m
0

Documents  PROPRIETE FONCIERE | enregistrements trouvés : 58

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 493 p.
Cote : O4147-SC4

Cent ans après la Grande Révolte de 1878 qui a précipité pour la civilisation rurale mélanésienne de la Grande-Terre néo-calédonienne la rupture du passage de la proto-Histoire à l’Histoire, Alain Saussol nous apporte enfin une vue d’ensemble sur les origines du malaise foncier qui est aujourd’hui la cause déterminante de l’affrontement entre les deux composantes fondamentales du peuplement de la Nouvelle-Calédonie.

NOUVELLE CALEDONIE ; AMENAGEMENT FONCIER ; PROBLEME FONCIER ; PROPRIETE FONCIERE ; MELANESIEN ; SIECLE XIX ; HISTOIRE ; SIECLE XX ; COLONISATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 1 - p. 14-46
Cote : A0404-QJ9

Statut de la Polynésie française (loi organique n°93-312 , loi n°93-313 du 12 avril 1996, loi 96-624 du 15 juillet 1996).

STATUT JURIDIQUE ; POLYNESIE FRANCAISE ; IDENTITE CULTURELLE ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; FISCALITE LOCALE ; EMBLEME ; PROPRIETE FONCIERE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; CONSULTATION DES ASSEMBLEES LOCALES ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; LIBERTES PUBLIQUES ; INSTITUTIONS DES TERRITOIRES ; COMMUNE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 2 - p. 251-257
Cote : A2035-CA1

Cour de cassation, 3e civ., 16 novembre 2005 en version numérique

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; DOMAINE PUBLIC ; DROIT DE PROPRIETE ; PROPRIETE FONCIERE ; PROBLEME FONCIER

... Lire [+]

Z