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Documents  NORVEGE | enregistrements trouvés : 3

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- n° n°23204 - 3 p.
Cote : A8828-QI3

L’archipel de l’Arctique, rattaché à la Norvège en 1920, poursuit un bras de fer avec la Russie et connaît des tensions avec l’UE. Sur fond de discorde née de la pêche au crabe, apparaît l’enjeu lucratif des ressources en pétrole et en gaz.

NORVEGE ; UNION EUROPEENNE ; CONTENTIEUX ; GEOPOLITIQUE ; PETROLE ; GAZ ; ENERGIE ; RUSSIE ; PECHE ; RESSOURCES NATURELLES ; RELATIONS DIPLOMATIQUES ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; ARCTIQUE

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- n° n° LC 230 - 83 p.
Cote : P0723-QJ1

Cette note concerne le régime de l'exploration et celui de l'exploitation des ressources pétrolières en mer, précisément dans la zone économique exclusive (ZEE) et sur le plateau continental.
Elle analyse la législation de cinq États : deux situés en Europe, la Norvège et le Royaume-Uni, deux en Amérique, le Mexique où prévaut un monopole public et le Brésil, ainsi qu'un dans le Pacifique, l'Australie.
Elle présente les principales options retenues dans ces différents pays, dont la « maturité » variable du domaine pétrolier a une incidence sur l'état de la législation.
Cette note concerne le régime de l'exploration et celui de l'exploitation des ressources pétrolières en mer, précisément dans la zone économique exclusive (ZEE) et sur le plateau continental.
Elle analyse la législation de cinq États : deux situés en Europe, la Norvège et le Royaume-Uni, deux en Amérique, le Mexique où prévaut un monopole public et le Brésil, ainsi qu'un dans le Pacifique, l'Australie.
Elle présente les principales options ...

ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; PROSPECTION PETROLIERE ; PETROLE OFF SHORE ; DROIT DE LA MER ; DROIT INTERNATIONAL ; RESSOURCES NATURELLES ; PLATEAU CONTINENTAL ; REGIME MINIER ; CONCESSION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; AUSTRALIE ; BRESIL ; MEXIQUE ; NORVEGE ; GRANDE BRETAGNE

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- n° n°2946 - 89 p.
Cote : P0013-DE3

Annexe : Résolution A/50/70 de l'Assemblée générale des Nations Unies sur les essais nucléaires. New York, 12 décembre 1995

ESSAI NUCLEAIRE ; CENTRE D'EXPERIMENTATIONS DU PACIFIQUE ; OPINION ETRANGERE ; DIPLOMATIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; FRANCE ; GREENPEACE ; POLITIQUE ETRANGERE ; JAPON ; PACIFIQUE SUD ; AMERIQUE LATINE ; ALLEMAGNE ; AUTRICHE ; BELGIQUE ; DANEMARK ; ESPAGNE ; FINLANDE ; GRECE ; IRLANDE ; ITALIE ; LUXEMBOURG ; NORVEGE ; PAYS BAS ; PORTUGAL ; SUEDE ; GRANDE BRETAGNE ; AFRIQUE DU SUD ; CANADA ; CHINE ; ETATS UNIS ; EGYPTE ; INDE ; RUSSIE ; RESOLUTION ; ORGANISATION DES NATIONS UNIES ; REACTION

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