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Documents  ORGANISATION | enregistrements trouvés : 29

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vol. Vol. 15 - 8 p.
Cote : A3534-FP2

Présentation de l'organisation, du champ de compétences et des modalités de fonctionnement de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française.

POLYNESIE FRANCAISE ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; FINANCES LOCALES ; ORGANISATION

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- n° n°172 - p. 12-15
Cote : A0524-IS1

Décisions du Conseil constitutionnel du 23 août 2000

REFERENDUM ; FRANCE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; JURISPRUDENCE ; ORGANISATION ; CAMPAGNE ELECTORALE ; CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

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- n° n°14343 - 3 p.
Cote : A8121-VP4

Le 4 novembre 2018, la Nouvelle-Calédonie choisira son destin. « Oui » ou « Non » à l’indépendance du pays : les électeurs auront en mains les deux options. En arrière-plan de l’enjeu institutionnel, la tenue d’un référendum exige une logistique irréprochable. Et les conditions de vote doivent être sereines. Avant d’être astreint au devoir de réserve, le Haut-commissaire, Thierry Lataste prend la parole pour détailler le dispositif.

NOUVELLE CALEDONIE ; HAUT COMMISSAIRE ; CONSULTATION LOCALE ; REFERENDUM ; ORGANISATION ; ORGANISATION DES NATIONS UNIES ; CAMPAGNE ELECTORALE ; SCRUTIN ; LISTE ELECTORALE ; CONTROLE

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Cote : A8139-VP4

La circulaire officielle précisant l'organisation du référendum du 4 novembre 2018 est envoyée par le ministère de l'Intérieur aux maires des 33 communes calédoniennes. Elle précise les conditions d'organisation du scrutin, notamment sur la question des drapeaux et des tenues vestimentaires.
Circulaire en pièce jointe consultable sur le site du Haut-Commissariat : http://www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/Politiques-publiques/Referendum-2018/Organisation-du-referendum-du-4-novembre-2018/Circulaire-aux-maires
La circulaire officielle précisant l'organisation du référendum du 4 novembre 2018 est envoyée par le ministère de l'Intérieur aux maires des 33 communes calédoniennes. Elle précise les conditions d'organisation du scrutin, notamment sur la question des drapeaux et des tenues vestimentaires.
Circulaire en pièce jointe consultable sur le site du Haut-Commissariat : http://www.nouvelle-caledonie.gouv.fr/Politiques-publiques/Referendum-20...

NOUVELLE CALEDONIE ; REFERENDUM ; CONSULTATION LOCALE ; CIRCULAIRE ; REGLEMENTATION ; SOUVERAINETE NATIONALE ; CAMPAGNE ELECTORALE ; CODE ELECTORAL ; ORGANISATION ; SCRUTIN ; LISTE ELECTORALE ; DRAPEAU ; BULLETIN DE VOTE

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- 45 p.
Cote : O2188-AD1

La sécurité civile est l'affaire de tous.... Pour savoir comment réagir en situation de crise, ce petit livre nous aide à comprendre l'organisation de la sécurité civile et comment nous pouvons, chacun, éviter de provoquer des accidents par un comportement plus civique.

PROTECTION CIVILE ; FRANCE ; ORGANISATION ; POMPIER ; RISQUE TECHNOLOGIQUE ; RISQUE NATUREL ; CATASTROPHE NATURELLE

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- 411 p.
Cote : O2032-QJ4

Cet ouvrage offre une analyse systématique du droit parlementaire de la Ve république qui se compose de dispositions établies par la Constitution du 4 octobre 1958, développées et complétées par les règlements des assemblées, éclairées enfin par la jurisprudence du Conseil constitutionnel et par la pratique effectivement suivie dans leur application.

DROIT PUBLIC ; PARLEMENT ; SENAT ; ORGANISATION ; CINQUIEME REPUBLIQUE ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ASSEMBLEE NATIONALE ; PARLEMENTAIRE ; BICAMERISME ; PROCEDURE PARLEMENTAIRE

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