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Documents  POLITIQUE FONCIERE | enregistrements trouvés : 74

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- 73 p.
Cote : R0357-QJ9


- Ce mémoire traite de la terre dans la culture kanak et du régime foncier en Nouvelle-Calédonie. L'auteur montre dans un premier temps que pour le kanak la terre a une valeur plus symbolique qu'économique. Il démontre ensuite que cette reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par l'Etat français se manifeste par la mise en oeuvre de réformes foncières visant à restituer aux kanak les terres qu'ils revendiquent et par la prise en compte de la coutume kanak en matière foncière. Enfin les problèmes liés au véritable propriétaire de la terre ainsi qu'au développement économique des terres coutumières continuent à se poser.
Table des matières :
1 - La terre, fondement de l'identité kanak
1.1 - Les dimensions mythiques et historiques de la terre chez les kanak
1.2 - Les revendications foncières kanak
2 - La reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par le gouvernement français
2.1 - Les revendications concurrentes kanak sur une même terre
2.2 - La reconnaissance des spécificités coutumières kanak en matière foncière
3 - Les problèmes actuels relatifs aux terres coutumières
3.1 - Les revendications concurrentes kanak sur une même terre
3.2 - Le problème du développement économique des terres coutumières
Conclusion
Bibliographie

- Ce mémoire traite de la terre dans la culture kanak et du régime foncier en Nouvelle-Calédonie. L'auteur montre dans un premier temps que pour le kanak la terre a une valeur plus symbolique qu'économique. Il démontre ensuite que cette reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par l'Etat français se manifeste par la mise en oeuvre de réformes foncières visant à restituer aux kanak les terres qu'ils revendiquent et par la ...

NOUVELLE CALEDONIE ; PROBLEME FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; CANAQUE ; DROIT COUTUMIER

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- 96 p.
Cote : R1457-CA1

Dans le cadre du stage de fin d’études du parcours ingénieur SAADS, le Laboratoire juridique et économique de l’Université de Nouvelle-Calédonie a formulé sa demande d’étude sous forme d’une hypothèse : l’étude du prix du foncier qui est la plus grande cause de déclin de la production agricole. Cette hausse étant due aux politiques publiques qui sont menées en Nouvelle-Calédonie. Après plusieurs reformulations, l’objectif était de vérifier cette hypothèse en étudiant le marché foncier, ses causes et ses conséquences sur le secteur agricole.
Dans le cadre du stage de fin d’études du parcours ingénieur SAADS, le Laboratoire juridique et économique de l’Université de Nouvelle-Calédonie a formulé sa demande d’étude sous forme d’une hypothèse : l’étude du prix du foncier qui est la plus grande cause de déclin de la production agricole. Cette hausse étant due aux politiques publiques qui sont menées en Nouvelle-Calédonie. Après plusieurs reformulations, l’objectif était de vérifier cette ...

NOUVELLE CALEDONIE ; PROBLEME FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; TERRE AGRICOLE ; AGRICULTURE ; PRIX DE LA TERRE ; MARCHE FONCIER ; POLITIQUE PUBLIQUE

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- n° n°1 - 2 p.
Cote : A5570-CA5

Le décret n° 2013-1224 du 23 décembre 2013 (Jorf du 27 décembre 2013) portant modification du décret n° 2011-119 du 27 janvier 2011 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer entre en vigueur le 28 décembre 2013. Il proroge les agences « pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques ».
Le décret n° 2013-1224 du 23 décembre 2013 (Jorf du 27 décembre 2013) portant modification du décret n° 2011-119 du 27 janvier 2011 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer entre en vigueur le 28 décembre 2013. Il proroge les agences « pour la mise en valeur des ...

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; PROTECTION DU LITTORAL ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; POLITIQUE FONCIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE MARITIME

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- 506 p.
Cote : O4095-EG7

Aux sociétés ultrapériphériques que forment Caraïbe et Guyane se pose plus que jamais la question de leur place au sein du monde. Et plus précisément comment se faire cette place sans jamais nier leur spécificité. Zone de défi travaillée par des thèmes tels que le développement durable, le rapport à l’environnement, les liens à l’État et à l’institution, le tourisme, le morcellement géographique, la cohésion régionale à fonder, la défense encore de la culture et de leur héritage, elles sont ici approchées du double point de vue de l’économie et du droit pour délimiter leurs failles et potentialités, à ce moment de leur histoire où elles mutent.
Placés sous la figure ô combien tutélaire d’Aimé Césaire, ce deuxième tome de "Économie et droit de la Caraïbe et de la Guyane", dirigé par R. Kiminou, met en exergue ces forces et ces particularismes qui animent, régissent, poussent de l’avant ou freinent ces régions. Un ouvrage collectif bien sûr constitué d’articles qui se donnent comme des études fouillées et inédites sur les problématiques propres à ces régions en quête de la voie sereine de leur devenir, mais aussi, implicitement, de textes qui ne dissimulent rien de leur engagement et qui veulent insuffler tout leur dynamisme intellectuel à un Outre-mer qui se métamorphose.
Aux sociétés ultrapériphériques que forment Caraïbe et Guyane se pose plus que jamais la question de leur place au sein du monde. Et plus précisément comment se faire cette place sans jamais nier leur spécificité. Zone de défi travaillée par des thèmes tels que le développement durable, le rapport à l’environnement, les liens à l’État et à l’institution, le tourisme, le morcellement géographique, la cohésion régionale à fonder, la défense encore ...

ECONOMIE INSULAIRE ; ANTILLES FRANCAISES ; CARAIBES ; GUYANE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEPARTEMENT FRANCAIS D'AMERIQUE ; PRIX ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; POLITIQUE FONCIERE ; PECHE ; ENTREPRISE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DROIT COMMERCIAL ; PROPRIETE INTELLECTUELLE

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