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Articulation du programme ou de la mission avec un ou plusieurs documents de politique transversale (DPT) ; chefs de file de ce(s) DPT. D'autres DPT sont-ils envisagés ? Questionnaire établi par M. Henri Torre, rapporteur pour avis de la commission des Finances Torre Henri | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°2
Articulation du programme ou de la mission avec un ou plusieurs documents de politique transversale (DPT) ; chefs de file de ce(s) DPT. D'autres DPT sont-ils envisagés ? (Référence : Sénat - CL - N° 2) Voir également Sénat - CAE - N° 2 et Sénat - CF - N° 2


PROGRAMME ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; LOI DE FINANCES

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Objectifs des indicateurs du programme [emploi outre-mer] : réévaluation suite au rapport spécial pour 2006. Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République Cointat Christian | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°15
Objectifs des indicateurs du programme [emploi outre-mer] : réévaluation suite au rapport spécial pour 2006. (Référence : Sénat - CL - N° 15) Voir également Sénat - CF - N° 15


PROGRAMME ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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Évolutions intervenues et envisagées concernant la définition de la stratégie, des objectifs et des indicateurs de performance. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°20
Évolutions intervenues et envisagées concernant la définition de la stratégie, des objectifs et des indicateurs de performance. (Référence : Sénat - CAS - N° 21)



PROGRAMME ; INDICATEUR DE PERFORMANCE

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Fonds de concours relevant du programme. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°20
Fonds de concours relevant du programme. (Référence : Sénat - CAS - N° 20)



FONDS DE CONCOURS ; PROGRAMME

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Dépenses fiscales du programme et évolutions intervenues. Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°19
Dépenses fiscales du programme et évolutions intervenues. (Référence : Sénat - CAS - N° 19)



PROGRAMME ; BUDGET 2007

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[Modifications intervenues dans le découpage des programmes et des actions de la mission et dans le choix des indicateurs de performance. Responsables de programme, Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales About Nicolas | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°2
Modifications intervenues dans le découpage des programmes et des actions de la mission et dans le choix des indicateurs de performance. Responsables de programme. (Référence : Sénat - CAS - N° 2)

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; NOMENCLATURE ; PROGRAMME

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[Nomenclature budgétaire] Responsables de programme (noms et fonctions), et justifier, le cas échéant, le choix d'un responsable pour plusieurs programmes; services plus particulièrement en charge, auprès de son responsable, du pilotage du programme. Questionnaire établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques Lise Claude | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°1
Responsables de programme (noms et fonctions), et justifier, le cas échéant, le choix d'un responsable pour plusieurs programmes; services plus particulièrement en charge, auprès de son responsable, du pilotage du programme. (Référence : Sénat - CL - N° 1) Voir également Sénat - CAE - N° 1 et Sénat - CF - N° 1

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; NOMENCLATURE ; PROGRAMME

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Discours de politique générale de Monsieur Dominique de Villepin, Premier Ministre - Assemblée Nationale, le 8 juin 2005 Villepin Dominique de | France. Premier ministre 2005

Discours

- 15 p.
Cote : C0505-VP1

Une semaine après sa nomination à Matignon, Dominique de Villepin a prononcé mercredi 8 juin sa déclaration de politique générale devant les députés. Il a obtenu la confiance de l'Assemblée nationale par 363 voix contre 178 et 4 abstentions.
- Discours extrait du site : http://www.premier-ministre.gouv.fr/
- Joint à ce discours la liste des membres du Gouvernement de Dominique de Villepin

PROGRAMME ; POLITIQUE SOCIALE ; PREMIER MINISTRE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE

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Discours de politique générale de Monsieur Jean-Pierre Raffarin, Premier Ministre - Assemblée Nationale, le 5 avril 2004 Raffarin Jean-Pierre | 2004

Discours

- 8 p.
Cote : C0471-VP1

- Alors que son nouveau Gouvernement est entré en fonction le 31 mars, le Premier ministre a présenté une nouvelle déclaration de politique générale le 5 avril à l'Assemblée nationale. Jean-Pierre Raffarin a engagé la responsabilité du Gouvernement devant les députés.
- Discours extrait du site : http://www.premier-ministre.gouv.fr/
- Joint à ce discours la liste des membres du "Gouvernement Raffarin III"

PROGRAMME ; SECURITE PUBLIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREMIER MINISTRE ; ASSURANCE MALADIE

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Discours de politique générale de Monsieur Jean-Pierre Raffarin, Premier Ministre - Assemblée Nationale, le 3 juillet 2002 Raffarin Jean-Pierre | 2002

Discours

- 23 p.
Cote : C0357-VP1

PROGRAMME ; SECURITE PUBLIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; DECENTRALISATION ; OUTRE MER ; PREMIER MINISTRE

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