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Documents  MISSION | enregistrements trouvés : 21

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- 1 p.
Cote : A9361-VP4

Réfléchir à un nouvel accord avant de se lancer dans un troisième référendum « qui ne résoudra aucun problème ». C’est le sentiment de Manuel Valls dont le nom est suggéré par l’ancien ministre Dominique Bussereau pour piloter, le plus rapidement possible, une « mission d’écoute et de proposition ».
- Tweet de Manuel Valls suite aux résultats du référendum en Nouvelle-Calédonie du 4 octobre 2020
Réfléchir à un nouvel accord avant de se lancer dans un troisième référendum « qui ne résoudra aucun problème ». C’est le sentiment de Manuel Valls dont le nom est suggéré par l’ancien ministre Dominique Bussereau pour piloter, le plus rapidement possible, une « mission d’écoute et de proposition ».
- Tweet de Manuel Valls suite aux résultats du référendum en Nouvelle-Calédonie du 4 octobre 2020...

NOUVELLE CALEDONIE ; REFERENDUM ; CONSULTATION LOCALE ; RESULTAT ELECTORAL ; MISSION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; 4 OCTOBRE 2020

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- 2 p.
Cote : A9548-VP8

Philippe Gosselin, président de la mission sur l'avenir institutionnel de la Calédonie, se veut modeste sur les pouvoirs de la mission qu'il préside mais ne tremble pas au moment d'évoquer les clés du dialogue.
- Intervention de Philippe Gosselin et de Gérard Larcher, , dans « Les nouvelles calédoniennes » et les orientations données à la Mission parlementaire sur l’avenir du territoire
- Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la No...

NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; STATUT JURIDIQUE ; MISSION ; ASSEMBLEE NATIONALE

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- 117 p.
Cote : O5139-DE1

En décembre 1961, le concept du Service Militaire Adapté voyait le jour pour que chaque citoyen originaire d'un département d'outre-mer puisse effectuer une forme particulière de Service National. Il s'agissait dans un premier temps de donner une formation civique et de participer au développement des départements d'outre-mer. Ainsi depuis quarante ans, les unités du SMA en Guyane ont, par l'intermédiaire des chantiers d'applications, désenclavé plusieurs communes et contribué à donner une formation professionnelle à plusieurs milliers de jeunes antillais et guyanais. La fin de la conscription, annoncé en 1996, n'a pas sonné le glas du SMA mais lui a ouvert de nouvelles perspectives. Exclusivement tournées vers les volontaires guyanais, les unités du SMA sont aujourd'hui des centres de formation professionnelle qui se positionnent en compléments des structures départementales et régionales existantes.
En décembre 1961, le concept du Service Militaire Adapté voyait le jour pour que chaque citoyen originaire d'un département d'outre-mer puisse effectuer une forme particulière de Service National. Il s'agissait dans un premier temps de donner une formation civique et de participer au développement des départements d'outre-mer. Ainsi depuis quarante ans, les unités du SMA en Guyane ont, par l'intermédiaire des chantiers d'applications, désenclavé ...

SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; GUYANE ; HISTORIQUE ; MISSION ; TRAVAUX D'INTERET LOCAL

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- n° 77 - 14 p.
Cote : A9363-VP3

Inscrite dans le code électoral, la possibilité pour le Gouvernement de charger un parlementaire - un député ou plus rarement un sénateur - d'une mission temporaire connait depuis une trentaine d'années une utilisation de plus en plus fréquente. Dans cette note, Gilles Toulemonde, maitre de conférences à l'Université de Lille, retrace l'histoire de cette pratique instaurée en 1849, interroge son utilisation dans le contexte de séparation des pouvoirs et démontre comme son évolution récente en fait un outil de dialogue important entre le Gouvernement et sa majorité selon un mécanisme gagnant-gagnant. Enfin l'auteur propose deux solutions pour parfaire le dispositif et le rendre plus transparent : obliger le parlementaire à rendre un rapport à la fin de sa mission et imposer une élection partielle en cas de prolongation de la mission du parlementaire au-delà des 6 mois règlementaires.
- Commentaires de la note
Inscrite dans le code électoral, la possibilité pour le Gouvernement de charger un parlementaire - un député ou plus rarement un sénateur - d'une mission temporaire connait depuis une trentaine d'années une utilisation de plus en plus fréquente. Dans cette note, Gilles Toulemonde, maitre de conférences à l'Université de Lille, retrace l'histoire de cette pratique instaurée en 1849, interroge son utilisation dans le contexte de séparation des ...

PARLEMENTAIRE ; VIE POLITIQUE ; CODE ELECTORAL ; MISSION

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- 1 p.
Cote : QE552-QI3

M. Charles de Courson interroge M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères à propos des moyens mis à la disposition de l'ambassadrice chargée de la négociation internationale pour les pôles Arctique et Antarctique, nommée par décret du 28 juillet 2017.

AMBASSADEUR ; RELATIONS DIPLOMATIQUES ; DIPLOMATIE ; DIPLOMATE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; ARCTIQUE ; ANTARCTIQUE ; FRAIS DE DEPLACEMENT ; MISSION

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Cote : O5011-CA2

Clipperton, île française inhabitée du Pacifique Est, est le seul atoll corallien dans cette zone maritime. Ce bout de terre n’a toujours pas de résidents permanents malgré les occupations humaines passées. En 2004-2005, Jean-Louis Etienne s’entoure d’une trentaine de scientifiques et décide de passer 5 mois sur les 2 km2 de la partie émergée de l’atoll, convaincu de son intérêt géographique et scientifique. L’IRD et le Muséum national d’Histoire naturelle, partenaires de l’expédition, viennent de dresser l’état actuel de la biodiversité de l’île en synthétisant les résultats obtenus dans un ouvrage coédité par les deux organismes. A la merci de plusieurs menaces, « l’île de la passion » pourrait devenir une station de veille écologique précieuse.

OUVRAGE MANQUANT
Clipperton, île française inhabitée du Pacifique Est, est le seul atoll corallien dans cette zone maritime. Ce bout de terre n’a toujours pas de résidents permanents malgré les occupations humaines passées. En 2004-2005, Jean-Louis Etienne s’entoure d’une trentaine de scientifiques et décide de passer 5 mois sur les 2 km2 de la partie émergée de l’atoll, convaincu de son intérêt géographique et scientifique. L’IRD et le Muséum national ...

CLIPPERTON ; BIODIVERSITE ; MISSION ; FAUNE ; FLORE

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- 1 p.
Cote : A7841-AD3

Dans le décret du 6 mars 2018, paru au Journal officiel du 7 mars 2018, le député guadeloupéen Olivier Serva (LREM) a été temporairement missionné par le Premier ministre, Édouard Philippe, sur "les mobilités et les carrières des fonctionnaires outre-mer".
- Décret du 6 mars 2018 chargeant un député d'une mission temporaire, Jorf du 7 mars 2018 : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036677591
- En pièce jointe, La lettre de mission du député Olivier Serva
- guadeloupe 1ère du 8 mars 2018 : https://la1ere.francetvinfo.fr/guadeloupe/nouvelle-mission-olivier-serva-567139.html
Dans le décret du 6 mars 2018, paru au Journal officiel du 7 mars 2018, le député guadeloupéen Olivier Serva (LREM) a été temporairement missionné par le Premier ministre, Édouard Philippe, sur "les mobilités et les carrières des fonctionnaires outre-mer".
- Décret du 6 mars 2018 chargeant un député d'une mission temporaire, Jorf du 7 mars 2018 : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036677591
- En pièce jointe, La lettre de ...

FONCTION PUBLIQUE ; ORIGINAIRE D'OUTRE MER ; MISSION ; DEPUTE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; CARRIERE PROFESSIONNELLE

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Cote : D0043-AD4

Décrets d'attribution (disponibles sur intranet rubrique documentation/repères), nominations cabinet , biographies
Textes concernant le cabinet militaire : arrêté du 15 juin 1959 ....
Histoire de l'hotel, du ministère
Notes sur les missions
Volume 1 : Ministres, attributions
Volume 2 : Histoire du ministère (loi du 20/03/1894), histoire de l'Hôtel, organisation de l'administration centrale, articles, rapports

ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; MINISTERE ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; HISTOIRE ; MISSION ; COMPETENCE ; MINISTRE ; DELEGATION DE SIGNATURE ; CABINET MINISTERIEL

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