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Documents  PORT | enregistrements trouvés : 75

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Cote : R1006-SC4

Mémoire de DEA

PORT ; HISTOIRE MODERNE ; SIECLE XVIII ; ESCLAVAGE ; TRAITE DES NOIRS

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- n° n° 402 - 2 p.
Cote : A8528-CA1

Dans le cadre du développement touristique nautique à Raiatea, un projet de marina de 110 voiliers sur la côte ouest (initié par le maire de la commune de Tumaraa, Cyril Tetuanui) qui, selon les services de l’Équipement, coûterait au total environ 1 milliard de Fcfp, est bloqué. Les travaux sont arrêtés depuis juillet 2018, suite à la contestation de l’association A Paruru ia Tevaitoa. Celle-ci aurait, selon elle, recueilli plus de 10 000 signatures contre le projet... Son objectif est de préserver cette portion de lagon riche en biodiversité et en espèces menacées. En complément, article - Radio1 Tahiti (13/03/2019) - Nouvel accroc au projet de marina de Tevaitoa : cliquer ici
- Polynésie la 1ère (21/08/2018) - Les opposants au projet de marina à Raiatea toujours actifs : cliquer ici
Dans le cadre du développement touristique nautique à Raiatea, un projet de marina de 110 voiliers sur la côte ouest (initié par le maire de la commune de Tumaraa, Cyril Tetuanui) qui, selon les services de l’Équipement, coûterait au total environ 1 milliard de Fcfp, est bloqué. Les travaux sont arrêtés depuis juillet 2018, suite à la contestation de l’association A Paruru ia Tevaitoa. Celle-ci aurait, selon elle, recueilli plus de 10 000 ...

POLYNESIE FRANCAISE ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; PORT ; TOURISME ; ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; AMENAGEMENT DU LITTORAL

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- n° n°9 - 2 p.
Cote : A5177-CO2

L'article 7 de la loi n° 2012-260 du 22 février 2012 portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports a habilité le Gouvernement à prendre, par voie d'ordonnance, « les dispositions relevant du domaine de la loi nécessaires à la transposition de la directive 2010/65/UE du Parlement et du Conseil du 20 octobre 2010 concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et/ou à la sortie des ports des États membres et abrogeant la directive 2002/6/CE ».
L'article 7 de la loi n° 2012-260 du 22 février 2012 portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports a habilité le Gouvernement à prendre, par voie d'ordonnance, « les dispositions relevant du domaine de la loi nécessaires à la transposition de la directive 2010/65/UE du Parlement et du Conseil du 20 octobre 2010 ...

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; PORT ; PORT MARITIME ; NAVIRE ; REFORME ; TRANSPORT MARITIME ; DROIT EUROPEEN

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- n° n°18 - p. 41
Cote : A3130-QJ4

T. confl. 27 novembre 2008, Société Manutention transport et agences (SMTA) c/ Commune de Saint-Barthélémy, n°3687 et Cass. Com., 17 mars 2009, n°06-10.423, FS P+B, SMTA c/ Commune de Saint-Barthélemy en pièce jointe.

JURISPRUDENCE ; PORT ; SAINT BARTHELEMY ; REDEVANCE ; COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL ; COUR DE CASSATION

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- n° n°15 - 7 p.
Cote : A5673-QJ4

Au coeur des problématiques actuelles du développement durable des territoires et des réseaux de transport, les ports sont soumis à un ensemble de normes juridiques complexes. Ces dernières, en partie codifiées dans le Code des transports, relèvent pour une large part du droit administratif, de l'aménagement et de l'environnement.

PORT ; DROIT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; PORT AUTONOME ; PORT MARITIME ; DOMAINE PUBLIC

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UH

- 127 p.
Cote : O4968-CA2

Sommaire du dossier :
- L'outre-mer, une chance pour la politique maritime (p.6)
- Le registre d'immatriculation de Wallis-et-Futuna (p.10)
- Réflexions pour une politique maritime en Guadeloupe (p.18)
- Vous avez dit "onze millions de km2" ? (p.22)
- La réforme portuaire outre-mer (p.34)
- Croisières : la situation des ports d'outre-mer (p. 40)
- Le rôle de la mer dans le développement des DOM-TOM (p. 44)

PORT ; EQUIPEMENT PORTUAIRE ; REFORME ; TRANSPORT MARITIME ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; TOURISME DE CROISIERE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; OUTRE MER ; NAVIRE ; WALLIS ET FUTUNA ; GUADELOUPE

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UH

- n° n°152/CESC - 146 p.
Cote : R1572-CA2

Au travers de cette autosaisine intitulée « l’avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin », le Conseil économique, social et culturel (CESC) a souhaité aborder les particularités de l’espace maritime polynésien, ses potentiels en vue d’un réel développement économique et ce, tout en le préservant et en anticipant le phénomène du
changement climatique. Ce rapport s'interroge, notamment, sur la manière de tirer profit des activités marines et de valoriser ce patrimoine marin tout en protégeant l’environnement.
Ce document veut mettre l’accent sur la manière dont peuvent s’établir et se consolider les relations entres ces différents acteurs en vue d’aboutir à une gestion appropriée et équitable des différents secteurs liés à la mer.
En complément, arcticle de presse : Tahitinews du 22/01/2015 : http://tahitinews.co/de-limportance-de-lespace-maritime-polynesien-comme-source-de-richesses/
Au travers de cette autosaisine intitulée « l’avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin », le Conseil économique, social et culturel (CESC) a souhaité aborder les particularités de l’espace maritime polynésien, ses potentiels en vue d’un réel développement économique et ce, tout en le préservant et en anticipant le phénomène du
changement climatique. Ce rapport s'interroge, notamment, sur la manière ...

POLYNESIE FRANCAISE ; DOMAINE MARITIME ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PECHE ; PERLICULTURE ; AQUACULTURE ; PORT ; TOURISME ; RESSOURCE SOUS MARINE ; MER ; PROSPECTION MINIERE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; GEOPOLITIQUE ; PROTECTION DU LITTORAL ; ECOSYSTEME ; POLITIQUE PUBLIQUE ; MINERAI ; ENERGIE MAREMOTRICE ; CLUSTER MARITIME ; ASSISES DES OUTRE-MER

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UH

- n° n°431 - 6 p.
Cote : A7690-EG6

L’élargissement du domaine maritime de la France devrait contribuer à l’émergence d’une véritable « économie bleue » dynamique participant à la compétitivité régionale des territoires, à l’utilisation efficace des ressources, à la création d’emplois et à l’émergence de nouvelles sources de croissance, tout en préservant la biodiversité.

MARTINIQUE ; ECONOMIE DE LA MER ; DOMAINE MARITIME ; PECHE ; AQUACULTURE ; CLUSTER MARITIME ; TRANSPORT MARITIME ; PORT ; TOURISME DE CROISIERE ; ENERGIE MARINE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; ASSISES DES OUTRE-MER ; STATISTIQUE

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