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Documents  MILITAIRE | enregistrements trouvés : 46

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- 72 p.
Cote : R1982-AD2

L’année 2019 marque le 60ème anniversaire du Traité de l’Antarctique et a été une année riche pour les Terres australes et antarctiques françaises (Taaf). Pour la première fois dans l’histoire de la collectivité, le Président de La République s’est rendu dans un district des Taaf (Grande Glorieuse). Plusieurs annonces ont été faites lors de cette visite comme la transformation du Parc marin des Glorieuses en réserve naturelle nationale et l’installation sur place d’une station scientifique. Les terres et mers australes françaises (archipel Crozet, îles Kerguelen et îles Saint-Paul et Amsterdam) ont été inscrites sur la Liste du patrimoine mondial de l’Humanité en 2019.
L’année 2019 marque le 60ème anniversaire du Traité de l’Antarctique et a été une année riche pour les Terres australes et antarctiques françaises (Taaf). Pour la première fois dans l’histoire de la collectivité, le Président de La République s’est rendu dans un district des Taaf (Grande Glorieuse). Plusieurs annonces ont été faites lors de cette visite comme la transformation du Parc marin des Glorieuses en réserve naturelle nationale et ...

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ANTARCTIQUE ; ILES EPARSES ; ILES KERGUELEN ; BIODIVERSITE ; ENVIRONNEMENT ; PECHE ; EXPERIENCE SCIENTIFIQUE ; MILITAIRE ; AUSTRALES ; NAVIRE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; LEGINE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE

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- 41 p.
Cote : R2049-AD2

Tout au long de l’année 2020, les Terres australes et antarctiques françaises se sont une nouvelle fois mobilisées dans leurs cinq districts - archipel Crozet, archipel Kerguelen, îles Saint-Paul et Amsterdam, îles Éparses et terre Adélie - afin d’y décliner les politiques publiques dont la mise en œuvre leur a été confiée, au cœur de territoires isolés aux enjeux et aux patrimoines exceptionnels.
Tout au long de l’année 2020, les Terres australes et antarctiques françaises se sont une nouvelle fois mobilisées dans leurs cinq districts - archipel Crozet, archipel Kerguelen, îles Saint-Paul et Amsterdam, îles Éparses et terre Adélie - afin d’y décliner les politiques publiques dont la mise en œuvre leur a été confiée, au cœur de territoires isolés aux enjeux et ...

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ANTARCTIQUE ; ILES EPARSES ; ILES KERGUELEN ; BIODIVERSITE ; ENVIRONNEMENT ; PECHE ; MILITAIRE ; NAVIRE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; LEGINE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE ; PATRIMOINE NATUREL ; PATRIMOINE HISTORIQUE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; DOMAINE MARITIME ; ACTION DE L'ETAT EN MER ; RECHERCHE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; ECOSYSTEME

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- n° n°300 - 1 p.
Cote : A6484-SC4

À l'occasion du 97e anniversaire de l'Armistice, Jean-Christophe Shigetomi, spécialistes de l’histoire des Polynésiens dans la guerre, nous raconte le destin de combattants qui vont décéder de leurs blessures à l’hôpital Continental de Cannes. Par erreur ou méconnaissance, plusieurs d’entre eux seront enterrés dans une tombe musulmane.

POLYNESIE FRANCAISE ; PREMIERE GUERRE MONDIALE ; HISTOIRE ; MILITAIRE

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- n° n°936 - 1 p.
Cote : A7453-SE1

C'est une première en outre-mer. Le premier centre de préparation militaire initiale du réserviste (PMIR) a été inauguré à la base navale de Papeete, le 18 juin 2017. Les civils qui souhaitent participer aux missions de l'armée pourront y recevoir une formation dès septembre 2017.

POLYNESIE FRANCAISE ; ARMEE ; DEFENSE ; MILITAIRE

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- n° n°48 - 7 p.
Cote : A6506-DE1

A la suite de la jurisprudence européenne d'octobre 2014 jugeant non conventionnelle l'interdiction pure et simple opposée aux militaires français de constituer un syndicat ou d'y adhérer, le législateur a créé le statut d'association professionnelle nationale de militaires. Ce modèle institutionnel de représentation professionnelle ne relève ni du droit des associations, ni du droit des syndicats. Il est ainsi adapté au caractère, contraignant, du statut des militaires.
A la suite de la jurisprudence européenne d'octobre 2014 jugeant non conventionnelle l'interdiction pure et simple opposée aux militaires français de constituer un syndicat ou d'y adhérer, le législateur a créé le statut d'association professionnelle nationale de militaires. Ce modèle institutionnel de représentation professionnelle ne relève ni du droit des associations, ni du droit des syndicats. Il est ainsi adapté au caractère, contraignant, ...

MILITAIRE ; ARMEE ; SYNDICAT ; JURISPRUDENCE ; ASSOCIATION

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- n° n°192-193 - p. 80-83
Cote : A0508-QS1

ARMEE ; OUTRE MER ; ACTION SOCIALE ; ACTION SANITAIRE ET SOCIALE ; MILITAIRE

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- 2 p.
Cote : A9016-AD3

Le changement de statut juridique d’un territoire, en l’occurrence Mayotte, emporte-t-il automatiquement des conséquences sur le droit à la bonification de
dépaysement, attribuée aux fonctionnaires ayant servi hors d’Europe.
- Conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public, 9 octobre 2019
- Conseil d'Etat, 9 octobre 2019, n°416334
Le changement de statut juridique d’un territoire, en l’occurrence Mayotte, emporte-t-il automatiquement des conséquences sur le droit à la bonification de
dépaysement, attribuée aux fonctionnaires ayant servi hors d’Europe.
- Conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public, 9 octobre 2019
- Conseil d'Etat, 9 octobre 2019, n°416334...

MAYOTTE ; PENSION ; RETRAITE ; FONCTION PUBLIQUE ; MILITAIRE ; CONSEIL D'ETAT

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- n° n°127 - p. 9-10
Cote : A3756-AD3

Voir CE, 7e et 2e ss-sect., 17 mars 2010, n°310216, Mme Forterre-Pacaud en pièce-jointe

MARTINIQUE ; MILITAIRE ; INDEMNITE PARTICULIERE DE SUJETION ET D'INSTALLATION

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- 7 p.
Cote : A8212-SC4

A l’occasion du centenaire de la fin de la guerre de 14-18, la1ère vous propose de dresser le portrait de ceux qui ont quitté l’Outre-mer pour rejoindre les tranchées. La Grande guerre aura causé la mort d’1 million 390 000 militaires français dont plus de 4 000 Ultramarins.

HISTOIRE ; SIECLE XX ; PREMIERE GUERRE MONDIALE ; MILITAIRE

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- n° n°23202 - 1 p.
Cote : A8821-SC4

Invité aux commémorations du 75ème anniversaire du débarquement de Provence, l’écrivain a rendu hommage aux tirailleurs sénégalais, dont les noms nous rappellent la « part-monde de l’identité française ». Le Monde » publie son discours dans son intégralité.

HISTOIRE ; DEUXIEME GUERRE MONDIALE ; COMMEMORATION ; MILITAIRE ; COLONIE

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