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Documents  NAVIRE | enregistrements trouvés : 119

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- 404 p.
Cote : R1241-QI3

Certains Etats pratiquent la libre immatriculation, également connue sous le terme péjoratif de " pavillons de complaisance " : ils enregistrent des navires chez eux sans considération de la nationalité ou de la résidence effective des propriétaires, et leur permettent ainsi d'échapper au cadre légal de leur pays d'origine. Aspect de la mondialisation, le phénomène qui a pris de l'ampleur dans les 30 dernières années est aujourd'hui largement répandu, voire universel.Au-delà des aspects juridiques (chaque Etat organise son droit à immatriculer les navires), la libre immatriculation a des conséquences économiques fortes car la législation de l'Etat d'immatriculation - dit " Etat du pavillon " - détermine certains coûts ou certaines facilités pour l'entreprise qui l'adopte.Le présent travail propose une lecture de la libre immatriculation des navires en tant qu'objet récent de la science économique et tente, à ce titre, de lever le voile sur la portée de cette activité sur les pays d'accueil, en prenant le cadre restreint de petites économies insulaires de la Caraïbe, berceau historique de cette activité et des centres financiers offshore.
Certains Etats pratiquent la libre immatriculation, également connue sous le terme péjoratif de " pavillons de complaisance " : ils enregistrent des navires chez eux sans considération de la nationalité ou de la résidence effective des propriétaires, et leur permettent ainsi d'échapper au cadre légal de leur pays d'origine. Aspect de la mondialisation, le phénomène qui a pris de l'ampleur dans les 30 dernières années est aujourd'hui largement ...

NAVIRE ; IMMATRICULATION ; PAVILLON ; DROIT DE LA MER ; DROIT INTERNATIONAL ; CARAIBES ; COMPETITIVITE

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- 72 p.
Cote : R1982-AD2

L’année 2019 marque le 60ème anniversaire du Traité de l’Antarctique et a été une année riche pour les Terres australes et antarctiques françaises (Taaf). Pour la première fois dans l’histoire de la collectivité, le Président de La République s’est rendu dans un district des Taaf (Grande Glorieuse). Plusieurs annonces ont été faites lors de cette visite comme la transformation du Parc marin des Glorieuses en réserve naturelle nationale et l’installation sur place d’une station scientifique. Les terres et mers australes françaises (archipel Crozet, îles Kerguelen et îles Saint-Paul et Amsterdam) ont été inscrites sur la Liste du patrimoine mondial de l’Humanité en 2019.
L’année 2019 marque le 60ème anniversaire du Traité de l’Antarctique et a été une année riche pour les Terres australes et antarctiques françaises (Taaf). Pour la première fois dans l’histoire de la collectivité, le Président de La République s’est rendu dans un district des Taaf (Grande Glorieuse). Plusieurs annonces ont été faites lors de cette visite comme la transformation du Parc marin des Glorieuses en réserve naturelle nationale et ...

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ANTARCTIQUE ; ILES EPARSES ; ILES KERGUELEN ; BIODIVERSITE ; ENVIRONNEMENT ; PECHE ; EXPERIENCE SCIENTIFIQUE ; MILITAIRE ; AUSTRALES ; NAVIRE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; LEGINE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE

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- n° n° 399 - 6 p.
Cote : A8455-CO2

À l’approche de l’enquête publique pour le renouvellement du PGEM à Moorea, la municipalité a décidé, par souci de l’environnement et de la sécurité des usagers de la mer, de supprimer certaines zones de mouillage jugées "polluantes" ou présentant "des risques d’accident". De nouvelles zones ainsi que de nouvelles infrastructures seraient à l’étude pour mieux structurer l’accueil des voiliers. La zone de Tahiamanu, notamment, cristallise toutes les tensions, en attendant des solutions.
À l’approche de l’enquête publique pour le renouvellement du PGEM à Moorea, la municipalité a décidé, par souci de l’environnement et de la sécurité des usagers de la mer, de supprimer certaines zones de mouillage jugées "polluantes" ou présentant "des risques d’accident". De nouvelles zones ainsi que de nouvelles infrastructures seraient à l’étude pour mieux structurer l’accueil des voiliers. La zone de Tahiamanu, notamment, cristallise toutes ...

POLYNESIE FRANCAISE ; MER ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; TOURISME ; ENVIRONNEMENT ; SECURITE MARITIME ; NAVIRE ; STATIONNEMENT

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- n° n° 409 - 11 p.
Cote : A8738-SE4

La fréquence des paquebots de croisière qui augmente dans le port de Papeete et dans nos îles pose le problème d'une pollution majeure, sans précédent. À quai ou au mouillage, les émissions toxiques dues à la combustion du fioul lourd, un carburant non raffiné, chargé en soufre, sont très importantes. Si le tourisme maritime représente une manne économique certaine pour le Pays, il se développe au prix d'une baisse de la qualité de l'air que l'on respire. Aussi, la présence de ces géants des mers détruit considérablement le milieu marin alentour… La France est le quatrième pays le plus touché par cette pollution et, d’ici à 2024, la flotte mondiale devrait doubler, c'est pourquoi il est urgent d'agir.
La fréquence des paquebots de croisière qui augmente dans le port de Papeete et dans nos îles pose le problème d'une pollution majeure, sans précédent. À quai ou au mouillage, les émissions toxiques dues à la combustion du fioul lourd, un carburant non raffiné, chargé en soufre, sont très importantes. Si le tourisme maritime représente une manne économique certaine pour le Pays, il se développe au prix d'une baisse de la qualité de l'air que ...

POLYNESIE FRANCAISE ; TOURISME DE CROISIERE ; POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECONOMIE GENERALE ; NAVIRE

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- n° n° 422 - 4 p.
Cote : A9017-CO2

Alors que le Pays a demandé aux voiliers situés dans la baie d’Outumaoro, à Faa’a, de quitter les lieux d’ici le mois de mars prochain, l’Association des voiliers en Polynésie s’inquiète du manque d’infrastructures adaptées à cette activité croissante, ainsi que de l’évolution très restrictive des conditions de séjour des plaisanciers au fenua. De son côté, la Direction polynésienne des affaires maritimes (DPAM) assure que "le Pays travaille à élaborer des solutions".
Alors que le Pays a demandé aux voiliers situés dans la baie d’Outumaoro, à Faa’a, de quitter les lieux d’ici le mois de mars prochain, l’Association des voiliers en Polynésie s’inquiète du manque d’infrastructures adaptées à cette activité croissante, ainsi que de l’évolution très restrictive des conditions de séjour des plaisanciers au fenua. De son côté, la Direction polynésienne des affaires maritimes (DPAM) assure que "le Pays travaille à ...

POLYNESIE FRANCAISE ; TOURISME DE CROISIERE ; NAVIRE ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; ECONOMIE GENERALE ; TRANSPORT MARITIME

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- n° n°333 - 3 p.
Cote : A6908-CO2

Alex du Prel, dans sa chronique, analyse l'impact sur l'économie polynésienne de l'agrandissement du canal de Panama.

POLYNESIE FRANCAISE ; TAHITI ; CANAL ; INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ; PANAMA ; PORT AUTONOME ; PAPEETE ; TRANSPORT MARITIME ; FRET ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; NAVIRE ; ASSISES DES OUTRE-MER ; TRANSPORT

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- n° n°792
Cote : A7114-FP3

Le nouveau fleuron de la Marine nationale en Polynésie française bénéficiera d'un régime spécial d'exonération de droits d'entrée.

MARINE NATIONALE ; EXONERATION FISCALE ; FISCALITE ; ACTION DE L'ETAT EN MER ; POLYNESIE FRANCAISE ; NAVIRE ; LOI DU PAYS ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; SECOURS EN MER ; SECURITE MARITIME

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- n° n°1005 - 1 p.
Cote : A7570-AG3

Un projet d'exploitation industrielle du thon obèse, soutenu par la communauté de communes des îles Marquises, commence à faire souffler un vent de colère parmi les pêcheurs locaux et les protecteurs de l'océan.

POLYNESIE FRANCAISE ; PECHE ; PECHE INDUSTRIELLE ; NAVIRE ; FLOTTE DE PECHE ; THON ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MARQUISES ; PATRIMOINE NATUREL ; CONCURRENCE ETRANGERE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; PROJET ; BIODIVERSITE

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- n° n°1464 - 1 p.
Cote : A8808-CO2

Après la tenue du premier observatoire du transport maritime interinsulaire le 7 juin 2019, le gouvernement de la Polynésie française a publié mercredi 7 Août 2019, à l’issue du conseil des ministres, un tour d’horizon particulièrement détaillé de l’état actuel du secteur et de ses projets sur l’ensemble de la Polynésie française.
En complément :
- Conseil des ministres du 7 Août 2019, Présidence de la Polynésie française
Après la tenue du premier observatoire du transport maritime interinsulaire le 7 juin 2019, le gouvernement de la Polynésie française a publié mercredi 7 Août 2019, à l’issue du conseil des ministres, un tour d’horizon particulièrement détaillé de l’état actuel du secteur et de ses projets sur l’ensemble de la Polynésie française.
En complément :
- Conseil des ministres du 7 Août 2019, Présidence de la Polynésie française...

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT MARITIME ; NAVIRE ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; FRET

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