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Documents  POLITIQUE DE LA PECHE | enregistrements trouvés : 35

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- n° n°54 - p. 4
Cote : A3716-AG3

Le projet Cogeron réunit l'IRD et plusieurs acteurs néo-calédoniens. Il vise notamment à l'étude de la pêche à l'holothurie. Cet invertébré marin voit aujourd'hui s'exercer sur ses stocks une pression préoccupante.

PECHE ; POLITIQUE DE LA PECHE ; NOUVELLE CALEDONIE ; INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT ; RESSOURCE SOUS MARINE

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UH

- 20 p.
Cote : R1629-AG3

La chambre territoriale des comptes (CTC) a rendu récemment son rapport d’observations définitives portant sur l’examen du secteur de la pêche et de l’aquaculture sur les exercices 2007 à 2014. Elle confirme que la pêche hauturière représente l’enjeu économique du fenua. Dans son rapport, la CTC souligne que la politique publique en matière de pêche, d’aquaculture et de perliculture “s’inscrit dans une priorité de développement de premier rang pour la Polynésie française”, et précise que “cette politique publique est bien documentée et explicitée”, avec notamment “le débat d’orientation budgétaire 2015 qui définit clairement les objectifs à atteindre d’ici trois ans”. La CTC rappelle que “la pêche en Polynésie française est destinée majoritairement au marché local”.
La chambre territoriale des comptes (CTC) a rendu récemment son rapport d’observations définitives portant sur l’examen du secteur de la pêche et de l’aquaculture sur les exercices 2007 à 2014. Elle confirme que la pêche hauturière représente l’enjeu économique du fenua. Dans son rapport, la CTC souligne que la politique publique en matière de pêche, d’aquaculture et de perliculture “s’inscrit dans une priorité de développement de premier rang ...

POLYNESIE FRANCAISE ; POLITIQUE DE LA PECHE ; AQUACULTURE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PECHE ; CREVETTE ; PERLICULTURE

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- n° COM(2003)175 - 13 p.
Cote : R0162-QI3


-Rapport extrait du site : http://wwwdb.europarl.eu.int/oeil/oeil_ViewDNL.ProcedureView?lang=1&procid=7017

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; FLOTTE DE PECHE ; POLITIQUE DE LA PECHE

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UH

- n° A7-0084/201 - 22 p.
Cote : R1227-QI3

Le Parlement européen se range du côté des régions ultrapériphériques de l’UE (RUP : Îles Canaries, Açores, Madère, Martinique, Guadeloupe, Guyane française, Réunion, Saint-Martin) pour déplorer la diminution, à partir de 2014, de l’allocation spéciale dont ces régions bénéficient au titre de la politique de cohésion en raison de leur situation spécifique. Pour 2007-2013, cette allocation s’élève à 35 euros/habitant/an. Mais les propositions législatives et budgétaires pour la période 2014-2020 prévoient une diminution de près de 40 % de ce budget. Cela ne plaît pas aux députés et ils le disent dans une résolution adoptée - 565 voix pour, 74 contre, 21 abstentions - le 18 avril en session plénière à Strasbourg.
Le Parlement européen se range du côté des régions ultrapériphériques de l’UE (RUP : Îles Canaries, Açores, Madère, Martinique, Guadeloupe, Guyane française, Réunion, Saint-Martin) pour déplorer la diminution, à partir de 2014, de l’allocation spéciale dont ces régions bénéficient au titre de la politique de cohésion en raison de leur situation spécifique. Pour 2007-2013, cette allocation s’élève à 35 euros/habitant/an. Mais les propositions ...

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COMPETITIVITE ; FONDS STRUCTURELS ; PARLEMENT EUROPEEN ; UNION EUROPEENNE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; POLITIQUE DE LA PECHE

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UH

- n° A8-0226/2017 - 27 p.
Cote : P1013-QI1

Les Régions Ultrapériphériques tout en étant pleinement intégrées à l’Union européenne se sont vu reconnaître par l’article 349 du Traité FUE un statut spécifique conférant à l’Union la capacité juridique d’adapter à ces régions l’ensemble de ses politiques, de ses programmes et de son droit. Par ce rapport le Parlement européen a voulu faire le bilan de la mise en œuvre de l’article 349, analyser comment l’adaptation des politiques et législations européennes aux RUP peut se trouver approfondie, et tracer une perspective pour une meilleure intégration et prise en compte des RUP par l’Union européenne. Processus parlementaire : http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//TEXT+REPORT+A8-2017-0226+0+DOC+XML+V0//FR&language=fr
Les Régions Ultrapériphériques tout en étant pleinement intégrées à l’Union européenne se sont vu reconnaître par l’article 349 du Traité FUE un statut spécifique conférant à l’Union la capacité juridique d’adapter à ces régions l’ensemble de ses politiques, de ses programmes et de son droit. Par ce rapport le Parlement européen a voulu faire le bilan de la mise en œuvre de l’article 349, analyser comment l’adaptation des politiques et ...

REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PARLEMENT EUROPEEN ; ARTICLE 349 ; POLITIQUE COMMUNE ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; UNION EUROPEENNE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; LIBRE ECHANGE ; COMMERCE INTERNATIONAL ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; POLITIQUE DE LA PECHE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT

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- 1 p.
Cote : A3332-CA4

Après avoir renoncé à la surveillance des îles Eparses, l'armée française s'interroge: faut-il abandonner ces confettis de la République aux pillards et aux pirates ou écouter les scientifiques qui défendent ces "sanctuaires de la biodiversité".

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ILES EPARSES ; MAYOTTE ; POLITIQUE DE DEFENSE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; POLITIQUE DE LA PECHE ; ENVIRONNEMENT ; LA REUNION ; BIODIVERSITE ; DRAPEAU

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