Documents  PROSPECTION MINIERE | enregistrements trouvés : 46

Document de présentation de l'archipel réalisé à l'initiative de la Direction de l'équipement. Cette étude tente d'appréhender dans plusieurs de ses dimensions, la réalité de l'archipel.
C'est en quelque sorte une radiographie territoriale, qui permet de mieux connaître
l'environnement dans lequel évoluent les habitants de Saint-Pierre et Miquelon. On y trouve des informations relevant de l'histoire, de la géographie, de l'économie, de la politique et de bien d'autres domaines.

Document de présentation de l'archipel réalisé à l'initiative de la Direction de l'équipement. Cette étude tente d'appréhender dans plusieurs de ses dimensions, la réalité de l'archipel.
C'est en quelque sorte une radiographie territoriale, qui permet de mieux connaître
l'environnement dans lequel évoluent les habitants de Saint-Pierre et Miquelon. On y trouve des informations relevant de l'histoire, de la géographie, de l'économie, de la politique et de bien d'autres domaines.

La publication du « SPACE Act » américain le 24 novembre 2015, les débats juridiques qui ont suivi sa publication et l'intérêt croissant d'autres États pour l'industrie minière spatiale posent à nouveau la question du cadre juridique de l'exploitation des corps célestes. Grande puissance spatiale, la France est pour le moment absente de cette prospection minière. L'occasion pour le juriste de s'interroger sur la légalité d'une telle industrie au regard du droit international public spatial et du droit français.

La loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 entend marquer un tournant majeur en matière de politique énergétique en programmant l'arrêt progressif de la recherche et de la production d'hydrocarbures sur le territoire français. Cette progressivité se concrétise par l'interdiction de délivrance de nouveaux titres miniers sur ces substances et le maintien des titres en vigueur jusqu'au 1er janvier 2040. Cette loi n'échappe toutefois pas complètement au contexte du droit minier français marqué par les tentatives de réformes inachevées et laisse des questions encore en suspens.

Au travers de cette autosaisine intitulée « l’avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin », le Conseil économique, social et culturel (CESC) a souhaité aborder les particularités de l’espace maritime polynésien, ses potentiels en vue d’un réel développement économique et ce, tout en le préservant et en anticipant le phénomène du
changement climatique. Ce rapport s'interroge, notamment, sur la manière de tirer profit des activités marines et de valoriser ce patrimoine marin tout en protégeant l’environnement.
Ce document veut mettre l’accent sur la manière dont peuvent s’établir et se consolider les relations entres ces différents acteurs en vue d’aboutir à une gestion appropriée et équitable des différents secteurs liés à la mer.
En complément, arcticle de presse : Tahitinews du 22/01/2015 : http://tahitinews.co/de-limportance-de-lespace-maritime-polynesien-comme-source-de-richesses/

Dans cet Entretien Politique d’Outremers360, le député de la 1ère circonscription de Guyane, Gabriel Serville (GDR), s’exprime longuement sur son opposition au projet de méga-mine Montagne d’Or porté par un consortium privé Russo-canadien. Gabriel Serville évoque également le permis d’exploration d’hydrocarbure accordé à Total, le projet d’évolution statutaire et institutionnel du territoire, mais aussi les ambitions de sa formation politique fondée en octobre 2018 : Péyi Guyane.