propos de trois arrêts de la Cour de Cassation du 16 novembre 2005) Lavialle Christian | Revue française de droit administratif Mars-Avril 2006

Article

- n° n° 2 - p. 251-257
Cote : A2035-CA1

Cour de cassation, 3e civ., 16 novembre 2005 en version numérique

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; DOMAINE PUBLIC ; DROIT DE PROPRIETE ; PROPRIETE FONCIERE ; PROBLEME FONCIER

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Les titres d'occupation de la zone des « cinquante pas géométriques » : Du droit français au droit de la Convention européenne des droits de l'homme Khair Diane | Revue française de droit administratif Novembre-Décembre 2012

Article

- n° n°6 - 21 p.
Cote : A5077-QJ4

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; DOMAINE PUBLIC ; LITTORAL

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