Pole Doc Outre-mer

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- 2 p.
Cote : N112-SC1

Le groupe d'études « Arctique, Antarctique, TAAF et grands fonds océaniques » s'est réuni à l'Assemblée nationale,
le 20 mars 2024, pour faire un point sur le soutien apporté à la présence française dans les régions polaires.
- Consulter la page de l'Assemblée nationale : Groupe d'études : arctique, antarctique, terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques
- Compte rendu de la réunion du mercredi 20 mars 2024 à 15 heures, Assemblée nationale[-]

Le groupe d'études « Arctique, Antarctique, TAAF et grands fonds océaniques » s'est réuni à l'Assemblée nationale,
le 20 mars 2024, pour faire un point sur le soutien apporté à la présence française dans les régions polaires.
- Consulter la page de l'Assemblée nationale : Groupe d'études : arctique, antarctique, terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques
- Compte rendu de la réunion du mercredi 20 mars 2024 à 15 heure...[+]

ANTARCTIQUE ; ARCTIQUE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; RECHERCHE ; AMBASSADEUR ; GEOPOLITIQUE ; ECONOMIE DE LA MER ; NAVIRE

Paniers

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- n° 2023-M-01104;014873-01;2023-21 - 112 p.
Cote : R21412-AG3

La pêche à la légine dans les eaux des iles Crozet et Kerguelen est une filière qui contribue à la création de richesses et à la protection d'un environnement exceptionnel.
- Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les terres australes et antarctiques françaises, Vie publique, 31 juillet 2023[-]

La pêche à la légine dans les eaux des iles Crozet et Kerguelen est une filière qui contribue à la création de richesses et à la protection d'un environnement exceptionnel.
- Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les terres australes et antarctiques françaises, Vie publique, 31 juillet 2023...[+]

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; PECHE ; LEGINE ; NAVIRE ; ECOSYSTEME ; ILES KERGUELEN ; POLITIQUE PUBLIQUE ; ECONOMIE DE LA MER ; QUOTA ; CAMPAGNE DE PECHE ; ARMATEUR

Paniers

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- 2 p.
Cote : A1010366938050-DE3

La tempête géopolitique qui menace de faire basculer la mer Rouge dans le chaos met en relief le rôle de la base navale du Port, point d'appui de la France dans un océan Indien au cœur des enjeux économiques et militaires. Dès l'an prochain, un nouveau patrouilleur est attendu pour porter la flotte à six navires, tandis des projets de modernisation des infrastructures sont à l'étude.

GEOPOLITIQUE ; OCEAN INDIEN ; NAVIRE ; POLITIQUE DE DEFENSE ; LA REUNION ; MARINE NATIONALE ; BASE MILITAIRE ; TRAFIC MARITIME ; ARMATEUR ; MARIN ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; PORT

Paniers

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- 4 p.
Cote : A1010366938042-CO2

Les 175 États membres de l'Organisation maritime internationale ont promis d'atteindre la neutralité carbone vers 2050, tout en s'adaptant aux « différentes circonstances nationales ». Ils doivent ainsi présenter, d'ici à 2025, un plan d'action pour réduire les émissions de CO₂, alors que le secteur représente 3 % de celles-ci dans le monde.

TRANSPORT MARITIME ; ECONOMIE DE LA MER ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; NAVIRE ; ECONOMIE D'ENERGIE ; CARBURANT

Paniers

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- 2 p.
Cote : A10103669347-CO2

Quatre fois par an, le célèbre navire océanographique Marion Dufresne opère le ravitaillement des îles australes, avec des rotations de quelque 9 000 km.
- Le Marion Dufresne - Terres australes et antarctiques françaises

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; TRANSPORT MARITIME ; NAVIRE ; ILES CROZET ; ILES KERGUELEN

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- 193 p.
Cote : R21392-DE3

La loi sur l'économie bleue de 2016 a défini la flotte stratégique comme étant composée des navires battant pavillon français « permettant d'assurer en temps de crise la sécurité des approvisionnements de toute nature, des moyens de communications, des services et des travaux maritimes indispensables ainsi que de compléter les moyens des forces armées ». Le dispositif n'ayant jamais abouti dans sa mise en œuvre, la Première ministre a confié le 17 mars 2023 une mission gouvernementale au député Yannick Chenevard, afin de de réévaluer les besoins et de faire des propositions concrètes pour sécuriser l'existence et mobiliser les navires composant la flotte stratégique.
- Présentation du rapport sur le site Vie publique
- Un rapport prometteur sur la réévaluation du dispositif de flotte stratégique remis par M. Chenevard[Vidéo], Info83, Octobre 2023
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La loi sur l'économie bleue de 2016 a défini la flotte stratégique comme étant composée des navires battant pavillon français « permettant d'assurer en temps de crise la sécurité des approvisionnements de toute nature, des moyens de communications, des services et des travaux maritimes indispensables ainsi que de compléter les moyens des forces armées ». Le dispositif n'ayant jamais abouti dans sa mise en œuvre, la Première ministre a confié le ...[+]

MARINE NATIONALE ; MARINE MARCHANDE ; TRANSPORT MARITIME ; NAVIRE ; POLITIQUE DE DEFENSE ; ECONOMIE DE LA MER ; GEOPOLITIQUE ; OUTRE MER

Paniers

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Cote : A10103669190-EG7

La marine marchande mondiale est responsable d'un peu moins de 3 % des émissions mondiales de CO2, l'équivalent d'un pays comme l'Allemagne. À l'horizon 2050, selon des projections réalisées par l'Organisation maritime internationale (OMI), cette part pourrait s'accroître de 50 % à 250 %, en fonction des scénarios retenus [1].

MARINE MARCHANDE ; TRANSPORT MARITIME ; PROSPECTIVE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; POLLUTION DE LA MER ; NAVIRE

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- n° 012778-01 - 103 p.
Cote : R21355-EG6

Rapport de la mission dont l'objet était de proposer une organisation du port de Saint-Pierre-et-Miquelon et un cadrage du projet stratégique futur de ce port. L'activité du port se répartit en six pôles d'activités principaux que la mission a analysés, ce qui la conduit à formuler 12 recommandations opérationnelles.
Au sommaire : présentation du port et de sa gestion ; les activités : pêche, marchandises, croisière, plaisance, voyageurs, régalien, réparation ; les infrastructures de protection ; programmation des infrastructures ; pour une autorité portuaire.[-]

Rapport de la mission dont l'objet était de proposer une organisation du port de Saint-Pierre-et-Miquelon et un cadrage du projet stratégique futur de ce port. L'activité du port se répartit en six pôles d'activités principaux que la mission a analysés, ce qui la conduit à formuler 12 recommandations opérationnelles.
Au sommaire : présentation du port et de sa gestion ; les activités : pêche, marchandises, croisière, plaisance, voyageurs, ...[+]

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; ECONOMIE DE LA MER ; PECHE ; NAVIRE ; TOURISME DE CROISIERE ; SPORT NAUTIQUE ; PORT ; FLOTTE DE PECHE ; FRET ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; PROTECTION DU LITTORAL ; ECONOMIE GENERALE ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; INFRASTRUCTURE

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- n° 4 - 2 p.
Cote : A101036657-CO2

Les chutes de conteneurs dans la mer au cours d'un transport sont relativement peu nombreuses : on en dénombre environ 10 000 par an. Elles s'expliquent par le mauvais temps, par de mauvais arrimages ou par de mauvais calculs de stabilité.Ce sont des épaves ou tout simplement des « objets perdus en mer » (cette conception large de l'épave que l'on doit à la convention internationale a été reprise par la LOM n°2019-1428 du 24 déc. 2019 et intégrée dans l'article L. 5142-1 du Code des transports) qu'il faut récupérer, comme la Convention de Nairobi du 18 mai 2007 sur le relèvement des épaves l'impose, étant entendu que dans les eaux sous souveraineté française, ZEE, eaux territoriales et eaux intérieures, le préfet maritime peut prendre des mesures et ordonner des injonctions contre le propriétaire ou l'exploitant.[-]

Les chutes de conteneurs dans la mer au cours d'un transport sont relativement peu nombreuses : on en dénombre environ 10 000 par an. Elles s'expliquent par le mauvais temps, par de mauvais arrimages ou par de mauvais calculs de stabilité.Ce sont des épaves ou tout simplement des « objets perdus en mer » (cette conception large de l'épave que l'on doit à la convention internationale a été reprise par la LOM n°2019-1428 du 24 déc. 2019 et ...[+]

TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; DROIT MARITIME ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; ACTION DE L'ETAT EN MER ; ECONOMIE DE LA MER ; NAVIRE ; CONVENTION INTERNATIONALE

Paniers

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- n° 4 - 6 p.
Cote : A100998-QJ4

Le gouvernement de la Polynésie française peut demander au juge des référés d'ordonner les mesures utiles pour prévenir les dommages à l'environnement pouvant résulter d'une pollution du domaine public maritime, dès lors qu'il n'avait pas le pouvoir de les prendre et que sa demande ne faisait obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative, et alors même que certaines de ces mesures auraient pu être ordonnées par les autorités de l'État, qui sont compétentes, en Polynésie française, en matière de police et sécurité de la circulation maritime, et de police spéciale des navires dangereux.[-]

Le gouvernement de la Polynésie française peut demander au juge des référés d'ordonner les mesures utiles pour prévenir les dommages à l'environnement pouvant résulter d'une pollution du domaine public maritime, dès lors qu'il n'avait pas le pouvoir de les prendre et que sa demande ne faisait obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative, et alors même que certaines de ces mesures auraient pu être ordonnées par les autorités de l'État, ...[+]

POLYNESIE FRANCAISE ; NAVIRE ; DOMAINE MARITIME ; POLLUTION DE LA MER ; DROIT ADMINISTRATIF ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL D'ETAT ; JUSTICE ADMINISTRATIVE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; NAUFRAGE

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